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Circulation dans les chemins

Par sologne | 24 mars 2006

Bonjour à tous,

Je ne sais pas si vous êtes au courant de la nouvelle circulaire au sujet de l'interdiction sur la circulation dans les chemins :o

Le CODEVER (protection des loisirs verts) à mis en place une petition pour contrer cela.

Bien que notre loisir ne soit pas directement lié avec le tout terrain cela nous concerne également.

A savoir qu'un chasseur qui avait perdu son chien et qui était sur les chemins avec son 4x4 pour le retrouver a été verbalisé d'une amende de 1500 euros !! 😛 :evil:

Il y eu une manifestation le 18 Mars contre cette circulaire et il serait bien si il en a une prochaine que nous agissions également contre cette circulaire OLIN.

Ceci nous concerne également lorsque que nous allons nous placer, agrainer, etc...

Pour ma part je viens de signer la pétition sur sur site car c'est pour moi le meilleur moyen d'éviter une gueguerre entre tous les loisirs verts et de repousser cette circulaire qui nous concerne tous.

Je vous souhaite une bonne journée.

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  • tigrou24

    moi aussi j ai signer la petition et j en courage tous ceux peuvent le faire comme moi a la faire signer a un maximum de gens

    merci d avance de votre collaborration

  • Alain87

    Salut,

    Où as-tu vu qu'il était inderdit de circuler dans les chemins ????

    Lisez, informez vous avant de signer n'importe quoi !

    A+

  • Benoit

    @[supprimé] wrote:Salut,

    Où as-tu vu qu'il était inderdit de circuler dans les chemins ????

    Lisez, informez vous avant de signer n'importe quoi !

    A+

    D'autant qu'il a déjà été abordé sur le forum le problème de la nature juridique des chemins (il en existe plusieurs), qui ne sont pas tous ouvert au public.......

    La nature n'appartient pas à tout le monde...... les chemins non plus..... :wink:

  • VT

    on ne peut pas en même temps empêcher le passage des 4x4 qui nous dérangent et vouloir aller partout avec son véhicule.

  • sologne

    Le but de mon post n'est pas d'obliger les gens à signer telle ou telle pétition mais d'alerter car cela concerne également notre passion. après chacun fait ce qu'il veut.

    Ci joint le lien de la circulaire sur le site gourvernemental :http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Circulaire_VM.pdf

    Dans cette circulaire il est question de voie privée avec un aspect de carrossabilité et de largeur et ceci est plus que douteux.

    Sur le site on y voit également un agent assementé en clio qui interroge un pilote de quad sur un chemin, je pense que ce type de véhicule n'est pas adapté aux cheminx "non carrossables" comme ils disent.

    Au fait quelle est la définition de carrossabilité ?

    Il est vrai que les personnes directement visés sont les motos, quads et également les 4x4 (et ça c'est également pour nous) et indirectement les VTT et cavaliers.

    Nous avons du souci à nous faire, déjà que certaines espèces restent ouvertes alors qu'il y en a peu et que d'autres sont fermées en avance bien qu'il y en ai beaucoup parce que les personnes qui décident ne sortent jamais de leur bureau.

    Maintenant ils veulent nous interdire de circuler librement.....

    Je vous souhaite une bonne journée

  • Betasse

    Je viens de prendre connaissance de la circulaire sur le site eco.gouv.

    C'est sûr qu'il faut attendre quelques précisions pour voir exactement de quoi il retourne, mais sur le fond, je suis d'accord.

    Les chemins carrossables sont ceux sur lesquels on peut rouler normalement avec une voiture.

    Je ne vois pas pourquoi on irait ailleurs même pour la chasse.

    De plus, il est bien précisé: "sauf pour les propriétaires et ayant droit."

    Si tu es actionnaire ou sociétaire, tu es ayant droit quand tu es en action de chasse.

    L'interdiction concerne des gens qui n'étant ni propriétaires ni ayant droit, empruntent des chemins où ils n'ont rien à faire , avec des véhicules à moteur.

    Si on en reste là, c'est bien une des rares fois ou je serai d'accord avec le ministre de l'écologie.

    Au fait, tu parles d'agrainage.Chez nous il y a agrainage sur des chemins appartenant à l'ONF, et qui sont normalement interdits à la circulation.

    Un certain nombre de véhicules dont la liste a été fournie, sont autorisés à emprunter ces chemins pour agrainer , aller remplir les abreuvoirs, et sortir le gibier mort après les battues.

    Les autres, dont moi qui y chasse la bécasse, nous y allons à pied, et je trouve cela très bien.

    Allez, A + , et .....bonne marche!

