Bonjour ,
Un ami veut me louer sa chasse , j'aimerai savoir quels papiers il faut remplir pour s’approprier la chasse ? et comment procédez au déclaration de bracelet ect...
J'aimerai être éclairer et guider dans mes démarches étant jeune chasseur.
Merci d'avance.
Je suis étonné que les érudits du forum ne se soient pas empressés de te répondre, je vais essayer modestement de t'éclaire.
Plusieurs points à éclaircir, la situation du terrain, la surface d'un seul tenant, l'existence ou non d'un éventuel bail ou abandon du droit de chasse sur ces terres.
Si le terrain est sur une ACCA, tu oublies.
Si un bail ou abandon de chasse existe, il faut six mois pour le dénoncer, sauf si il est arrivé à échéance.
Dans certains départements, une superficie minimum est nécessaire pour se réserver le droit de chasse, même chose pour un plan de tir, les attributions se font en général sur la base d'une surface minimale qui varie suivant les fédérations.
Pour la bail, il est préférable d'avoir un écrit, dans lequel tu y fais apparaitre le lieu, la surface, la durée, le mode de reconduction, le prix et le mode de révision de ce prix. Les jours de chasse ou non chasse, le nombre de fusils, le mode de chasse peuvent également y être précisés.
Lorsque tu as ton bail, tu fais une déclaration à la fédération des chasseurs du lieu, tu y joins un plan de masse et un plan cadastral des parcelles. La demande de plan de tir est à faire avant le 15 février en général (ce peut être variable).
Voilà en gros ce qu'il faut faire.
D'accord merci
Alors , c'est une personne qui ne chasse plus beaucoup et qui souhaite me louer ses terres il y a une quinzaine d'hectares et je ne souhaite pas m'engager sur du long terme j'aimerai savoir si il existe un papier qui est renouvelable chaque année ? Car je sais pas si l'année d'apres je serai toujours dans le secteur ect...
Donc je ne sais pas si un bail de chasse est forcément adapté.
