Marre de ces histoires d'ours!!!!!!!

ben ils ont disparus.......

ben la même si suis pas d'accords vous recoltez se que vous avez semé

569 signatures pour la petition ben bof! même si je ne suis pas d'accord j'ai signé par solidarité, chasseur = couille mole (j'ai pas mis de S suis pas sur qu'ils en aient 2)quand on fermera la palombe pour un pretexte ou un autre ,puis la becasse,et le este je suppose que les même pleureront .

bien d'accord avec toi, normalement manif le 3 ou le 10 reste à confirmer, mais le résultat du tribunal reste encore très flou pour tout le monde.

a suivre.....

voici les news que j'ai reçu par la fédé ce matin:

Le Comité Ecologique Ariégeois a attaqué en référé devant le Tribunal Administratif de Toulouse l’arrêté préfectoral du 10 juin 2009 relatif à l’ouverture et à la fermeture de la chasse dans le département de l’Ariège.

Bien que l’ordonnance n’ait pas encore été notifiée à Monsieur le Préfet, nous avons eu connaissance de ses conclusions.

Son article 1er précise notamment :

« l’exécution de l’arrêté du préfet de l’Ariège en date du 10 juin 2009 fixant la période d’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol pour la campagne 2009/2010 dans le département, est suspendue en tant que cette décision concerne le grand tétras et le lagopède alpin et en tant que cette décision ne prévoit aucune mesure de protection de l’ours s’appliquant à la chasse en battue, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision. »

Dès notification officielle, la chasse sera donc interdite dans tout le département et ce pour toutes les espèces, quelque soit le mode de chasse utilisé, dans l’attente de la prise et publication par Monsieur le Préfet d’un nouvel arrêté, tout ceci dans le respect des contraintes réglementaires : consultation de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage, publicité…

Nous avons dit à Monsieur le Préfet notre hostilité à la mise en place de toute mesure contraignante, tant pour ce qui concerne la présence de l’ours et la chasse en battue, que l’interdiction de la chasse des galliformes de montagne. En effet pour le premier s’agissant d’espèces protégées quelqu’elles soient, elles n’ont pas apparaître dans l’arrêté d’ouverture de la chasse. Celui-ci ne traite pas davantage de la protection de la loutre, de la chauve-souris ou de l’hirondelle… En outre, la remise en cause des battues, au-delà de ses conséquences dramatiques (dégâts, accidents…), ne vise pas que la chasse du grand gibier avec des chiens. Serait aussi empêchée de la même manière la chasse pratiquée par au moins deux chasseurs avec ou sans chien de toute espèce, lièvres, lapins, renards…Considérant que personne n’est aujourd’hui en mesure de dire avec certitude combien d’ours sont présents et surtout où ils sont…A l’inverse, un chasseur seul, accompagné d’une meute constituée de dizaines de chiens, pourrait continuer à pratiquer… cherchez l’erreur…

Les galliformes de montagne, tant le grand tétras que le lagopède alpin sont des espèces chassables. Les Pyrénéens en général et les ariégeois en particulier ont su faire en sorte qu’ils restent abondants sur le département. Les comptages effectués en particulier cette année et validés par tous les spécialistes permettent les prélèvements parcimonieux qui ont été décidés par Monsieur le Préfet.

Nous lui avons donc officiellement demandé de saisir le Ministère afin que soient étudiées et mises en œuvre sans délai toutes les possibilités susceptibles d’empêcher l’exécution de cette ordonnance.

Faute d’obtenir satisfaction et après avoir reçu le soutien de l’ensemble des acteurs concernés (fédérations des chasseurs, élus, agriculteurs, forestiers, ASPAP…), la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Ariège organisera une manifestation dans les prochains jours à Foix.

Dans tous les cas, nous vous tiendrons informés par tous les moyens à notre disposition.

Y'a quand même un sacré moyen de pression avec le non remboursement des dégâts des animaux.

