urgent ! conseil plan de chasse

Bonjour,

Il y a la possibilité par internet pour le cadastre, ou la mairie, il faut le lieu, la section et le N° de la parcelle.

c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense

qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA

sans me le donner

et a la mairie je peux les avoir ???

@[supprimé] wrote:c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense

qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA

sans me le donner

et a la mairie je peux les avoir ???

Oui, la consultation est publique.

Mais comme indiqué tu peux le faire par internet, tu peux même imprimer la situation de la parcelle, ce qui est demandé pour valider la continuité de la réserve de chasse.

et la fédération elle accepte parce qu'il dise relevé parcellaire ou msa ???

et la carte iGN on la trouve ou?

desolé pour toute ces questions mais j'entends tout et le temps passe

car j'ai entendu qu'il fallait aller au impot patati patata...

si je récapitule

il me suffit qu'il me signe le délégation de droit de chasse

et moi je trouve tout sur internet

Oui, tu as différentes formules, généralement c'est un "abandon du droit de chasse et destruction des animaux nuisibles"

bon bah j'ai tout trouvé donc en envoyant le total avec toutes les parcelles 23 au total

plus l'autorisation du propriétaire la fédération va acepter ??

merci schnutz