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Chasser sur son terrain loi

Par Fab29 | 4 novembre 2013

Je voudrais connaitre la loi pour pouvoir chasser sur c propre terre

Les quotas sont ils les memes?

Les jours de chasse sont il identiques?.....

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Réponses

  • Alexis43

    Salut,

    Si tu chasses sur tes terres ouvertes, oui, la loi générale s'applique.

  • Arnauld

    Même sur "ta" propriété les lois chasse s'appliquent.

    Et même si c'est cloturé.

    On dira alors que c'est un parc de chasse.

    SEULE EXCEPTION, si ton habitation est sur le domaine de chasse qui est parfaitement clos, alors cela devient un ENCLOS avec loi spécifique.

    Le parc de chasse est différent du parc d'élevage.