Et si les fédérations font sous-entendre que la population de gros gibier type sanglier risque d'augmenter subitement avec un excès d'agrainage....

oui mais d'après ce qu'on m'a laissé entendre c'est que le prefet serait de leur coté.... info ou intoxe on verra bien mais ce qui est sur c'est que les chasseurs ariègeois ne vont pas se laisser faire :wink:

salut, a fond avec les ariegeois

par contre pour la pétition l'addresse est invalide

@[supprimé] wrote:salut, a fond avec les ariegeois

par contre pour la pétition l'addresse est invalide

Lien valide

@[supprimé] wrote:Y'a quand même un sacré moyen de pression avec le non remboursement des dégâts des animaux....

L'indemnisation des dégats est une obligation faite aux FDC.

elle n'est en rien corrélé à la bonne santé de la chasse.

C'est à la FDC de gérer son budget en équilibrant les recettes (timbres et autres) par rapport aux dépenses (augmentation du prix des céréales par exemple).

Dans ce contexte, l'indemnisation des dégats est totalement dissociée du niveau de pratiques de la chasse.

J'imagine mal une FDC dire : "Cette année, comme nous enregistrons une baisse des adhérents et bien nous ne rembourserons qu'à 70 % du taux prévu initialement".

manifestation prévue normalement le 3 à 10H à FOIX, je précise ça la semaine prochaine.

ensuite une partie des dégats de gibier sont payés par les chasseurs, et je vois mal les écolos sortir des sou de leur poche pour les dégats. 8) quand on voit la croissance de la population de sangliers en Ariège, ben à mon avis ils ne vont pas avoir gain de cause longtemps.

concernant l'indemnisation des dégats,

Plus de 80 % du budget des indem. concernent les céréales.

Or, pour ceux qui connaissent un peu le SW, les céréales, c'est le bassin de l'Adour, le Gers, l'Armagnac etc...

Plus on s'approche du piemont rocheux, moins il y en a.

Les maïsiculteurs d'Euralis ou de Maïsadour ne sont pas les indiens des Andes qui cultivaient en restanque :x :x :x

De plus, à la période d'ouverture, une très grosse majorité est déjà récoltée.

D'ici 1,5 mois max, il n'y aura plus un seul grain sur pied.

En conséquence, l'absence de chasse dans les zones de présence probable de l'ours aura un très faible impact sur le budget d'indemnisation.

Arnauld et sa science... sort un peu de chez toi et tu verras. :wink:

quand tu verras les sangliers venir te retourner 1000m² sur 2000 de gazon tu seras pas content et ben oui ça ça fait partie des dégats de gibier. alors stp arrêtes.

effectivement, il existe des dégats aux prairies.

AMis quand tu es un particulier, tu n'as aucune chance d'avoir une indemnisation, je parle en connaisance de cause !

donc les 20 % restant, c'est pour la silviculture ou les golfs, bref, des personnes qui ont un poids auprès de la FDC.

budgets des dégats

pour l'Ariège,

• 2008 178 k€

Pour le 78/91/95

• 800 k€ en 2008.

Ce qui prouve que les dégats en Arièges sont extrémement faibles ramenés à la population de sangliers.

Peut-être qu'il y a moins de céréales, de golf etc ... :x :x CQFD

Mais le 3/10, vous allez faire quoi devant la Préfecture ?

tout casser ?

Surprenant que la décision du TA porte sur la battue !

Comment a été tué Cannelle déjà ?

Pour scier la branche sur laquelle ils sont assis, y'en qui sont champions.

sort un peu de chez toi et tu verras.

Je suis certain d'avoir passé plus de temps sur un tracteur ou au cul des vaches :wink: :wink:

De plus, ce n'est pas MA science, mais ce sont plutot TES chiffres, TON environnement cynégétique et agricole et il est regrettable que tu ne t'y penches pas plus.

@[supprimé] wrote:A l’inverse, un chasseur seul, accompagné d’une meute constituée de dizaines de chiens, pourrait continuer à pratiquer… cherchez l’erreur….

