Bonjour,
Venant d'obtenir le permis de chasser, un amis agriculteur m autorise à chasser sur ses terres. Quel démarche dois-je effectuer pour pouvoir chasser sans aucun probléme ? Comment puis je savoir si les terres ne sont pas en zone gic en réserve ou autres ?
Merci d'avance
@+ Maxfishingteam
Ne nous emballons pas ! Si ton ami te dit que tu peux y chasser, cela veut en général dire que sa chasse est réservée ou gardée, et que tu y chasseras en tant qu'invité selon les règles qu'il fixe, et dans le cadre des arrêtés départementaux !
Si ce n'est pas ce cas de figure, alors tout sera complexe.
Bonjour,
Il faut dans un premier temps voir si le territoire fait partie d'une ACCA, ensuite tu demandes à ton ami si il a déjà donné le droit de chasse à un autre chasseur, puis tu passes un accord avec ton ami pour régulariser la situation, un abandon exclusif du droit de chasse sur les terres avec un relevé cadastral et tu l'adresses à la fédération du lieu du territoire.
@[supprimé] wrote:Bonjour,
Il faut dans un premier temps voir si le territoire fait partie d'une ACCA, ensuite tu demandes à ton ami si il a déjà donné le droit de chasse à un autre chasseur, puis tu passes un accord avec ton ami pour régulariser la situation, un abandon exclusif du droit de chasse sur les terres avec un relevé cadastral et tu l'adresses à la fédération du lieu du territoire.
Si l agriculteur a déjà autorisé quelqu'un à chasser sur ses terres je ne pourrai donc pas chasser
Pour l'instant qu'une seul personne chasse sur ses terres
comme dit avant mais sinon en tant qu'invité tu auras chassera pareil t'inquiete pas
@[supprimé] wrote😛our l'instant qu'une seul personne chasse sur ses terres
Si il est réservataire, c'est à dire qu'il s'est réservé le droit de chasse, toute personne autorisée par lui pourra chasser.
Si il a loué son droit de chasse à un tiers, il doit dénoncer le bail par lettre recommandée, 6 mois avant l'ouverture générale.
Renseigne toi pour savoir dans quel cas de figure tu te trouves pour pouvoir trouver une solution.
Salut,
Tu es dans quel département et quelle est la surface d'un seul tenant détenue par ton ami agriculteur?
Ou sinon, quel régimé prévaut chez toi?
A+ CDT
si l'agriculteur lui propose de chasser chez lui meme si il a deja quelqu'un c'est quil a du se garder le droit et fait chasser les autre comme invité comme ça moi d'ennuis souvent comme ça par chez moi
@le correzien wrote:si l'agriculteur lui propose de chasser chez lui meme si il a deja quelqu'un c'est quil a du se garder le droit et fait chasser les autre comme invité comme ça moi d'ennuis souvent comme ça par chez moi
Je viens de me renseigner et effectivement il c'est garder le droit de chasse pour pouvoir faire chasser les autres en tant qu invité.
Merci pour toutes les réponses
@+
maxfishingteam
