Formulaires

Salut Popey-77,

Très bonne initiative c'est cool!!!

Merci

Salut :

Voici un petit complément:

-Déclaration des dégâts causés par les sangliers et le grand gibier pour les cultures annuelles (n° 11034*01)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/11034-01.pdf

-Demande de plans de chasse (n° 07*0190)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/07v0190.pdf

-Demande d’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques (n° 12447*01)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa12447-01demautodetention.pdf

-Tutorial et modèle de bail de chasse

http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_jurisprudence/2003/bail_chasse.pdf

Salut popey

quand je disais que tu etais une creme

ben je vois que je ne me trompais pas

@+

Bonjour,

N'hésitez pas à en ajouter de nouveau.

Je suis en train de tous les référencer dans une rubrique :wink:

Merci

@+

Jacques

Salut,

Voici un petit formulaire que je viens de mettre au point, celui-ci n'est pas exhaustif, toutes les modifications pouvant être faites

statut avec un T :wink: :wink: :wink:

et l'adresse est incomplète.....................Merci quand même :!: :!: :!: :!:

Merci lolo modification faitent :wink:

Merci mais le lien pour "-Demande d’autorisation de chasser accompagné (n° 11847*02) " est invalide.

J'ai pas verifié le reste. :wink:

Merçi à vous.

:wink:

Merci à vous tous,

:wink:

pour la carte européenne d'arme a feu, l'adresse est la suivante: http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2273.xhtml

le lien ne fonctionnant pas sur le compte rendu de popey.

a+

Salut,

Je vais revoir mon récapitulatif, celui-ci date un peu d'ou les liens qui ne fonctionnent plus.

en tout cas merci a toi pour ce récapitulatif, c'est très pratique.

j'ai vu que le lien ne marchait pas car j'ai voulu m'en servir ce matin après être allé pour rien à la sous préfecture de torcy. pour tout ce qui est arme il faut aller à la préfecture à meaux ! :evil: :evil:

et après on parle de simplifications administratives !

Ola Arnaud!

Tu est à 5klm de chez moi et tu préviens pas!!! :shock:

Je travail à Torcy et vais à Meaux 2 fois par semaine!!

Dit le quand tu repasse dans le coin :wink:

très intérréssant ce sujet, j'ai juste une petit question?

Je possede un corbeau freux qui sert officiellement d'applant, en réalité je l'ai dréssé et est devenue un animal de compagnie à part

entiere(et un corbeau c'est vraiment très très intelligeant). Oui je sais on n'as pas le droit mais je l'ai bléssé lors d'une battue(au corbeaux) et il n'as jamais pu revoler(enfin il plane sur 20-30 mètres quand meme). Y'as t'il un registre pour appelant pour officialisé mon oiseaux

oui je contourne un peu la loi je sais mais je vais pas tué ma grolle quand meme, par contre les autres yahaaaaaaaaaaaaaaa.

Bonsoir à tous

Je récapitule tous les liens invalides et je fais une propostion :wink:

@[supprimé] wrote:

-Demande d’inscription à l’examen du permis de chasser (n° 10654*05)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10654-05recto.pdf

-Attestation de suivi des formations théorique et pratique à l’examen du permis de chasser

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10654-05verso.pdf

2 liens invalides

@[supprimé] wrote:-Demande de permis de chasser (n° 10801*04) http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10801recto.pdf : celui-ci est bon

@[supprimé] wrote:-Déclaration au sujet des causes d’incapacité ou d’interdiction pouvant faire obstacle à la délivrance du permis de chasser

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10801verso.pdf

-Demande de validation du permis de chasser (n° 10803*04)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10803v04.pdf

-Demande d’autorisation de chasser accompagné (n° 11847*02)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/11847v02.pdf

3 liens invalides

@[supprimé] wrote:-Demande d’inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l’arc (n° 10804*02)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/10804v02.pdf : celui-ci est bon

@[supprimé] wrote:-Déclaration de perte de permis de chasse et demande de duplicata

http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/10802v03.pdf

-Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5ème catégorie II ou de 7ème catégorie I

http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/20v3265.pdf

-Demande de carte européenne d'armes à feu

http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/10832v01.pdf

-Demande d'autorisation d'acquisition et de détention d'armes et de munitions - de renouvellement d'autorisation de détention + Annexe

http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/20v3257.pdf

Tous les liens du CERFA ont changé d'adresse et sont donc devenus invalides.

@[supprimé] wrote:Salut :

Voici un petit complément:

-Déclaration des dégâts causés par les sangliers et le grand gibier pour les cultures annuelles (n° 11034*01)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/11034-01.pdf

-Demande de plans de chasse (n° 07*0190)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/07v0190.pdf

-Demande d’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques (n° 12447*01)

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa12447-01demautodetention.pdf

-Tutorial et modèle de bail de chasse

http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_jurisprudence/2003/bail_chasse.pdf

les liens du complèment sont tous bons. 😃

PROPOSITION : Pour qu'on arrête de faire la chasse aux liens invalides, je propose de regrouper tous les formulaires sur un fichier PDF unique qui sera mis en ligne sur Chasse-passion (avec un lien téléchargeable) par le web et modifié à mesure.