Une chasse avec un seul homme et dix chiens, mais c'est de la chasse à courre 😃

ben t'as l'air de tellement connaitre l'ours et l'Ariège que tu auras cas venir t'occuper d'eux, pour le reste ne t'inquiètes pas les Ariègeois t'accueillerons comme il se doit. :wink:

après quelques temps tu pourras même faire du cirque avec, déja que la ils viennent presque manger dans la main.

vous vous trompez de combat toto toi et le terrain avec moins de sang chaud,arnault et ses chiffres au lieu de vous taper sur la gueule ,tournez vous et vous verez qu'a vous deux 50 ecolos feront pas le poids et c'est valable pour tout le monde.Le combat c'est changer les mentalités des deux cotés, pas travailler contre, mais avec,travailler contre on voit se que sa donne et ce n'est qu'un début.

je suis d'accord avec toi firehawck, mais plus je lis arnauld et plus je me dis qu'il fait soit parti des écolos qui sont en train de nous pourir la vie, soit il fait parti des gens qui sont contant de voir la merde ailleur que chez eux en gros chacun pour sa gueule.

@[supprimé] wrote:Mais le 3/10, vous allez faire quoi devant la Préfecture ?

tout casser ?

Toto,

je réitère ma question !

Qu'allez vous faire le 3/10 ?

Le vrai fond du problème, ce ne sont pas les écolos et encore moins l'ours qui n'a rien demandé.

Les chasseurs, c'est une population agée, extrémement vieillissante et le peu de nouveau qui arrive n'est pas suffisant pour combler les départs.

Ce n'est donc pas en démontrant, du sectarisme, de l'archaïsme, de l'impossibilité à se remettre en cause comme à prendre le train de la modernité, et la cerise sur le gateau, une évident propension à faire leur propre loi, que les chasseurs remporteront leur challenge.

Preuve en est, quand un chasseur dénonce le politiquement correct du "clan, il faut forcément le soupçonner d'être écolo.

A la liste que je viens de faire, il faut rajouter, "ne supporte pas la contradiction".

Effectivement, quand la population de chasseurs sera divisée par deux d'ici 20 ou 30 ans, ceux qui chasseront encore devront aligner la malette de billet.

Comme je te l'ai dit, le SW est ma région de coeur et je la connais plus que toi tu ne connais la mienne.

non! toto ,il a juste une autre façon de voir la chasse que toi et vice versa ,mais je suis sur que devant un bon feu et une bonne garbure,ben sa avancerai plus que sur un forum,j'ai chassé dans toute la france ,en montagne le gros principalement,en plaine,au marai,au bois,le gros le petit ,le a plume ,le a poil,chien courant ,spring ,arret terriers, il y a partout des toto qui parlent avec leur coeur, leur tripes ,mais des fois ils sont comme moi ,y gueule parcequ'ils en ont marre et savent pas par quel bout prendre tout sa, et de l'autre il y a les arnaud plus posé,plus technique qui bien que loin de ta contrée en savent peut etre même surement autant .La chasse évolue qu'on le veuille ou non! je ne sais pas toi mais je miserai plus sur un arnaud,qu'un gar du cru qui voit la chasse d'aprés guerre.L'ours est un faux probléme ,la réalité est ailleurs

nous allons simplement exprimer notre mécontantement, c'est trop facile de laisser faire des conneries. le préfet lui ça l'arrange car il n'est pas pour la chasse. Mais nous, nous serons là pour faire valoir notre passion et empêcher cette réintroduction de merde.

Pour moi et pour beaucoup d'autres personnes la chasse est une tradition, une passion et chez l'homme la chasse est ancestrale, regardes par ex un film mythique "la gloire de mon père" ils étaient fiers de partir à la chasse et contants de montrer le tableau de chasse, tu te rends compte du changement aujourd'hui on ose plus dire qu'on est chasseur sinon on se fait cracher a la gueule et on se fait insulter d'assassin, et ça parce qu'on a trop fermé nos gueules!!!! et voilà où on en est aujourd'hui, bientot je vous le dis, on aura plus le droit de baiser!!!!!!!!!!!!!!!!!

ensuite tu vois cette année (je sais c'est un nombre minime) dans notre ACCA cette année nous avons presque une dizaine de jeunes en plus et ben c'est encourageant pour les anciens, mais crois tu qu'en plus de la crise (car la chasse est passé comme du luxe) les jeunes ont besoin de ces conneries qui les dégoutes (en même temps c'est ce que veulent les écolos d'aujourd'hui: suprimer les chasseurs).