  • sologne

    Cher Bétasse,

    Je suis d'accord sur tout ton message, y compris les ayants droits, la marche à pied etc...seulement quand je pense à ce pauvre gars (je j'ai rencontré) qui s'est fait épinglé alors qu'il cherchait son chien et donc n'était plus sur son territoire de chasse, cela me révolte comme même un peu et avec ce genre d'abus tout le monde peut se faire avoir, et quand le texte est là il ne nous reste plus que nos yeux pour pleurer car ce n'est pas encore taxé.

  • niouf-niouf

    Moi, je ne signerai pas cette pétition :!:

    Il était temps que la loie se fasse respecter.

    Signer cette pétition, c'est s'unir au emmerdeurs qui ne parlent que de partage de la nature.

    Qui se permettent d'aller partout et a tout moment.

    Y en a marre de refaire les chemins parce que teuteu c'est hacheté le dernier 4X4 a la mode et est venu s'ammuser dans les bois. (et c'est la même chose dans les prés, champs ....)

    Quant tu les choppe, ils ne savent que te répondre que la nature est a tout le monde. :twisted: (j'viens pas faire des trous dans leur jardin pour autant .....)

    Et je ne parle pas entant que chasseur mais entant que proprio :!: :!:

    Si un chasseur du coin se fait verbalisé en cherchant un chien, parce qu'il est sur un de mes chemins (carossable ou pas), il viendra me voir et il aura un papier comme quoi je lui en donne le droit. :idea: (c'est comme le droit de poursuite ...... :wink: )

    S'ils veulent jouer avec leur joujoux, il y a des club pour ca.Et ces club ont des installations

  • Betasse

    Salut SOLOGNE.

    Je comprends bien ce que tu dis.

    C'est pour cela que j'ai commencé mon post en disant "il faudra voir ce que l'on en fait", car effectivement il faudra voir comment c'est interprêté.

    En France on est les rois pour ça!

    Regarde un peu ce qui s'est fait avec la directive européenne sur les oiseaux, ou Natura 2000!

    Les voisins Italiens ou Espagnols, ça ne leur pose pas de problème, car ils les interprêtent intelligemment.

    Nous, on dirait que l'on cherche à les interprêter pour emmerder le plus de monde possible.

    Je ne suis pas opposé à ce qu'un chasseur recherche son chien, ou même qu'un citadin vienne aux champignons chez moi.

    Mais quand je vois des équipes de chasseurs de sangliers qui suivent les

    chiens en 4x4 pour couper l'avance, en s'appelant avec les portables,et en repérant les chiens avec les colliers GPS, je ne suis plus d'accord.

    Pareil pour les motos et les quads.

    Tant qu'ils sont sur les chemins, c'est leur droit, même s'ils me gênent parfois, je pense qu'ils ont aussi quelques droits, et qu'on le veuille ou non, la nature il faudra bien qu'on la partage;

    Mais quand je les vois passer dans des sentiers ou tu passes difficilement à pieds, voire même à travers champs , c'est trop.

    A +

  • sologne

    Et oui Bétasse, c'est tout le problème de quelques abrutis qui se croient tout permis et qui font passer tout le reste de la population pour des abrutis également. que ce soit au niveau de certains chasseurs, de certains adeptes du tout terrain, certains randonneurs pedestre il y a toujours une minorité qui fait n'importe quoi et de ce fait embête tout le monde y compris ceux qui pratique le même loisir qu'eux. :cry:

    Tu sais en tant que passionné je suis un amoureux de la nature et pour avoir profité de celle ci avec différents moyens (moto, marche à pieds, chasse, randonnées à ski ou raquettes) je peux te dire que si tout le monde j'ai bien dit tout le monde faisait un effort ce serait vraiment génial. :wink: 😃

    Le gros problème est qu'il faut toujours que l'on soit catégorisé, si on est chasseur on est viandard, motard on est loubard, randonneurs à pieds on fout les bouteilles plastiques et autre dans la nature pour marcher plus léger, etc...... :shock: :evil:

    Je sais que ceci est un peu beaucoup ideologique mais pourtant qu'est que ça serait bien. 8) :roll: 8) 🙁 🙂 😃

    Vive la chasse et les autres aussi si ils sont corrects

  • Alain87

    Salut,

    C'est ça et c'est aussi parce qu'en France comme nulle part ailleurs, il existe des lois uniquement pour que le citoyen passe son temps à les baffouer !

    Sologne, la circulaire de Miss Olin ne fait que rappeler des lois datant de quinze ans et pour que les agents assermentés n'ont jamais ou très peu fait appliquer...

    Mais maintenant, le tout-terrain prend de l'ampleur et notamment avec l'explosion des vente de quads. On constate partout des débordements, du hors piste, de la destruction de biens privés, le non respect de la loi de 1991 dite loi "Lalonde"...

    Des propriétaires, des élus, des usagers de la nature de tout bord (chasseurs, promeneurs, chercheurs de champignons, botanistes, etc.) se sont plaints et la plainte est remontée au ministère de l'écologie...

