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A bientot
 

Question de vote lors d'une assemblée générale

Ce sujet a 8 réponses, 4 participants et a été mis à jour par  le chtimi, 28 mars 2019 à 13 h 04 min.

9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)
  • Auteur
    Messages
  • #5413614

    cacasse
    • Postes : 127
    Offline
    Registered On: 11 février 2013
    Topics: 14
    Replies: 113

    Bonjour à tous une question m’a été posé par un membre d’une ACCA voisine, ne sachant pas trop quoi lui répondre je vous pose donc cette question.
    Est ce que le président d’une ACCA peu imposer le style de vote lors d’une AG qu’elle soit extraordinaire ou pas genre imposer le vote à main levée alors que plusieurs membres veulent voter à bulletin secret ?

    • Ce sujet a été modifié le il y a 3 mois et 3 semaines par  cacasse.
    #5413625

    JML19
    • Postes : 2911
    Offline
    Registered On: 31 octobre 2012
    Topics: 116
    Replies: 2796

    Bonjour

    Le Président n’impose rien, c’est le règlement de l’ACCA qui défini cela.

    #5413627

    cacasse
    • Postes : 127
    Offline
    Registered On: 11 février 2013
    Topics: 14
    Replies: 113

    Mais du coup si rien n’est stipulé dans leur régèement intérieur à ce sujet la décision de voter de tel ou tel sorte appartient à qui ? à la majorité de ceux qui désirent tel ou tel vote ?

    #5413643

    michel39
    • Postes : 3810
    Offline
    Registered On: 1 février 2010
    Topics: 40
    Replies: 3770

    La c’est le serpent qui se mord la queue… Parce que pour savoir quelle est la majorité..Faut voter… Et alors comment voter comment on va voter….???? icone-gratte icone-gratte icone-gratte

    #5413646

    cacasse
    • Postes : 127
    Offline
    Registered On: 11 février 2013
    Topics: 14
    Replies: 113

    Salut Michel39 , ben oui c’est exactement ça le serpent qui se mord la queue! icone-oui icone-oui

    #5413650

    michel39
    • Postes : 3810
    Offline
    Registered On: 1 février 2010
    Topics: 40
    Replies: 3770

    Faut faire la révolution… Et couper des têtes…. icone-happy icone-happy icone-happy

    #5413706

    cacasse
    • Postes : 127
    Offline
    Registered On: 11 février 2013
    Topics: 14
    Replies: 113

    Ouais t’as raison !! icone-good
    je crois qu’ il va falloir ressortir la guillotine…

    #5413754

    JML19
    • Postes : 2911
    Offline
    Registered On: 31 octobre 2012
    Topics: 116
    Replies: 2796

    Bonjour

    Si rien n’est prévu dans le règlement, c’est le Président qui décide la façon de voter.

    Un règlement est obligatoire dans une association Loi 1901, il est là pour éviter que le Président décide seul.

    Il est là aussi pour concrétiser les responsabilités de l’association 1901, il est communiqué à la Préfecture.

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 3 mois et 3 semaines par  JML19.
    #5413759

    le chtimi
    • Postes : 239
    Offline
    Registered On: 7 mai 2013
    Topics: 3
    Replies: 236

    Bonjour ,
    Le mieux serait pour vous d’allez en préfecture demander le règlement intérieur ( qui est gratuit et anonyme ) et si rien n’est inscrit sur le mode de votation d’en demander l’inscription à la prochaine AG il y aura la aussi un quota de demandeurs à respecter icone-gratte icone-gratte icone-gratte

9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)

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