et là ça fait une trop grosse accumulation.

c'est sa la difference toi tu regardes "la gloire de mon pére" arnaud lui il regarde "capreolus" moi mon pere me parlait des "belles bacchante" et moi de "the wall" le monde change toto ou tu t'adaptes ou tu meurs .Ce n'est pas parceque c'est difficile qu'on essaye pas, c'est parce qu'on essaye pas que c'est difficile ,sur ce bonne ne nuit les petits poumpoupoumpoumpoum ::arf/ ::arf/ je sais mais j'ai pas pu resister

bonne nuit :wink: :wink:

Les chasseurs, c'est une population agée, extrémement vieillissante et le peu de nouveau qui arrive n'est pas suffisant pour combler les départs.

Merci du gros cliché... perso, je suis étudiant... et des jeunes chasseurs y en a des tas ::lang; Bien assez pour combler les départs, au niveau national... s'il n'y avait pas les initiatives désordonnées et à la c** des escrolos...

Ce n'est donc pas en démontrant, du sectarisme, de l'archaïsme, de l'impossibilité à se remettre en cause comme à prendre le train de la modernité, et la cerise sur le gateau, une évident propension à faire leur propre loi, que les chasseurs remporteront leur challenge.

On remplace chasseur par escrolo, ça marche tout autant. La preuve en Ariège. :evil:

Pan sur le bec!

arnauld, tu parles comme un livre mais les pyrenees , c'est pas le pays de candy, il y a des gens qui y vivent toute l'année et ils en ont marre de se faire parquer comme du bétail entre le parc national, natura 2000 et maintenant les ours.

alors si prendre le train de la modernité c'est attendre qu'on nous jette des cacahuettes pour amuser le touriste je ne ferai pas parti du cirque .

les prefets et les tribunaux devraient éviter de marcher dans la merde , ça commence a sentir mauvais

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Y'a quand même un sacré moyen de pression avec le non remboursement des dégâts des animaux....

L'indemnisation des dégats est une obligation faite aux FDC.

elle n'est en rien corrélé à la bonne santé de la chasse.

C'est à la FDC de gérer son budget en équilibrant les recettes (timbres et autres) par rapport aux dépenses (augmentation du prix des céréales par exemple).

Dans ce contexte, l'indemnisation des dégats est totalement dissociée du niveau de pratiques de la chasse.

J'imagine mal une FDC dire : "Cette année, comme nous enregistrons une baisse des adhérents et bien nous ne rembourserons qu'à 70 % du taux prévu initialement".

Elle est liée à la possibilité pour la FDC de mettre en place ses actions de prévention.

Or, sans chasse, pas de prévention possible.

Prends le cas d'un type avec quelques hectares de terre, qui s'oppose à la chasse, et qui doit faire la régulation des animaux présents sur son terrain.

Si sa horde de sanglier va dévaster le champ de maïs du voisin, il en est financièrement responsable, et pas la FDC, pour la simple raison qu'elle n'aura pas pu mettre en place ses actions de prévention sur ce terrain.

Je suis persuadé que, juridiquement, il y a une faille pour la préfecture. En interdisant la chasse, elle prend de facto la responsabilité de la régulation des population, chose qu'elle est bien incapable de faire, surtout si leschasseurs "aident les espèces destructrices" à proliférer, comprendre par là agrainer à foison les sangliers

@[supprimé] wrote:tu te rends compte du changement aujourd'hui on ose plus dire qu'on est chasseur sinon on se fait cracher a la gueule et on se fait insulter d'assassin, et ça parce qu'on a trop fermé nos gueules!!!! et voilà où on en est aujourd'hui, bientot je vous le dis, on aura plus le droit de baiser!!!!!!!!!!!!!!!!!

Sur un forum internet, je pense que la chasse est impossible à défendre parce que les esprits s'échauffent bien trop vite, et que ça termine en insulte en moins de temps qu'il ne le faut pour le dire. Et comme c'est la chasse qui est mise en cause dans le débat, si nous perdons notre calme, nous perdons le débat. C'est ainsi.