    Comme il n'est pas nécessaire de créer une loi pour ça, La ministre a simplement diffusé une circulaire rappelant les lois existantes et demandant aux agents assermentés (ONF, ONCFS, Gendarmerie, Police, Maire, Gardes Champêtres, etc...) de les faire appliquer.

    On n'invente rien...

    A+

  • sylsop

    de toute façon !!

    de bon matin dans les chemin c'est à bicyclet....te !!!

    😛 😛 😛 😛 😛

  • sologne

    @[supprimé] wrote:Salut,

    Sologne, la circulaire de Miss Olin ne fait que rappeler des lois datant de quinze ans et pour que les agents assermentés n'ont jamais ou très peu fait appliquer...

    Mais maintenant, le tout-terrain prend de l'ampleur et notamment avec l'explosion des vente de quads. On constate partout des débordements, du hors piste, de la destruction de biens privés, le non respect de la loi de 1991 dite loi "Lalonde"...

    Des propriétaires, des élus, des usagers de la nature de tout bord (chasseurs, promeneurs, chercheurs de champignons, botanistes, etc.) se sont plaints et la plainte est remontée au ministère de l'écologie...

    Comme il n'est pas nécessaire de créer une loi pour ça, La ministre a simplement diffusé une circulaire rappelant les lois existantes et demandant aux agents assermentés (ONF, ONCFS, Gendarmerie, Police, Maire, Gardes Champêtres, etc...) de les faire appliquer.

    On n'invente rien...

    A+

    Le gros problème est que je suis tout à fait d'accord avec la loi Lalonde qui interdit le hors piste mais la circulaire Olin va beaucoup plus loin que cela car elle parle de circulation et cela concerne également les chemins,

    Pour moi c'est une grande différence.

    Etant moi aussi Chasseur, propriétaire, ceuilleur de champignons et enduriste je suis contre le hors piste pour les engins motorisés tout comme les autres qui se croient tout permis parce qu'il sont à pieds ou en vélo.

  • Alain87

    Salut,

    Une circulaire, c'est une circilaire et pas une loi ... Donc, même si les termes sont abusifs, c'est la loi et seulement la loi qui est applicable.

    Je ne vois toujours pas en quoi la circulaire est gênante :?

    J'approuve complètement ce rappel fait auprès des autorités compétentes , mais on peut effectivement regretter l'insertion du terme de "carrosabilité" qui peut être apprécier différemment selon l'agent verbalisateur.

    Peut-être... sûrement que notre ministre de l'écologie aurait simplement du mettre que des lois existaient, les citer et demander à ce qu'elles soient appliquées... point-barre !!! Et on aurait évité l'agitation actuelle qui semble profiter aussi aux irrespectueux .... Mais est-ce trop tard pour corriger l'erreur ?

    A+

  • Benoit

    Pour aller dans le sens d'Alain 87:

    La circulaire est un texte qui permet aux autorités administratives (ministre, recteur, préfet...) d'informer leurs services. Il peut s'agir, par exemple, de faire passer l'information entre les différents services d'un ministère ou du ministère vers ses services déconcentrés sur le terrain.

    Ces circulaires peuvent prendre d'autres noms, par exemple « note de service » ou encore « instruction ».

    Le plus souvent, la circulaire est prise à l'occasion de la parution d'un texte (loi, décret...), afin de le présenter aux agents qui vont devoir l'appliquer. Mais la circulaire doit se contenter de l'expliquer, et ne peut rien ajouter au texte.

    • les « circulaires interprétatives », se contentent de rappeler ou de commenter le texte (loi, décret surtout). Elles ne constituent pas une décision, puisqu'elles ne créent pas de règle nouvelle et les administrés ne pouvent pas les attaquer devant le juge administratif.

    A+

  • sologne

    Salut Alain 87,

    Cette agitation ne profite pas aux irrespectueux comme tu le soulignes mais aux détriment des respectueux. Ceux qui faisaient n'inporte quoi dans les chemins continueront quoiqu'il arrive. Le problème est que maintenant ceux qui étaient correctes sont piégés par cette circulaire. Comme tu le soulignes très bien le fait d'estimer la carrossabilité reste à l'appreciation de l'agent, de même que le montant de l'amende (de 150 à 1500 euros) il n'y a rien de cartésien et comme d'habitude l'application des lois ne va pas être la même pour tout le monde ce qui ouvre la porte à beaucoup de débordement.

  • Alain87

    re,

    Sologne, je suis comme toi, je suis pour la loi Lalonde et je souhaite qu'elle s'applique.

    Le reste c'est du bavardage pour rien.

    De toute façon, des agents assermentés zélés, il y en a partout et pas qu'au milieu des bois ...

    A+