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Question de vote lors d'une assemblée générale

9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)
  • Auteur
    Messages
  • #5413614
    cacasse
    • Postes : 127

    Bonjour à tous une question m’a été posé par un membre d’une ACCA voisine, ne sachant pas trop quoi lui répondre je vous pose donc cette question.
    Est ce que le président d’une ACCA peu imposer le style de vote lors d’une AG qu’elle soit extraordinaire ou pas genre imposer le vote à main levée alors que plusieurs membres veulent voter à bulletin secret ?

    #5413625
    JML19
    • Postes : 3340

    Bonjour

    Le Président n’impose rien, c’est le règlement de l’ACCA qui défini cela.

    #5413627
    cacasse
    • Postes : 127

    Mais du coup si rien n’est stipulé dans leur régèement intérieur à ce sujet la décision de voter de tel ou tel sorte appartient à qui ? à la majorité de ceux qui désirent tel ou tel vote ?

    #5413643
    michel39
    • Postes : 3810

    La c’est le serpent qui se mord la queue… Parce que pour savoir quelle est la majorité..Faut voter… Et alors comment voter comment on va voter….???? icone-gratte icone-gratte icone-gratte

    #5413646
    cacasse
    • Postes : 127

    Salut Michel39 , ben oui c’est exactement ça le serpent qui se mord la queue! icone-oui icone-oui

    #5413650
    michel39
    • Postes : 3810

    Faut faire la révolution… Et couper des têtes…. icone-happy icone-happy icone-happy

    #5413706
    cacasse
    • Postes : 127

    Ouais t’as raison !! icone-good
    je crois qu’ il va falloir ressortir la guillotine…

    #5413754
    JML19
    • Postes : 3340

    Bonjour

    Si rien n’est prévu dans le règlement, c’est le Président qui décide la façon de voter.

    Un règlement est obligatoire dans une association Loi 1901, il est là pour éviter que le Président décide seul.

    Il est là aussi pour concrétiser les responsabilités de l’association 1901, il est communiqué à la Préfecture.

    #5413759
    le chtimi
    • Postes : 245

    Bonjour ,
    Le mieux serait pour vous d’allez en préfecture demander le règlement intérieur ( qui est gratuit et anonyme ) et si rien n’est inscrit sur le mode de votation d’en demander l’inscription à la prochaine AG il y aura la aussi un quota de demandeurs à respecter icone-gratte icone-gratte icone-gratte

9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)
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