A C C A

j'habite dans la commune!!! 🙁 🙁 y a vraiemnt une grosse différence? surtout dans mon coin,on est plus porté sur le gros mais moi je préfaire le petit!!!(les gengens ont un territoire superbe mais ils sont jamais deçus! :evil: ) (je manque pas de respects aux gendarmes c'est juste un surnom parmis tant d'autres...)ca se passe comment en faite?si certains peuvent m'aider... merci d'avance! :wink:

salut

tu prend le probleme a l'envers jasonx

tu es habitant dans la commune de l'acca, donc tu as droit a demander la carte de chasse , on ne peut te la refuser

point de reduction possible, c'est le tarif etabli apres l' AG annuelle

par contre, les non residents et non proprietaires de terres sur le territoire de l'acca, peuvent demander cette carte ( qui peut leur etre refusée pour raison de quota... 10% d'exterieurs autorisés) et eux payent la carte plus chere ( souvent 50% de plus)

voila

@+

ok merci a toi pour ton aide!!!a+(on la demande ou?en maireie ou à notre fédé?)

En general moi je telephone a la Fede parceque les mairie ne sont pas toujours au point :p

salut donc moi je suis en ACCA et donc ceux de mon village ou alor ce qui on des descendant direct(grand pere..ect) qui habitent dans le village ou alor ceux qui posedent des terre a l'interieur de l'ACCA sont prioritaire sur les etrangers apres cher moi les etrangers font leur demande au president de l'ACCA en leur ecrivant une lettre et le president lui en recrit une pour la reponse!!et il est sure que tu paye moins chere que les etrangers mais a te dirent combien aucune idées mais ca doit etre dans les 50% en moins. voila :wink:

@[supprimé] wrote:ok merci a toi pour ton aide!!!a+(on la demande ou?en maireie ou à notre fédé?)

la carte acca ???

c'est le president de l'acca qui les delivre

si tu sais pas qui c'est tu demandes a la mairie de te filer son tel

@+

chez moi j'ai payé 190 eur cette année (droit d'entrée inclus), et quand j'aurais 3 ans de vie dans la commune , je paierai 90 EUr ...

Moi je paye 170 en tant que sociétaire. Pour les actionnaires, c'est 240.

salut a tous!

et vous avez quoi pour ce prix (territoire, taille,droit à un invité etc)siou plé!!

salut,

Je suis dans 2 ACCA distinctes, je réside dans aucune des 2, mais étant gendre de prorio, j'ai les droits de chasse.

les prix : sociétaire:55€-31€ / non sociétaire:180€-95€

voili-voilou...

Pour ces 170, j'ai :

• droit à 1 lièvre par chasseur (ouvert 2 dimanches)

• 1 perdrix en individuel par chasseur (ouvert 2 dimanche)

• n perdrix en battues ( 1seule battue dans l'année)

• 2 faisans par dimanche par chasseur (60 lachers pour 40 chasseurs tous les dimaches)

• droit à 5 bracelets chevreuil pour la société (en battue)

Territoire : environ 600 hectares de plaines et 350 de bois + les réserves de chasses (20 hectares environ non chassés)

et ben dis donc ce sont les etrangers dans la commune qui doivent heureux (240€). Moi je suis le trésorier d'une petite ACCA en savoie. La carte sociétaire (Résident, ayany droit et locataires sur la commune) est à 60€. C'est une carte que l'on ne peut pas refuser. Pour les etrangers (145€), il font la demande au président, avant la fin mars pour l'année suivante. Depuis les ghangements de status, leur nombre est fixé d'une année sur l'autre en AG. (environ 10% des sociétaires). Ce sont les membres du bureau qui vote chaque année pour dire qui sera pris ou non, à savoir qu'une carte donnée une année ne vos pas à vie, il y vote chaque saison.On a aussi mis en place une carte demi-tarif pour les etrangers qui chassent depuis plus de 10 ans dans la commune.

ma chasse c'est 1000 hectare de bois est plaine ya beaucoup de gibiers un lievre par chasseur 2 week end ouvert droit a 3 faisans par personne et par jour de chasse ouvert 2 week-end les perdrix on n'en n'a pas beaucoup par cher nous voir meme pas du tout!!voila

la saison étant presque fini,jeme suis renseigné pour l'ACCAde mon coin a la mairie et on ma dit euuuu nous à la mairie on s'occupe pas de la chasse,je sais pas ce que c'est une acca,mais j'ai quand meme eu le droit a un numéro d'un élu qui chasse!espoir espoir!

25 euros.... :oops:

Je suis mort de rire!!!!!!!!!!!!!!

La mairie ne s'occupe pas de chasse :!: :o :shock: 😛

Mais la mairie sait-elle que le siege sociale d'une ACCA est obligeatoirement a la mairie :?:

Sait-elle qu'elle doit afficher la date de l'AG 10 avant cette date et afficher pendant 10 jours le compte rendu de cette AG :?:

Ah l'administration ..... c'est pas nous c'est l'autre service et rebelotte rebelotte

Prend contact avec la fédé de ton département. eux savent qui est le président de l'ACCA de ta commune.

LeBecassier wrote:

Moi je paye 170 en tant que sociétaire. Pour les actionnaires, c'est 240.[/quote

Bonjour,

On est bien sur les ACCA? Dans ce cas le barême des ations est fixé par les statuts, soit de 2 à 5 fois la cotisation de base (membre de droit, ce que tu appelles "sociétaires"). Donc tes chiffres ne collent pas car, si la cotisation de base est 170, le minimum demandé aux sociétaires "admis"(étrangers, oit être de 340 e.

C'est comme MAXIME 10, qui dit payer 190 e pendant trois ans puis 90 € ensuite. Ca ne tient pas debout(a moins qu'il soit hrs ACCA).

Il dit payer un "droit d'entrée". C'est illégal, tout au plus une participation au repeuplement du début de saison, à condition que l'ACCA justifie sur facture cette dépense.

Ben mes perdreaux! Vous vous faites plumer...

Quoi qu'il en soit, ça confirme je que je dénonce à longeur d'année: il n'y a pas plus anti-démocratique qu'une ACCA. [/url][/list]