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Responsabilité

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Auteur
    Messages
  • #5533294
    Nemrod18
    • Postes : 7

    Bonjour,

    Un chasseur mineur peut-il être responsable de son frère mineur (non chasseur) qui l’accompagne ?

    Les avis divergent, personnellement je pense que non, puisque ce mineur n’a pas l’autorité parentale.

    Qu’en pensez-vous ?

    Merci pour vos avis.

    #5533676
    gbrument
    • Postes : 4

    Salut,
    Je pense que l’autorisation parentale n’a rien à voir là-dedans, à voir ce que tu définis par « responsabilité ».
    Techniquement les parents pourraient interdire leusr fils mineurs d’aller à la chasse (pour quelque raison que ce soit) : c’est l’autorité parentale qui est absolue et codifiée depuis Napoléon Ier, et qui, tu as raison, est associée à la responsabilité.
    Mais si le frère en question ne porte pas d’armes, ne participe pas à l’action de chasse et que son grand frère fait attention, y a pas de problème, il peut légalement l’accompagner icone-good,
    Quand à la responsabilité en cas de pépin, les dommages physiques infligés aux autres sont couverts par ton assurance chasse minimale obligatoire. Par contre, s’il lui prête son fusil et qu’il se blesse avec il peut y avoir des problèmes icone-negatif
    Personnellement j’aurais pas de problème à emmener mon frère à la chasse si je lui fait un petit brief sécurité et que je fais attention à ce qu’il ne fasse pas n’importe quoi.
    En conclusion, le frère seul chasseur du binôme est responsable de la sécurité de son frère, moins légalement que pour une question de bon sens
    J’espère t’avoir aidé, quant les autres dites-moi si je me trompe
    Bon après-midi !

    #5533681
    Nemrod18
    • Postes : 7

    Bonjour,

    Merci pour l’exposé, mais je doute que ce soit si simple, en effet mon chasseur est MINEUR et je ne crois pas qu’un mineur puisse endosser la responsabilité concernant son petit frère également mineur. Il s’agit d’un gamin de 16 ans avec son frère de 11 ans…

    #5534198
    gui747
    • Postes : 286

    Si c’est un accompagnateur mineur qui va à la chasse avec 1 jeune de 16 ans il n’y aurai pas de raison que ce binôme soit seul vu que le jeune chasseur de 16ans est en chasse accompagnée donc par définition sous la coupe d’un chasseur expérimenté…
    Mais si la question que vous posez est une histoire de responsabilité par rapport à des dégâts que le mineur non chasseur pourrai causer à un tiers que ce soit physiquement ou à des biens sont du ressort de la responsabilité civile des parents qu’ils sont présents lors des faits ou pas…
    Ce n’est pas parce que le gamin ACCOMPAGNE quelqu’un lors d’une sortie récréative qu’il échappe à la responsabilité de ses parent, peu importe que ce soit la chasse, le vélo ou le ski…
    J’espère avoir été clair.

    #5534199
    gui747
    • Postes : 286

    Fratrie ou pas ça ne change rien

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)
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