Par contre, dans la vie, j'ai bien plus de facilité à faire "accepter" mon activité, étant très calme de nature, et ayant l'habitude de ce genre d'exercice.

De la part de gens qui, je le sais, n'ont aucune affinité avec la chasse, rares sont ceux qui parviennent à contredire mon argumentaire. Pourtant, dieu sait qu'il y a des failles dans ce que je dis. Je suis réaliste et ne prétend pas tout connaître de la chasse. Mais je sais que mon "contradicteur", lui, s'y connait encore moins.

Les chasseurs doivent parler de la chasse, c'est une nécessité. Prendre des coups fait partie du jeu si on veut changer les mentalités. Se taire, c'est nous condamner.

@[supprimé] wrote:effectivement, il existe des dégats aux prairies.

AMis quand tu es un particulier, tu n'as aucune chance d'avoir une indemnisation, je parle en connaisance de cause !

Qu'ils soient remboursés ou non n'a pas d'importance. Ce qui importe dans cette histoire, c'est que si les dégâts augmente, cela va faire plus de mécontents.

Une population mécontente, ce sont des voix en moins pour des élections.

Les politiques sont obsédés par les échéances électorales, c'est presque leur seule raison de vivre. Indemnisés ou non, une augmentation des dégâts doit les faire réfléchir.

donc les 20 % restant, c'est pour la silviculture ou les golfs, bref, des personnes qui ont un poids auprès de la FDC.

budgets des dégats

pour l'Ariège,

• 2008 178 k€

Pour le 78/91/95

• 800 k€ en 2008.

Ce qui prouve que les dégats en Arièges sont extrémement faibles ramenés à la population de sangliers.

Peut-être qu'il y a moins de céréales, de golf etc ... :x :x CQFD

L'idée, c'est pas de comparer par rapport à un autre département, mais de communiquer sur le fait que l'augmentation sera sur le dos du contribuable. Même 100 K€, si c'est ridicule ramené au nombre d'habitant, c'st toujours énorme dans la tête des gens...

L'important, c'est la façon dont on communique sur les chiffres.

Prenons un exemple parlant : Les bonus des traders.

En ce moment, c'est "haro sur les bonus", ils se font allumer de partout, et dans la tête des gens, ces sommes sont scandaleuses...

Pourtant, ça représente quoi, dans la finance mondiale, ces bonus ? Un dix-millième ? Un millionnème ? Et encore...

Mais ça fait la une des journaux, et si tu demandes aux français s'il faut les limiter, t'auras un "oui" à plus de 80% à mon avis. Pourtant, ça ne changera pas sa vie, au français...

@[supprimé] wrote:arnauld, tu parles comme un livre mais les pyrenees , c'est pas le pays de candy, il y a des gens qui y vivent toute l'année et ils en ont marre de se faire parquer comme du bétail entre le parc national, natura 2000 et maintenant les ours.

alors si prendre le train de la modernité c'est attendre qu'on nous jette des cacahuettes pour amuser le touriste je ne ferai pas parti du cirque .

les prefets et les tribunaux devraient éviter de marcher dans la merde , ça commence a sentir mauvais

:mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:tu te rends compte du changement aujourd'hui on ose plus dire qu'on est chasseur sinon on se fait cracher a la gueule et on se fait insulter d'assassin, et ça parce qu'on a trop fermé nos gueules!!!! et voilà où on en est aujourd'hui, bientot je vous le dis, on aura plus le droit de baiser!!!!!!!!!!!!!!!!!

Sur un forum internet, je pense que la chasse est impossible à défendre parce que les esprits s'échauffent bien trop vite, et que ça termine en insulte en moins de temps qu'il ne le faut pour le dire. Et comme c'est la chasse qui est mise en cause dans le débat, si nous perdons notre calme, nous perdons le débat. C'est ainsi.

Par contre, dans la vie, j'ai bien plus de facilité à faire "accepter" mon activité, étant très calme de nature, et ayant l'habitude de ce genre d'exercice.

De la part de gens qui, je le sais, n'ont aucune affinité avec la chasse, rares sont ceux qui parviennent à contredire mon argumentaire. Pourtant, dieu sait qu'il y a des failles dans ce que je dis. Je suis réaliste et ne prétend pas tout connaître de la chasse. Mais je sais que mon "contradicteur", lui, s'y connait encore moins.

