ChasseLégislation
le petit livre vert 2008
petite question certainement bête mais comment peut on se le procurer ? merci Frosties
Le Forum de la chasse
Législation
Trier par :
Général2196Actualités527Législation1035Nature156Chasseurs/non-chasseurs302Chasses et gibiers d'ailleurs190Equipements du chasseur815
- ChasseLégislation
Mise en situation ... ouverture canards
Bonjour, J'ai en fait 2 questions à vous poser: Tout le monde sait qu'aujourdhui c'est louverture du colvert notamment et je vous expose mes problemes: A 1km de chez moi, au milieu d'un petit bois, il y a un petit lac, qui doit faire environ 100m2. Je me suis rendu compte recemment en promenant mon chien, qu'il y avait regulierement des canards sauvages,
- ChasseLégislation
ACCA et limite de territoire
Salut a tous, Une question que je me pose cette année (qui sera ma première). Les limites du territoire d'une ACCA correspondent elles toujours aux limites de la commune ? Merci de m'éclairer sur ce sujet par ce que mon ACCA fait partie d'une AICA et la taille de cett AICA étant importante (11000 ha) je ne vois pas trop comment connaitre les limites du territoire de chasse.
- ChasseLégislation
Chasse au corbeaux ...
Bonjour, J'aimerais savoir quand ouvre la chasse au corbeau ou corneille car j'en suis envahi par chez moi. C'est considéré comme nuisible ? on peut les tirer toute l'annee ou bien faut-il attendre l'ouverture generale en sept? Merci !
- ChasseLégislation
Distance minimale chasse zone non humide
Bonjour, je voudrais savoir qu'elle est la distance minimale qu'il faut respecter, quand on a un fusil non éprouvé billes d'acier ? chasse limitée par un fleuve d'un côté, le tir du canard est il possible au delà de cette distance minimale ?
- ChasseLégislation
Legislation Palombes
Bonjour a tous, Je suis nouvel arrivant et j'ai une question concernant le tir des palombes à l'aide de formes posées sur le sol. Ya t-il une règlementation pour les formes, puis-je le pratiquer sans autorisations spéciale sur la société de chasse dont je fait parti ?(chasse communale)
- ChasseLégislation
Volet cynégétique du rapport de Frédéric Nihous
MISSION AUPRES DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Le volet cynégétique - Juin 2008 Rapport : « La diversification et la valorisation des activités agricoles au travers des services participant au développement rural » Frédéric NIHOUS PRESENTATION Monsieur le Ministre de l'Agriculture et de la Pêche m'a confié en novembre 2007 une mission portant sur la diversification économique des exploitations agricoles en tant qu'activités de complément et non de substitution bien évidemment. J'ai donc à travailler sur la diversification et la valorisation des activités agricoles au travers des services participant au développement rural.
- ChasseLégislation
proposition de loi de mai 2008
Bonjour a tous, suite a la lecture de la proposition de loi validé de mai 2008 disponible sur le site http://www.chasseurdefrance.com/ une partie m'a interpellé. Comme cette année, cela sera ma premiere validation du permis de chasser, ce passage m'interesse particulierement et interessera les jeunes permis...
- ChasseLégislation
renseignement tarif
:welc:om Jaimerai bien savoir si quelqu'un sait combien un guide de chasse peu prétendre pour une journée de chasse en france et pour de l'approche sur grand gibier.merci
- ChasseLégislation
Droit de chasse sur une ACCA
Bonsoir a tous! Mon frere vient de passer son permis (avec succès) et nous voudrions chasser dans l'ACCA de notre village natal. Le probleme, c'est que mon frere à déménagé l'année derniere dans un autre village, donc je me demande s'il est toujours "ayant droit" pendant un moment (sachant que nous habitons ici depuis plus de 15ans maintenant)?
- ChasseLégislation
réglementation générale
Bonjour, Quelqu'un aurait-il une liste des différents textes réglementaitres (loi, circulaire, décréts, code,...) qui régissent l'exercice de la chasse en France? Je n'arrive pas à en trouver et ces textes rendent bien des services pour bien comprendre la réglementation.
- ChasseLégislation
Ouverture 2008/2009
:welc:om j'aimerais connaitre les dates d'ouverture pour la saison 2008/2009 petit gibier? ou peut on se renseigner sur internet ou autres? merci d'avance
- ChasseLégislation
Transport aérien d'armes à feu et munitions dans les avions
Transport aérien d'armes à feu et de munitions dans les avions Le 11 mars 2008, le Parlement européen a enfin adopté un nouveau Règlement relatif à l’instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile – abrogeant le Règlement du Conseil (CE) n° 2320/2002 du 16 décembre 2002 sur le même sujet. Le nouveau Règlement a été publié au Journal Officiel L-97 du 9 avril 2008, est entré en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication et devant être transposée au plus tard dans les vingt-quatre mois suivant cette date.
- ChasseLégislation
Validité du Permis Hors France Hors EU
Bonjour J'aurais besoin d'une information. Je enfin Ma cherie et moi allons surement Demengaer au Etats Unis pour le boulot. bref j ai deja ecrit a l ambassade pour avoir reponse a mes question et a ma fede (qui n'en sait rien du tout) au sujet de mon permis de chasse a savoir si il est valide au Usa ou pas. Pas de reponse de l ambassade.Je me demande si je vais devoir le repasser ou pas si ca depend des etats ... si quelqu un connait je lui en serait reconnaissant !
- ChasseLégislation
conseil d'administration des ACCA
bonjour ; j'aimerai savoir si une personne qui ne chasse plus ; qui n'est pas propriétaire et qui réside dans une commune peut être menbre du conseil d'administration de l'acca ? comment le conseil se compose t'il ( 2/3 de chasseurs + 1/3 de propriétaires ) ? merçi de me renseigner
- ChasseLégislation
Prolifération de lapins = tribunal !!! 2
Ce sujet a fait couler beaucoup d'encre, nombreux sont ceux qui sont sont exprimés. Je voulais juste faire profiter certains d'entre vous qui ne lisaient pas Le Chasseur Français de cet article qui rend compte de la décision de justice définitive. La somme est assez conséquente, comme quoi gérer un territoire et un gibier pouvant être classé nuisible dans certains départements est compliqué ! :cry:
- ChasseLégislation
chasse acompagnée
salut tous le monde est ce que je pourais bébusquer le gibier en étant acompagné de mon tuteur pendant les battues?
- ChasseLégislation
ouverture gibier d'eau
bonjour je voudrais savoir si l'arreté est sorti concernant l'ouverture de la chasse aux gibiers d'eau
- ChasseLégislation
Contrevenant que risque t'il ?
Salut à vous, Voila une petit synthèse des différentes peine en regard des infractions : :arrow: Pour les personnes ayant des problème de vision : Cliquez ici pour le voir en PDF :arrow: Pour les personnes ayant des problème de vision : Cliquez ici pour le voir en PDF
- ChasseLégislation
FORUM ENVAHI!!!!!!
Bonjour a toutes et a tous Absent depuis quelques jours pour raison professionelle je suis surpris par quelques posts, les ecolos nous aurais t'ils envahis!!!!!! Je pense qu'il va falloir mettre bon odres sinon je vais me faire un plaisir d'aller visiter leurs sites
