J'ai etait arréter sans permis de chasse par les federaux ce weekend je n'avais pas de gibiers et mon fusils n'avez pas tirer mais javais 18 cartouche dans les poches je dois passer au tribunal quesque je risque
merci d'avance
@[supprimé] wrote:J'ai etait arréter sans permis de chasse par les federaux ce weekend je n'avais pas de gibiers et mon fusils n'avez pas tirer mais javais 18 cartouche dans les poches je dois passer au tribunal quesque je risque
merci d'avance
Précise..... tu as été arrêté sans permis parce que tu n'es pas détenteur du permis (ou permis pas validé pour cette saison) ou tu l'avais pas sur toi?
C'est pas pareil!
Oui ....j'allais poster la meme chose avant que cela ne plante .....
dans le premier cas ..;t'es un braco... donc ce que tu risque est mérité dans le second ..(tu avais pas tes papiers sur toi au moment du control mais tu es en rêgle .. )je pense que tu ne risque "pas grand chose"
A+
@[supprimé] wrote😮ui ....j'allais poster la meme chose avant que cela ne plante .....
dans le premier cas ..;t'es un braco... donc ce que tu risque est mérité dans le second ..(tu avais pas tes papiers sur toi au moment du control mais tu es en rêgle .. )je pense que tu ne risque "pas grand chose"
A+
Oui exact, la seule fois ou j'ai été controlé (par les fédéraux), j'avais pas mon permis sur moi...... il sèchait sur le radiateur pour cause de pluie la veille, étant sur ma commune, il m'on accompagnés chez moi pour vérifier......pas plus 🙂
Si par contre tu es dans le cas de chasse sans permis parce que tu ne l'as pas...... c'est bien fait pour toi..... 😛
je n'est pas le permis je vais le passer en fevrier quesque je risque merci
@[supprimé] wrote:je n'est pas le permis je vais le passer en fevrier quesque je risque merci
De ne pas pouvoir le passer en Février (en plus du reste, braconnage, port d'arme à feu illégal...)
@+
voila ...
Tu as de grandes chances de parler au passé pour ton exman :
"j'aurais du le passer en fevrier"
et comme l'as dit tartarin, En plus tu devra t'acquiter des taxes que tu aurais du payer si tu avais eu le droit de valider ton permis ... (si tul'avais eu)
et certainement une amende en plus ...
et si dans ta region,il y a du braconnage tu risque de servir d'exemple.
avec la suspension du permis de conduire si tu l'as.si je ne me trompe pas.
@[supprimé] wrote:je n'est pas le permis quesque je risque merci
A mon avis:
une amende et/ou confiscation de l'arme et/ou impossibilité de passer le permis de chasser pdt plusieurs années et/ou une bonne enguelade des responsables locaux....
Et si sa se sait va retouver une société qui t'accueillera....
T'aurais attendu l'ouverture en 2007 t'en serais pas la ajd.
L'attente c'est très dur,la loi encore plus :!: :?
dans la meme catégorie mais un peu differente: hypothèse...:
je suis détenteur du permis de chasser
j'ai tout payé la validation de l'année à la fédération
mais la fédé m'a pas encore envoyé les papiers.....
je chasse pendant ces quelques jours de battement.....
si je me fais gauler par les méchants gardes :shock: ....koi moi y en a risquer :oops: ....?....?.....
bon messieurs... 8) au lieu de menacer ce povre garçon des derniers outrages... :x ....sans même savoir si ça lui ferait plaisir ou pas... 😛 😛 😛 ....y'a personne qui saurait me répondre? :?: :idea: :?:
@[supprimé] wrote:T'aurais attendu l'ouverture en 2007 t'en serais pas la ajd.
L'attente c'est très dur,la loi encore plus :!: :?
Dura lex, sed lex
la loi est dure, mais c'est la loi :wink:
Salut,
Je vais être dure mais tu risque ce que tu as voulu risquer...
