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"Vieux" novice se pose 10.000 questions

Ce sujet a 20 réponses, 6 participants et a été mis à jour par  Anonyme, 25 janvier 2020 à 14 h 20 min.

10 sujets de 11 à 20 (sur un total de 21)
  • Auteur
    Messages
  • #5444315

    nel06
    • Postes : 22

    La remarque de JML19 est pertinente. Il n’est pas toujours évident de trouver un territoire de chasse pour un jeune chasseur.

    Quand au droit de chasse, il s’applique avec ou sans clôture. Il faut donc le respecter, sinon c’est du braconnage. Ce sont des choses que l’on apprend aussi au permis de chasse.

    #5444317

    Anonyme
    • Postes : 128

    Ah bon encore un point de désaccord nel06 , justement tu veux parler du manuel , c expliquer noir sur blanc , droit propriété et chasse ainsi que les propos que je rapporte .
    Et maintenant la preuve , ça ne me viendrai pas à l’idée d’aller chasser au milieux des vignes ou tirer au milieu du bétail , pourquoi ?
    Parceque la forcément t’es chez quelqu’un et j’appelle ça respecter autrui et son travail pas besoin d’une loi ou d’avoir fait l’ENA pour le comprendre .
    Maintenant allons dans le sens de Gaby , tu signe un bail en forêt des Landes ok , rien n’est clôturer t’avance, t’avance, t’avance et un type viens te hurler dessus que t’es chez lui !!!!!!
    Si c vrai , rien ne te le signale et moi me connaissant , l’histoire se passera mal ….
    Impressionnant vous y croyez dur comme fer ! Pour info alors , vendez vos armes, a moins d’être propriétaire , parce que tout appartient à quelqu’un , privé , commune , domaniale, état ….
    Beuh grave , pauvre France .

    #5444338

    JML19
    • Postes : 3064

    Bonsoir

    Le droit de chasse est le droit du propriétaire, c’est la Loi en France.

    Ensuite ce n’est pas parce que tu as un droit de chasse sur ton terrain que tu peux y chasser.

    Cela dépend du découpage du territoire dans ton département, il faudra surement une certaine quantité de terrain et de terrain d’un seul tenant.

    Tu ne peux même pas entrainer un chien de chasse sans l’accord du propriétaire du terrain.

    Le droit de chasse est un droit cessible, tu peux donc en faire profiter des tiers ou une association.

    Maintenant il ne faut pas confondre avec une chasse privée qui dépend de règles différentes.

    #5444340

    Gaby
    • Postes : 22

    pastore2a, je crois qu’il y a confusion dans ce débat;
    deux choses distinctes :
    1 – avoir le droit de chasse sur un territoire pour pouvoir y pratiquer la chasse. (ça c’est obligatoire sinon il s’agit de braconnage)
    2 – le doit de passer (ou d’aller) n’importe ou sur les terrains privés.

    Le cas : « j’ai le droit de chasse sur un terrain et je peux me tromper en allant sur les terrains voisins » ne doit (devrait) pas exister.
    Pourquoi : tout simplement parce que le détenteur du droit (ou bail) de chasse connait forcément les parcelles qui lui sont accordées.
    Ces même parcelles sont aussi connues de la fédération régionale puisque c’est en fonction de leur surface (par exemple) que sont attribués les bracelets de gibiers tirables en plan de chasse.

    Maintenant, si tu doutes de ces règles, je t’invite à venir te balader, fusil en main, dans nos forêts, plaines etc sous le nez d’un agent de l’ONCFS ou autre gendarme… icone-smile

    #5444344

    JML19
    • Postes : 3064

    Les agents de l’ONCFS ne se positionne pas trop sur le droit de chasse, c’est surtout l’affaire des gardes de chasse de société de chasse.

    Par contre les agents de l’ONCFS regarderont ton permis de chasser et sa validation, le gibier que tu chasses, l’équipement de ton chien, ton arme et sa déclaration en préfecture, les munitions utilisées, ta lunette de tir, ton carnet de prélèvement (bécasse par exemple) ainsi que les différents document de battue et les différents colliers.

    Ensuite ils te demanderont ton droit de chasse.

    #5444352

    Anonyme
    • Postes : 128

    Désolé les gars , mais moi c pas les réponses officielles de la mairie et de la gendarmerie , quand j’ai du gérer un problème avec une équipe de battue cette année ! Juste parce que j’ai pas les moyens de tout clôturer !
    Ça me ferait plaisir que vous dites vrai mais on me donne un autre son de cloche officiel celui-ci .

