Retour sur le forum

Mes canards et oies dérangent

Par albatros | 7 février 2005

Lut,

J'ai un soucis que j'aimerais vous soumettre à réflexion et réponse si possible; ce n'est pas directement lié à la chasse mais celà peut me géner.

Je possède dans mon terrain deux enclos: 1 pour des canards d'appel (5) et un pour des oies (2) situés à environ 50 mètres des habitations. Voilà un mois, mon voisin est venu se plaindre que la nuit il ne pouvais plus dormir car mes "bestioles faisaient un vacarne du diable". En bon voisinage (même si je sais qu'il est contre la chasse), je lui est dit que je les rentrerais le soir.

A 3 reprises (à cause de mon activité professionnelle), je ne les ai pas rentré et dès le lendemain matin il est venu gueuler auprès de ma femme que ce n'était pas normal. Suite à ça, je me suis pris la tête avec lui et je me demande ce qu'il prépare.

Une personne m'a dit que le droit de posséder ce genre d'enclos doit se faire en accord avec le voisinage et que si ce n'était pas le cas, mon voisin pouvait par l'intermédiaire d'un dépot de plainte me faire tout supprimer.

Dans le coin où j'habite, les enclos comme le mien existe depuis des générations et c'est une pratique courante d'élever ces propres oies et canards.

Est-ce quelqu'un a une solution à mon problème et les risques que j'encourre ??

Par avance merci pour vos réponses.

@+

Visiteur
Réponse

Réponses

  • lolo

    Adishatz à tots

    Il faudrai que tu te réferes au code rural, car entre ce qui s'est toujours fait et le droit, il y a une grosse différence.

    De plus, un enclos à des normes DSV*, je pense que 50m entre l'enclos et l'habitation cela fait juste ( eau souillé, odeur.......)

    LOLO

    DSV: direction des services vétérinaires

  • bluedeer

    @[supprimé] wrote:dormir car mes "bestioles faisaient un vacarne du diable". En bon voisinage (même si je sais qu'il est contre la chasse), je lui est dit que je les rentrerais le soir.

    Bnj,

    Je ne connais pas ton voisin, mais il n'est pas nécessaire d'être anti-chasse pour mal supporter les nuisances sonores.

    Sportivement

  • albatros

    Lut,

    Je ne connais pas ton voisin, mais il n'est pas nécessaire d'être anti-chasse pour mal supporter les nuisances sonores.

    Je suis d'accord avec toi. La chose que je voudrais savoir c'est jusqu'où il peut aller. Si je recule mes enclos et que je les mets aux normes DSV et qu'il a décidé de me les faire supprimer, le peut-il ?

    @+

  • lolo

    Vas à la mairie, pour te renseigner, car les poulailler ne sont admis dans certaines zones (résidences, villes........).

    Le probleme est que les gens voyent en la campagne le calme.........J'ai des brebis avec des cloches, les voisins ne se sont jamais plaint.

    A toi de faire en sorte que la nuisance diminue..............Si vraiment tu es aux normes, je ne vois pas ou il peut y avoir probleme.

    LOLO

  • albatros

    Lut LOLO,

    Dans la loi Bruit, j'ai vu qu'il existe des arrêtés municipaux. Je vais me renseigné et voir les spécificités.

    @+

  • Alain87

    Salut,

    Albatros, ton voisin est un emmerdeur comme il est courant de rencontrer de nos jours...

    Concernant les normes sanitaires, il faut savoir que pour la volaille et de 1 à 49 animaux, seul l'article 26 du règlement sanitaire départemental est applicable. Il n'st pas considéré comme un élevage, donc pas de distance mini.

    Par contre il faut savoir qu'un canard compte pour 2 equivalent animaux donc Art. 26 applicable jusqu'au 25 ème canard. Une oie compte pour 3 equivalent animaux donc Art. 26 applicable jusqu'à la 17 ème oie.

    Article 26 du Règlement Sanitaire Départemental

    Présence d'animaux dans les habitations, toutes dépendances, leurs abords et les locaux communs

    Sans préjudice de l'application de la réglementation en vigueur, il est interdit d'élever et d'entretenir dans l'intérieur des habitations, leurs dépendances et leurs abords, et de laisser stationner dans les locaux communs des animaux de toutes espèces dont le nombre ou le comportement ou l'état de santé pourraient porter atteinte à la sécurité ou à la salubrité des habitations ou de leur voisinage.

    Il est de même interdit d'attirer systématiquement ou de façon habituelle des animaux, notamment les pigeons et les chats, quand cette pratique est une cause d'insalubrité ou de gêne pour le voisinage.

