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Domaine fluvial non domanial...

Par Duwic | 23 août 2006

Bonjour à tous

Bon, je vais être franc, ça fait quelques années que je n'ai pas pris mon permis (raisons professionnelles et familiales...) et je suis un peu, même beaucoup, "largué" au niveau de la législation.

J'ai acheté il n'y a pas longtemps un petit bois avec clairière qui longe une rivière non navigable (domaine fluvial non domanial ou "privé")

Est-ce que je peux tirer le gibier d'eau qui passe au-dessus de cette clairière avec mon simple permis départemental , et pendant quelle période ?

merci de votre compréhension 🙂

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Réponses

  • springer60

    Sur les domaines fluviales il y a des adjudications sous forme de lot, donc pour pouvoir y chasser le gibier d'eau il faut êtr adjudicataire de ce lot. (c'est comme ça dans l'oise). Le mieux est que tu te renseigne à la fédé de ton département!! :wink:

  • Duwic

    merci Springer, mais pourquoi veux-tu que je sois adjudicataire sur un bois qui m'appartient ? a pas compris là ...

  • michel66

    salut

    de quel coin es tu DUWIC ?

    sur mon secteur, je chasse sur la riviere avec mon permis departemental et la carte ACCA du territoire.

    comme te dis springer60 renseigne toi a ta fédé ce sera le mieux

  • Duwic

    à l'opposé d'où tu es , tout là haut là haut :wink:

    Je vais voir avec la société communale de chasse, ils doivent être au courant

    merci 🙂

  • springer60

    L'adjudication c'est pour chasser sur la rivière, pas dans ton bois!! :wink:

  • Duwic

    Ah ok, au temps pour moi :wink:

    ps : je veux juste tirer ce qui passe au-dessus de la clairière, car je ne sais pas nager 😃

  • springer60

    "je veux juste tirer ce qui passe au-dessus de la clairière"

    Dans ce cas pas de problème du moment que sa passe au dessus de ton bois que ce soit gibier d'eau ou pas t'as le droit de tirer!! :wink: