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chasse communale

Par jacou | 31 janvier 2006

bonjour à tous d'un

p'tit nouveau :wink:

pour rédiger un règlement qui tienne la route dans une chasse communale j'aimerai avoir plusieurs avis sur les >pour les nouveaux résident de la commune.

pour faire une moyenne sur les diférent usages et ne pas risquer un procès pour discrimination

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Réponses

  • Benoit

    Vois avec ta Fédé, ils ont souvent des statuts "types" de sociétés de chasse, ainsi que règlements intérieurs, baux de chasse etc........ :wink:

  • rcb04

    Salut Damien

    si tu as les deux, ca m'interresse

    Merci a+