Les chasseurs doivent parler de la chasse, c'est une nécessité. Prendre des coups fait partie du jeu si on veut changer les mentalités. Se taire, c'est nous condamner.

je suis d'accord avec toi orange mais ça me gonfle quand quelqu'un essaie d'avoir raison quand il écrit que ce qu'il a vu sur du papier ou entendu et essaie de contredire quelqu'un qui connait le terrain, ça me fait penser à l'armée: ceux qui nous programme des équipements ou même des techniques alors que les seuls truc qu'ils on vu c'est des schémas, des articles assis dans leurs bureaux alors que nous sur le terrain ben on est les premier à pouvoir témoigner.

c'est pas pour sa que sa fait mieux avancer le schmilblick!!!!il faut des deux vaux réalités sont différente en téhorie c'est tout mais sur le terrain sont complémentaire.Mettons toto face a des écolos ,y va s'enervé ,et hop sa va dégénérer, maintenant tu colle un arnaud avec toto,là la donne change on a un toto qui balance un argument de terrain ,qui peut etre appuyé chiffre a l'appuis ,et l'écolos dans tous sa c'est lui qui s'ennerve ,et toto et arnaud y vont se taper quelques tapas et une bonne biere ,bon je schématise mais l'avenir c'est sa !!!

@[supprimé] wrote:Je suis persuadé que, juridiquement, il y a une faille pour la préfecture. En interdisant la chasse, elle prend de facto la responsabilité de la régulation des population, chose qu'elle est bien incapable de faire, surtout si leschasseurs "aident les espèces destructrices" à proliférer, comprendre par là agrainer à foison les sangliers

YAKA FOCON alors !

Malheureusement, la réalité du terrain est bien différente des bonnes intentions.

Pour l'instant le TA de Toulouse, il a donné un avis contraire.

L'indemnisation des dégats est à la charge des FDC, c'est écrit dans le code de l'environnement, article R426-1 et L426-5.

Donc, pour faire changer la loi, c'est une tout autre histoire que de l'interpréter.

Je parle peut-être comme un livre, mais je suis certain d'une chose, ce n'est pas avec des tirades de Bistrot que l'on réécrit les lois et que l'on inverse les décisions des Tribunaux.

Il y a des gens qui en ont marre d'être "parqués" à cause de l'ours me dit-on !

D'une part, dans les Pyrennées, il y a des locaux qui sont pour l'Ours.

Le principe démocratique veut que les minorités acceptent ce que les majorités décident.

Car c'est trop beau de bénificier de services publics à fonds perdus et de n'avoir aucune contre-partie en échange.

C'est pour cela que je faisais la métaphore au début de ce post avec les cités.

On pleurniche, on veut tout, mais aucune contrainte !

Ce qui me fais sourire, c'est qu'au début de ce post, les "anti-ours" disaient que c'étaient des décisions de technocrates prises à Paris.

Puis finalement, la décision du TA elle vient de Toulouse. ça se rapproche.

Et le préfet, il est où ?

En plein dans le département.

Je le répète, ce n'est pas en jouant les martyrs et en promettant de tout casser que les chasseurs inverseront la tendance des tribunaux.

Encore moins avec des assertions erronées ou en se trompant soi-même.

ça me fait penser au sketch de Dany Boon, "je vais bien, tout va bien".

Optimisme de façade, et derrière, ça dégringole.

Selon le code de l'environnement, les dégats du gibier sont à la charge des chasseurs.

Article L426-1

En cas de dégâts causés aux cultures ou aux récoltes agricoles soit par les sangliers, soit par les autres espèces de grand gibier provenant d'une réserve où ils font l'objet de reprise ou d'un fonds sur lequel a été exécuté un plan de chasse, l'exploitant qui a subi un dommage nécessitant une remise en état ou entraînant un préjudice de perte agricole peut en réclamer l'indemnisation à la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs.