    Sans préjudice des dispositions réglementaires les concernant, les installations renfermant des animaux vivants, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers, doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d'entretien. Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent qu'il est nécessaire ; Les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage.

    Pour le bruit, c'est l'appication du code rural... Et comme ambiguïté, on nepeut faire mieux... Il faut prouver que tout a été fait pour minimiser la pollution sonore du voisinage (mur anti-bruit par exemple...).

    Ou essaie les colliers anti-aboiement :wink:

    Eh oui, c'est comme ça la nouvelle ruralité !!!! Mais finalement : qui pollue qui :?:

    Bon courage ....

    A+

  • albatros

    Lut Alain,

    L'affaire est résolu: mon voisin ne peut rien contre mes oies et canards.

    Il s'était plaint à la mairie qui la renvoyé dans ses 22. Apparemment, (il me reste à contrôler les écrits municipaux) dans la région ou j'habite, c'est le parc régional de la Brière, les oies et canards feraient partie du patrimoine local.

    Mais je vais quand même les déplacer un peu plus loin dans mon terrain pour leurs faire un beau parc.

    Merci pour les infos.

    @+

  • niouf-niouf

    Lu;

    C’est un problème de plus en plus courrant!

    Les petit citadins, qui décident de déménager à la campagne, et qui au premier matin se tabasse avec le voisin parce que son coq chante depuis 6 heure ce matin lol

    Je ne sais pas où ont va, mais ça deviens l'intolérance total!

    Je vous raconte pas les nuits de mes voisin lorsque qu'on sépare les veau de leur mère. :roll:

  • lolo

    Adishatz

    La campagne c'est:

    le tracteur au levé du jour;

    l'odeur de l'ensilage;

    du fumier (et quoi que il y a des lois dessus);

    le coq du chante;

    les brebis qui bellent,

    les vaches qui meuglent..........

    Ce n'est pas le petit week end paisible que passe les citadins dans des gites ou chambres d'hotes.........La campagne a ses bruits et ses odeurs!!!!!!!!

    LOLO

  • albatros

    lut,

    Le plus marrant, c'est que mon voisin n'est pas un citadin. C'est un local, un pur, un vrai de vrai.

    Alors, je rigole parce que lui a été élevé au milieu de cette faune et que maintenant il gueule.

    @+

  • niouf-niouf

    re;

    Ah bon, c'est un enfant du village looll

    Et ben il dit pas avoir l'air d'un co* auprès des autre habitants!

    Parce que ce genre de plainte a la mairie, ca fait vite le tour du village!

    Je reconnais qu'au bout d'un moment les oie ...... :twisted:

    Mais il a la chance d'avoir le meilleur animal de garde qui existe près de chez lui! lol

  • Alain87

    Re,

    Bah ! je connais cà ... Une voisine, élevée à la campagne (l'ancienne, celle avec le tas de fumier devant la porte)...

    Elle se plaignait sans cesse des aboiements de mes chiens... En fait ceux-ci en avaient après ses chats qui n'arrêtaient pas de passer chez moi et se plantaient à 20m du chenil pour narguer mes chiens...

    Alors un jour où par un sous entendu elle m'a fait savoir que ça la dérangeait, je lui ai expliqué le code en matière de divagation d'animaux domestiques... Depuis, tranquille... Ses chats passent... mes chiens aboient... Et elle est belle notre campagne :wink:

    A+

  • albatros

    lut,

    C'est pas des chats qui passent, ce sont les ragondins qui viennet bouffer mes salades (envahi qu'on est :evil: :evil: ). Alors les oies, en bon chien de basse cour se mettent à chanter une douce mélodie. 😃 😃

    @+

  • Alain87

    Les ragondins ?

    Eh bien c'est l'occasion d'acheter une 222 et faire du tir de nuisible ...

    Ah zut ! j'oubliais le voisin :oops:

    A+

  • albatros

    lut,

    Justement je me renseigne, j'aimerais une 22 mais j'y connait que dale.

    Les marques, les types, etc ...... :cry: :cry:

    @+

  • albatros

    complément,

    alors je profite de vos posts pour apprendre

    @+

  • Alain87

    Interdit la 22LR !! Moi je te parle de 222 Rem ....

    A+

  • albatros

    lut,

    Tu vois , j'y connait que dalle..

    c'est quoi une 222 ? :?: :oops: :oops:

    @+

  • Alain87

    Rere,

    Vas faire un tour dans le forum "arme et munitions", je pense que tout ou presque a été dit sur ce calibre...

    A+