Question de vote lors d'une assemblée générale
- Ce sujet contient 8 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par le chtimi, le 28 mars 2019 à 13 h 04 min.
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26 mars 2019 à 20 h 08 min #5413614cacasse
- Postes : 127
Bonjour à tous une question m’a été posé par un membre d’une ACCA voisine, ne sachant pas trop quoi lui répondre je vous pose donc cette question.
Est ce que le président d’une ACCA peu imposer le style de vote lors d’une AG qu’elle soit extraordinaire ou pas genre imposer le vote à main levée alors que plusieurs membres veulent voter à bulletin secret ?27 mars 2019 à 7 h 28 min #5413625JML19- Postes : 3340
Bonjour
Le Président n’impose rien, c’est le règlement de l’ACCA qui défini cela.
27 mars 2019 à 8 h 15 min #5413627cacasse- Postes : 127
Mais du coup si rien n’est stipulé dans leur régèement intérieur à ce sujet la décision de voter de tel ou tel sorte appartient à qui ? à la majorité de ceux qui désirent tel ou tel vote ?
27 mars 2019 à 12 h 23 min #5413643michel39- Postes : 3810
La c’est le serpent qui se mord la queue… Parce que pour savoir quelle est la majorité..Faut voter… Et alors comment voter comment on va voter….????
27 mars 2019 à 12 h 44 min #5413646cacasse- Postes : 127
Salut Michel39 , ben oui c’est exactement ça le serpent qui se mord la queue!
27 mars 2019 à 13 h 43 min #5413650michel39- Postes : 3810
Faut faire la révolution… Et couper des têtes….
27 mars 2019 à 19 h 06 min #5413706cacasse- Postes : 127
Ouais t’as raison !!
je crois qu’ il va falloir ressortir la guillotine…28 mars 2019 à 12 h 29 min #5413754JML19- Postes : 3340
Bonjour
Si rien n’est prévu dans le règlement, c’est le Président qui décide la façon de voter.
Un règlement est obligatoire dans une association Loi 1901, il est là pour éviter que le Président décide seul.
Il est là aussi pour concrétiser les responsabilités de l’association 1901, il est communiqué à la Préfecture.
28 mars 2019 à 13 h 04 min #5413759le chtimi- Postes : 245
Bonjour ,
Le mieux serait pour vous d’allez en préfecture demander le règlement intérieur ( qui est gratuit et anonyme ) et si rien n’est inscrit sur le mode de votation d’en demander l’inscription à la prochaine AG il y aura la aussi un quota de demandeurs à respecter -
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