    #5444359

    JML19
    • Postes : 3064

    Bonjour

    Tu est dans une ACCA ?

    Dans ce cas il y a des obligations du propriétaire pour extraire son droit de chasse de l’ACCA.

    Mais ceci n’enlève en rien ton droit de chasse, si les autres peuvent y chasser ils ne peuvent pas t’interdire d’y chasser aussi.

    L’organisation en ACCA évite le morcèlement du territoire en obligeant ceux qui ont un droit de chasse de faire parti de l’ACCA.

    #5444362

    Anonyme
    • Postes : 128

    Bonjour jml19
    Non aucune acca et j’exposé mon problème passé , les hectares sont à moi + une autre grosse partie location communale , JE PAYE POUR AVOIR LES TERRAINS , réponse : non clôturer on ne peut rien interdire , ou alors plus personne n’y comprends rien , et j’ai résolu le problème , les coronès sont accrochés où il faut .
    On peut tourner dans tous les sens ça change rien à la réalité , demain un chasseur de plumes vient , rien d’indiquer , vais pas lui faire un scandale tant qu’il respecte , pourtant suis chez moi selon vos dire et le connaîtrai probablement pas donc il aurait pas mon autorisation à la base!, et manquerai plus que je puisse pas chasser chez moi 😂😂😂😂.

    #5444386

    Gaby
    • Postes : 22

    <p>les hectares sont à moi + une autre grosse partie location communale , JE PAYE POUR AVOIR LES TERRAINS , réponse : non clôturer on ne peut rien interdire</p>
    Celui qui a répondu  » non clôturé on ne peut rien interdire » a tord. En Corse ou sur le continent c’est pareil.
    Les exemples ne manquent pas ou tu ne peux sortir de sentiers balisés, faire du quad etc .. pour préserver « le lieux à protéger ».
    Ces zones ne sont pas clôturées (va clôturer une montagne .. icone-siffle ) et pourtant, si tu ne respecte pas la signalisation tu prends des amendes.
    Pour ton cas particulier, tu as bien le droit de chasse sur les terrains dont tu es propriétaire et si tu ne l’a pas donné à autrui, ben, personne n’a le droit de venir y chasser.
    Pour les terres que tu loue, là, désolé mais elles ne t’appartiennent pas.
    Tu as un bail de fermage qui n’a rien a voir avec un bail de chasse. Si le propriétaire a loué la chasse à quelqu’un d’autre il a le droit de venir chasser.
    Et ce sur point je suis formel car nous avons le même cas là ou je chasse.
    Un fermier qui loue des terres pour son bétail (prairies clôturées) et qui ne nous apprécie pas beaucoup (doux euphémisme) s’est mis en tête, sous prétexte qu’il « payait pour travailler sur ces terres » qu’il était chez lui voulait nous interdire le passage et la chasse.
    Pas de bol, nous aussi on loue le droit de chasser et nous avons parfaitement le droit d’y aller.
    Donc il peut brailler autant qu’il veut, on chasse sur ces terres en toute légalité.
    (il va de soi que le(s) chasseur(s) respecte(nt) le bétail et les cultures)

    Pour revenir au sujet principal,
    Gravidus, ne t’affoles pas, tu n’es pas obligé d’investir dans un gilet pare balles pour chasser. (sur le continent icone-clinoiel ) (humour bien sûr)
    Un permis de chasser, une validation annuelle et un territoire avec bail de chasse (pas le plus simple à trouver)

    #5444400

    Anonyme
    • Postes : 128

    Mais dit donc on dirait clairement que tu joues sur les mots , convaincu de ton bon droit , la loi est de ton côté ,c ça !!!! Moi ou ton éleveur , on paye pour être chez nous et toi par une perversité de la loi tu t’impose quand même !!
    Alors j’espère que ton éleveur va lire ou n’importe quel autre , moi j’ai réglé le problème attaque = procès tribunal , dommage et intérêt et tout ce que je pourrais lui mettre dessus , lui passer l’envie de chasse et d’aller jouer au dominos , et il a eu la maturité de comprendre et l’affaire s’est tassé gentiment.
    T’inquiète ton discours , je et on le connait et même des agriculteurs du continent m’ont évoqué les mêmes problèmes .
    Conclusion ; tapé au portefeuille ça calme les hardeurs .
    J’ai jamais eu de gros soucis , mais d’autres c innommable , et je te rassure on sait quoi faire pour parachever la situation .
    On travaille du lundi au dimanche et tu te permets ce genre de propos , alors que toi c du loisir comme beaucoup trop l’estime comme ça sans déconner !!!!! 👎

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