@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Le plomb comme une brenneke ou un 9 grains, c est en vente libre sous conditions d'avoir un permis validé, donc autorisé en possession.
Personne peut vous embêter la dessus, par contre en action de chasse tout est différent, le garde contrôle les munitions dans les canons au moment de l'action de chasse ou les douilles vides que vous venez juste d'envoyer avant votre interpellation.
il ne contrôlera pas les douilles du matin et des jours passés sinon il aura des gros gros soupçons sur vous.
Pour les installations fixes lors d'un contrôle les gardes ont généralement balayés la mare la veille et ramasser les bourres acier et peut être plomb, dans ce cas la possession de plomb peut être très litigieux.
théoriquement pas de flagrant delis donc pas d’amande mais une grosse épée Damoclès sur la tète.
C'est comme les 30 ml sur le papier c'est pas si contraignant, mais lorsque la gerbe vient tomber sur l’étang derrière les gardes, on n a beau être a 100 ml c est pas la même musique
l
bonjour,
le fait de trouver des douilles vides de plomb ou ramasser des bourres rien ne prouve l'on a tire vers l'eau la circulaire de l'ONCFS autorise avec le plan, la detention de cartouches de plomb dans son fusil a condition qu'on soit dos a la nappe d'eau alors pourquoi avoir des soupçons
Sur une mare de hutte, tonne ou gabion, qui plus étant en chasse gardée pour la plupart c'est très difficile de prouver a un garde que c est la rivière ou un voisin qui est venu les déposer.
C'est pas un flagrant delis mais tout comme.
Apres si tu es a plus de 30 ml et que tu tirs vers l'eau la loi te défends en théorie, car dans la pratique un garde te choppes a 50 ml d'une rivière et que ta gerbe plomb finie en plein milieu, il t’aligne c'est certain.
dans le marais poitevin on a plein d'exemple, on chasse sur des parcelles de 4/5 hectare entouré de conches et on tir a la ferraille pourtant a plus de 30 ml
bonjour,
non ce n'est pas un flagrant delit qui peut prouve qu' une douille trouve par le garde que c'est toi qui la tire le nez du garde n'est pas etalonne pour determiner a quel moment ou a quelle minute la douille a ete tire
dans la zone des 50 metres tu as le droit au plomb et si les plombs vont dans l'eau tu as la loi pour te defendre tu n'arretes pas les plombs avec la main