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Donation fusils de chasse a ses petits enfants

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #5461500
    romanin33
    • Postes : 1

    Bonjour a tous , je suis tout nouveau dans ce forum et je ne doute pas que la connaissance des tous va m’aider dans ma question . merci d’ailleurs par avance .
    J ‘ai 70ans , je chasse depuis tout jeune , et me voila au crepuscule de ma vie . J’ai des fusils declarés en prefecture et je souhaiterais les leguer a mes petits enfants (7 et 11 ans ) ils sont mineurs bien sur , pas de permis de chasse evidement et leurs parents ne chassent pas non plus. Alors l’un de vous a t’il une solution ?
    Bien cordialement a tous
    Philippe
    i

    #5461505
    gui747
    • Postes : 286

    Bonjour, je n’en vois aucune pour vos petits enfants directement mais pour qu’ils restent dans la famille il faudrait cqu’au moins 1 des parents prenne 1 licence de tir ou mieux passe le permis de chasse et par la suite quand les petits auront l’âge fassent de même.

    #5463085
    JML19
    • Postes : 3338

    Bonjour

    Ils pourront hériter de ces armes, lorsqu’ils seront majeurs.

    Il leur faudra pour cela un certificat médical.

    Sans permis de chasser ou licence de tir, ils ne pourront pas acheter de munition ni s’en servir.

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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