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22lr a déclarer?

Par SimonJura | 17 août 2010

Bonjour,

Mon grand père a depuis longtemps une carabine chez lui qui doit être une 22. Elle ressemble fort à celle-ci: http://www.kettner.fr/Carabine-Browning-BL-22-Carabine-22lr-Armes-munitions/p/4/8865/9194/# Mais je n'en suis pas sur, il faudra que je vérifie.

Le Hic, c'est qu'elle n'a pas servi depuis longtemps. Mais avec un bon coup de nettoyage, elle devrait fonctionner parfaitement non?

Le deuxième Hic, et surement le plus gros, c'est que cette arme a été acheté par mon grand père il y a...fort longtemps et qu'elle n'est pas déclarer. Donc actuellement possédé illégalement par mon grand père... Mais comment faire pour la "légaliser" et ainsi pouvoir l'utiliser sans ennui? :wink:

Parce que bon, elle a très peu servi, elle est jolie et monté avec une lunette alors j'aurais bien voulu pouvoir l'utiliser.

Mais il faut déjà que je vérifie que ça soit bien une 22. Cela fait longtemps que je ne l'ai pas eu en mains mais si je me rappelle bien, il y avait écrit un truc du genre 22LR sur le canons. Je vérifierais.

s1o,s s1o,s

Bonne journée.

Merci.

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Réponses

  • Varmint

    Si c'est bien une 22lr, elle n'est pas à déclarer car illégale et interdite a la chasse !

    Cependant tu peut t'en servir pour tirer sur cible ou sur les nuisibles qui foutent le boxon chez toi :lol:

    Cordialement.

  • CATA

    Bonjour,

    Dans le jura il n'est nullement indiqué que la chasse à la 22 était interdite...

    Concernant ta déclaration, tu devrais aller à la gendarmerie la faire : mieux vaut tard que jamais :wink:

    Cata

  • tich54

    avant de te pointer a la gendarmerie,fout déjà un coup de fil a la pref pour etre sur du coup,parce que pour x raison,si la loi n'est pas de ton coté tu risques de sortir de la gendarmerie sans ton flingue.bien sur ce n'est que mon avis

  • sainthub

    @[supprimé] wrote:Si c'est bien une 22lr, elle n'est pas à déclarer car illégale et interdite a la chasse !

    Cependant tu peut t'en servir pour tirer sur cible ou sur les nuisibles qui foutent le boxon chez toi :lol:

    Cordialement.

    Arrête d'écrire des inepties et d'induire les gens en erreur !

  • weegwam

    Les 22lr à répétition sont en 7ième catégorie.

    Elles doivent donc être déclarées en Préfecture.

  • Varmint

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Si c'est bien une 22lr, elle n'est pas à déclarer car illégale et interdite a la chasse !

    Cependant tu peut t'en servir pour tirer sur cible ou sur les nuisibles qui foutent le boxon chez toi :lol:

    Cordialement.

    Arrête d'écrire des inepties et d'induire les gens en erreur !

    Merci sainthub , j'aurai mieux fait de me taire car je n'ai fait que répété se que des chasseurs m'ont dit :?

  • titi 55

    de toutes façons,toutes armes à canon rayé et au minimum soumis à déclaration!

    donc les 22 à un coup ou plus idém!

    par contre j'ai une petite question concernant les 9mm flobert,étant donnée que certaines sont à canon lisse mais à un coup(culasse type carabine).est-ce à déclaré ou pas?

    moi je dirais non,à l'image d'un fusil de chasse à canon lisse tirant un coup par canon,mais je suis pas sur.

  • sainthub

    @[supprimé] 55 wrote:de toutes façons,toutes armes à canon rayé et au minimum soumis à déclaration!

    donc les 22 à un coup ou plus idém!

    par contre j'ai une petite question concernant les 9mm flobert,étant donnée que certaines sont à canon lisse mais à un coup(culasse type carabine).est-ce à déclaré ou pas?

    moi je dirais non,à l'image d'un fusil de chasse à canon lisse tirant un coup par canon,mais je suis pas sur.

