attention a la nouvelle legislation
- Ce sujet contient 32 réponses, 13 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par pan rate pan touche, le 19 août 2007 à 18 h 40 min.
-
AuteurMessages
-
8 août 2007 à 17 h 52 min #4513533GONTIER
- Postes : 791
dans l’ avesnois :wink:
10 août 2007 à 21 h 53 min #4513534uskoross- Postes : 748
petite question???? qui vous semblera bete mais je n’ai rien trouver d’officiel :oops:
Faut il etre détenteur du permis de chasse pour etre piégeur …ou seul l’agrément suffit :shock:
merci :wink:
10 août 2007 à 21 h 58 min #4513535GONTIER- Postes : 791
Tu n’ as pas à avoir le permis pour etre piegeur….et il n’ y a pas de limite d’ age, ce qui fait que parfois des gamins le passent! :wink:
10 août 2007 à 22 h 01 min #4513536uskoross- Postes : 748
Merci Gontier………….réponse claire et rapide ….il est génial ce forum :D
:wink: :wink:
10 août 2007 à 22 h 05 min #4513537GONTIER- Postes : 791
De nada amigo :wink:
15 août 2007 à 17 h 13 min #4513538TOCTOC- Postes : 291
bonjour a tous,
il y a quelque année lorsque j’ai passé mon agrément de piégeur il me semble que cet agrément ne pouvais pas être annuler si l’on ne piéger pas pendant plusieurs années.
Cela fait maintenant prés de 10 ans que je ne piège plus, faut il que je repasse un agrément le jour ou je pourrais repiéger.15 août 2007 à 18 h 13 min #4513539seb65- Postes : 676
j’ai passe mon agrement il y a 3 ans et ils m’ont remis une feuille de non piegeage a renvoyer a la prefecture pour le cas ou je n’aurai pas piege de l’annee ou sinon ils me radiaient de la liste des piegeurs.c’est ce qu’on m’a dit mais je sais pas s’ils appliquent le reglement , ils t’auraient prevenu
16 août 2007 à 20 h 40 min #4513540RENARD 59- Postes : 251
Bonsoir GONTIER.
T’as vu ça où que tu peux tirer le rat musqué toute l’année dans le Nord???? Moi aussi je suis du Nord, et je sais de source sûre que cette proposition préconisée par la FDC il y a 3 ans n’a pas été retenu par le conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage donc par le Préfet. Par contre, le tir à l’arc du rat musqué toute l’année est autorisé. Je te conseille de te renseigner au plus vite auprès de l’agent de FD de ton secteur ou de l’ONCFS qui te donneront de toute façon les même réponse que mes propos précédents.16 août 2007 à 20 h 47 min #4513541RENARD 59- Postes : 251
Pour TOCTOC, pas de problème, ton agrément est toujours valable même si le Préfet a en effet la possibilité de suspendre un agrément pour une durée maxi de 5 ans en cas d’infraction à la législation régissant le piégeage. Le non-renvoi du relevé annuel de piégeage est une infraction a la législation, et si tu ne piégeais pas, tu aurais dû renvoyer une déclaration annuelle de non-activité de piégeage. Avant de te mettre à piéger, n’oublie cependant pas d’établir une déclaration en mairie de la commune piégée. Et dans ton département, il y a surement une association de piégeurs qui pourra te renseigner et te conseiller.
16 août 2007 à 21 h 29 min #4513542baya59- Postes : 1589
:shock: t’as l’air vachement calé!! :wink:
t’as un boulot en rapport avec l’oncfs les fédés…??t’es de ou dans le nord sinon??
eh les sudistes!!!!1 de plus!!! :D :D :D ca devient dur pour vous ces temps ci!! :D :wink: :(
-
AuteurMessages
- Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.