salut a tous
apres avoir cree une association de chasse,comment recuperer des terrains ?
et si ces terrains sont d'un statut un peu a part du style massif protege,foret domaniales,garrigues qui n'appartiennent a personne ou tout du moins pas a un particulier.....?
si a cet endroit existe deja une societe de chasse...comment cela se passe t'il?
a+
vraiment pas d'idees? :wink:
a+
salut
desolé aucune idée :oops: consulte un avocat ou un notaire il devraient pouvoir te repondre :?
:? Peut-être un groupement d' agriculteur ou des chasses privées
@+ :wink:
salut
si tu es en regime ACCA obligatoire, cela sera tres dur de creer une societe de chasse (sauf si tu connais des proprios qui ont de memoire 40ha d'un seul tenant). Mais disons que tu n'es pas en regimme ACCA obligatoire.
il te faut recuperer les droits de chasse des proprio des terres que tu souhaites avoir. Pour cela il n'y a pas 50 solutions:
soit il te donne le droit de chasse et l'affaire est classee
soit tu leur loues pour une somme determinee.
si tu veux plus de renseignement fais moi signe
a+
yoyo
