Peut-on me refuser une carte en premiere année de chasse ?

qu'entend tu par chasse réservé si tu veu dire que tes parent ont refusé le droit de chasse à l'acca oui ils ont le droit.

celà a été refusé à une association communale et non à une ACCA

Bonsoir,

Je ne sais pas si cela est "légal" mais ça ne me choque pas outre mesure.

Dans ma société de chasse communale (comme dans beaucoup d'autre je suppose) les status font que l'on ne peut pas refuser l'entrée d'une personne résidant sur la commune (propriétaire ou non) ou possédant plus d'un hectar sur la commune à conditions que ces terrains soient accessiblent à la chasse.

Ce serait quand même un comble d'accepter quelqu'un qui nous refuse le droit de chasse sur ses terres! Sinon potentiellement tous les propriétaires se feraient une petite chasse privée ou une réserve autours de chez eux et profiteraient des terrains de la communale.

Pourquoi tes parents ont réservé ce terrain ?

:welc:om Je crois qu'il peuvent te refuser le droit de chasse si tu n'a pas de terre sur le village. :cry:

@[supprimé] wrote::welc:om Je crois qu'il peuvent te refuser le droit de chasse si tu n'a pas de terre sur le village. :cry:

C'est même sûr ! :wink: Voulant chasser dans la commune de mon grand-père et ne possédant aucune terre, ils m'ont refusé le droit de chasse... :cry: Donc je suis obligé de leur apporter 5 hectares par l'intermédiaire d'un agriculteur ou autres... Chassables bien évidemment (pas de réserves etc...)

Ben, c'est quand meme gonflé de faire sortir ses terres de l'ACCA ou de la communale et de reclamer un droit de chasser en suivant ! Je crois bien qu'il y a eu une jurisprudence à ce sujet là. Mais je laisse ce soin aux juristes du forum.Par contre le fait de réclamer l'apport de terres pour donner (vendre ) un droit de chasser n'est pas trés sympathique ! Comment voulez vous que des jeunes , des urbains puissent chasser ? Ou alors c'est pour se réserver cette satanée viande que des inconnus vont leur arracher de la bouche !! Heureusement que du coté de chez moi il n'en est pas ainsi , sinon personne ne chasserait ou alors depuis leur terrasse ! Ce qui fairait plutot désordre !!

@[supprimé] wrote:Comment voulez vous que des jeunes , des urbains puissent chasser ? Ou alors c'est pour se réserver cette satanée viande que des inconnus vont leur arracher de la bouche !!

Tout à fait d'accord avec toi :wink: Ils ne supporteraient pas que le gibier parte dans une autre poche que les chasseurs de leur commune... Heureusement qu'il n'y a que cette commune qui fonctionne comme ça (par chez moi) sinon personne ne chasserait comme tu l'as di :?

Peux-tu répondre clairement afin que l'on te réponde:

Est-ce-que tes parents ont mis leur terrain en territoire chassable pour l'association ou non chassable?

il a dit que ca avait été réfusé a la societe de chasse, donc a mon avis tu as t'as réponse :?

Et je comprendrais qu'ils te refusent.

Effectivement mais la phrase n'est pas... limpide.

Bref, dans la mesure où on refuse de mettre un territoire, qui pourrait-être chassable, à la disposition des chasseurs, ils ont tout à fait le droit de ne pas délivrer la carte aux propriétaires. Et même comme dis famas62,

@[supprimé] wrote:Et je comprendrais qu'ils te refusent. ça devrait aller de soi.

De plus, ces propriétaires ont devoir de destruction des nuisibles, ce qui bien entendu n'est pas fait.

Quand c'est une ACCA ils ont l'obligation de destruction de nuisible, mais pas dans une societe de chasse il me semble ?

Je remercie tout le monde pour les renseignements.

discute avec tes parents pour qu'ils remettent les terres dans le territoire de chasse et je pense qu'alors il n'y aurra plus de probléme pour ta carte

c'est quand un peut gonfler de réclamer une carte d'une communale tout en retirant ses terres de cette propre communales

en gros tu veut chasser chez les autres ,tout en interdisant les autres de chasser chez toi ,comprend bien que cela ne peut pas fonctioner

il te refuse la carte , c'est tout a fait normal

C'est vrai, Fredo a raison c'est pas correct. Il faut que tu mettes tes terres dans le territoire et tu vas surement avoir la carte sociétaire. :wink:

Si tu n'es pas déjà grillé ...

@[supprimé] wrote:Si tu n'es pas déjà grillé ...

j'imagine deja l'ambiance ...

Essaye dans une autre un peu plus loin( 20 km ! ::arf/ ) , tu sais le bouche a oreille ! ::lang;

Bonjour à tous

A moins que je n'ai pas trés bien compris.....

il est dit que la carte lui est réfusé parce que ses parents ont mit leurs terres en chasse réservée......

Dans vos réponses il y a une majorité qui répond que c'est NORMAL..... la je ne vous suit pas du tout, car cela peut paraitre normal mais les terres ne sont pas à lui !!!... mais celle de ses parents.

Je ne voudrai pas jouer le redresseur de tors, mais il me semble que c'est faire payer au fils l'interdiction de chasse des parents. C'est tout comme si votre père a fait de la prison vous deviez aller vous aussi en prison.

Désolé de vous contredire mais pour moi je vois plus dans ce cas, la bétise d'ignares qui éssayent de se vanger stupidement en refusant une carte à un jeune habitant la commune.

A moins que tout n'est été dit il y a des fois ou certains dirigeants feraient mieux de regarder la légalité et l'avenir de la chasse.

Cordialement