Quand ont joue avec le feu on fini toujours par ce bruler les ailes
Alors comme le présente ci bien la citation latine de Benoît :
@Benoît wrote:
Dura lex, sed lex
Et j'ajouterai : Dura lex, sed lex , et prépare tes Durex car tu va te faire ******* à sec.
@[supprimé] wrote:Salut,
Je vais être dure mais tu risque ce que tu as voulu risquer...
Quand ont joue avec le feu on fini toujours par ce bruler les ailes
Alors comme le présente ci bien la citation latine de Benoît :
@Benoît wrote:
Dura lex, sed lex
Et j'ajouterai : Dura lex, sed lex , et prépare tes Durex car tu va te faire ******* à sec.
Et les kleenex aussi..... :x :x :x
:x :x :x :x
Aussi
faute de pouvoir me citer moi meme dans un nouveau message j'ai complété le mien...c'est le dernier en page précédente....y'a quelqu'un qu'a la réponse à ma question????
@calas wrote:dans la meme catégorie mais un peu differente: hypothèse...:
je suis détenteur du permis de chasser
j'ai tout payé la validation de l'année à la fédération
mais la fédé m'a pas encore envoyé les papiers.....
je chasse pendant ces quelques jours de battement.....
si je me fais gauler par les méchants gardes :shock: ....koi moi y en a risquer :oops: ....?....?.....
bon messieurs... 8) au lieu de menacer ce povre garçon des derniers outrages... :x ....sans même savoir si ça lui ferait plaisir ou pas... 😛 😛 😛 ....y'a personne qui saurait me répondre? :?: :idea: :?:
Tu fais comme moi, tu valides ton permis par internet, du coup, tu as la possibilité d'imprimer ta preuve de paiement avec son N°, ta validation "provisoire" sortie sur imprimante, et de plus 2 jours après tu as ta valid dans la boite aux lettres (la vrai, pas celle mail :x )
D'accord ça répond pas vraiment à ta question .... :oops: mais dans ce cas précis tu n'aurais pas d'ennuis pendant les 2 jours avant la réception de la validation officielle.... et puis j'ai le mérite de t'avoir répondu, même si c'est pas exactement ce que tu attends :x :x
Tu as eu tort et tu vas le payer mais pour qu'on te dise ce que tu risques il faut que tu précises: es tu : ministre, député, fonctionnaire europeen, commissaire de police, conseiller général ou équivalent, dans ce cas tu ne risques rien il te suffit de faire jouer tes relations ou ton administration.
Evidemment, si tu es juste un citoyen lambda, tu es redevable d'une grosse amende, il faut respecter la loi quand on n'a pas les moyens de faire autrement!!!
Un vrai sniper ne se serait jamais fait prendre!...
Change de speudo, tu fais honte à la profession :evil:
J'espère qu'ils vont te torturer...
J'déconne... :wink:
Adieux l'exam du permis, un petit prélèvement sur ton compte en banque...
personne ne c'est exactement ce que je risque pour le permis de conduire je pense pas qu'il peuve y toucher
http://lexinter.net/Environnement/chapitre_viii_dispositions_penales.htm
En gros ca va de 3700 à 60000 euros d'amende et impossible de passer le permis pendant 5 ans... et sisi on peux te saisir ta bagnole... et du ferme possible selon la gravité (de nuit par ex)... un petit extrait:
Article L428-9
Tout jugement de condamnation peut prononcer, sous telle contrainte qu'il fixe, la confiscation des armes, des filets, engins et autres instruments de chasse, ainsi que des avions, automobiles ou autres véhicules utilisés par les délinquants.
Il ordonne, en outre, s'il y a lieu, la destruction des instruments de chasse prohibés.
Article L428-10
Si les armes, filets, engins, instruments de chasse ou moyens de transport n'ont pas été saisis, le délinquant peut être condamné à les représenter ou à en payer la valeur, suivant la fixation qui est faite par le jugement