    TOUTES les armes de 7ème catégorie sont à déclarer.

    Amicalement, sainthub.

  • SimonJura

    Bonjour à tous,

    Merci pour vos réponses.

    Je sais bien que la 22lr est interdite dans certains cas de figures pour la chasse. Et d'ailleurs j'ai jamais eu l'intention d'aller en battue au chevreuil avec elle!! Mais je voudrais juste la nettoyer un coup et la rendre "légale" pour pouvoir m'en servir quand j'en aurais envie (nuisible,...) et en toute légalité surtout...

    Donc je vais voir.. Je vais essayer de téléphoner à la pref et je verrais bien ce qu'il me dise. Mais j'ai un peu peur qu'il la garde... Je ne sais vraiment pas comment ça se passe dans ce cas là.. Et autrement si j'allais demander conseil à mon armurier? Peut être qu'il pourrait me renseigner sur la démarche à suivre ?

    Enfin en tout cas, si certains ont déjà été dans le même cas que moi, je veux bien des précisions.

    Merci à tous.

  • SimonJura

    Et en fait, je me rend compte que la mienne est un Winchester alors que celle de chez Kettner est une Browning. Mais elle se ressemble comme 2 gouttes d'eau... :shock:

  • weegwam

    Simon, si tu as un permis de chasse validé ou une licence de tir, tu ne risques rien. Il suffit de la déclarer en préfecture avec le cerfa adéquate et les photocopies (cni et permis).

    Tu dois probablement avoir une winchester 9422, cad une winchester 1894 en 22lr. C'est très chouette !!

  • SimonJura

    Bonjour,

    Oui oui, j'ai le permis validé, il y a pas de souci de ce coté là. Mais j'ai pas le cerfa... Et qu'appel tu le cni?

    Oui, c'est exact c'est la winchester 9422. 🙂

  • SimonJura

    Ok, Merci Sainthub.

    Donc en gros, il suffit que j'imprime ce cerfa, que je le remplisse correctement, et que j'aille en préfecture munis de mon cerfa, de mon permis validé et de ma cni ( :mrgreen: ) et it's OK! Aussi simple que ça!

    Merci beaucoup à vous tous pour votre aide.

  • CATA

    Penses aussi à prendre l'arme (dans un fourreau bien entendu!), quand je suis allé déclarer ma 300 à la gendarmerie ils en ont eu besoin pour le numéro (et encore Mr le gendarme s'est planté en le recopiant donc maintenant j'ai une déclaration qui ne correspond pas tout à fait à mon arme... :oops: )

    cdlt,

    CATA

  • SimonJura

    Ok, merci pour la précision.

    Mais faut aller à la gendarmerie ou à la pref' ? Ou alors il n'y a pas d'importance?

  • weegwam

    Il faut aller au plus compétent des deux !!! yah:ou

    => ça dépend des gendarmeries, des préf...

    Certaines préfectures acceptent de recevoir les particuliers, d'autres refusent. La gendarmerie et le police ne sont que des intermédiaires.

  • sainthub

    @[supprimé] wrote😛enses aussi à prendre l'arme (dans un fourreau bien entendu!), quand je suis allé déclarer ma 300 à la gendarmerie ils en ont eu besoin pour le numéro (et encore Mr le gendarme s'est planté en le recopiant donc maintenant j'ai une déclaration qui ne correspond pas tout à fait à mon arme... :oops: )

    cdlt,

    CATA

    Ça n'est surtout pas nécessaire, c'est à lui de remplir le Cerfa et de mettre les bonnes indications.

    J'ai jamais vu quelqu'un débarquer à la Préfecture avec une arme, même dans un foureau. :x :x :x

    @+, SH.

  • nicolas15

    j'ai déclaré la mienne l'an dernier, des années après que l'on me l'ai offerte

    je croyais comme tant d'autre que les monocoups n'avaient pas à être déclarées

    j'ai envoyé le modèle 10 directement à la préfecture sans remplir de coordonnées du cédant

    photocopies C.N.I., permis et validation

    j'ai reçu le récépissé la semaine suivante