Article L426-5 du code de l'environnement

La fédération départementale des chasseurs instruit les demandes d'indemnisation et propose une indemnité aux réclamants selon un barème départemental d'indemnisation. Ce barème est fixé par la commission départementale compétente en matière de chasse et de faune sauvage qui fixe également le montant de l'indemnité en cas de désaccord entre le réclamant et la fédération départementale des chasseurs. Une Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier fixe chaque année, pour les principales denrées, les valeurs minimale et maximale des prix à prendre en compte pour l'établissement des barèmes départementaux. Elle fixe également, chaque année, aux mêmes fins, les valeurs minimale et maximale des frais de remise en état. Lorsque le barème adopté par une commission départementale ne respecte pas les valeurs ainsi fixées, la Commission nationale d'indemnisation en est saisie et statue en dernier ressort. Elle peut être saisie en appel des décisions des commissions départementales.

(...)

Dans le cadre du plan de chasse mentionné à l'article L. 425-6, il est institué, à la charge des chasseurs de cerfs, daims, mouflons, chevreuils et sangliers, mâles et femelles, jeunes et adultes, une contribution par animal à tirer destinée à assurer une indemnisation aux exploitants agricoles dont les cultures ou les récoltes ont subi des dégâts importants du fait de ces animaux. Le montant de ces contributions est fixé par l'assemblée générale de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs sur proposition du conseil d'administration.

Lorsque le produit des contributions visées à l'alinéa précédent ne suffit pas couvrir le montant des dégâts à indemniser, la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs prend à sa charge le surplus de l'indemnisation. Elle en répartit le montant entre ses adhérents ou certaines catégories d'adhérents. Elle peut notamment exiger une participation personnelle des chasseurs de grand gibier et de sanglier ou une participation pour chaque dispositif de marquage ou une combinaison de ces deux types de participation. Ces participations peuvent être modulées en fonction des espèces de gibier, du sexe, des catégories d'âge, des territoires de chasse ou unités de gestion.

Article R426-1

Les opérations relatives à la prévention et à l'indemnisation des dégâts causés aux cultures et aux récoltes agricoles par le grand gibier, menées par les fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs, font l'objet d'une comptabilité distincte qui retrace notamment :

1° En produits :

a) Le produit des contributions mentionnées à l'article L. 426-5 ;b) Le produit des participations mentionnées à l'article L. 426-5 ;

c) Le montant des aides accordées par la Fédération nationale des chasseurs pour la prévention et l'indemnisation des dégâts de grand gibier ;

d) Le montant des sommes que la fédération a obtenues en application des articles L. 426-4 et L. 425-11 ;

e) Les produits des placements financiers des ressources mentionnées aux a, b, c et d.

2° En charges :

a) Le montant des indemnités versées aux victimes des dégâts mentionnés à l'article L. 426-1 ;

Le coût de l'indemnisation est bien à la charge de la FDC

b) Le coût des actions techniques d'intérêt général afférentes à la prévention des dégâts de gibier, définies par les fédérations départementales des chasseurs en concertation avec les organisations professionnelles représentatives des exploitants agricoles et des propriétaires forestiers ;

c) Le financement des charges d'estimation ;

d) Le financement des charges de gestion des dégâts de grand gibier ;

e) Le financement des charges de personnels affectés à la prévention et à l'indemnisation des dégâts de grand gibier ;

f) Les charges financières ;

g) Les frais de contentieux.

par définition, les services publics sont a fonds perdus (c'est ce qu'on m'a expliqué quand j'y suis rentré) et il faut pas tout mélanger,je vois pas en quoi interdire les battues en zm permettraient un retour sur investissement .ça ferait juste reculer le monde de la chasse et provoquerait une grosse erection de quelques allumés qui ne vivent meme pas sur place

quand je dis qu'on se fout de nous je sais de quoi je parle puisque pour natura 2000, sur ma commune, la limite passe pile là ou s'arrete l'administration de l'onf, comme ça, la mairie pourra continuer a créer des pistes et exploiter le sapin comme ils veulent mais les particuliers devront faire une demande pour ramasser des branches mortes chez eux .

quand tu dis que des pyrénéens sont favorables a l'ours , je pense pas qu'ils en veulent chez eux

et puisque en slovénie les ours cohabitent bien avec la population, ils n'ont qu'a y rester .

Il n'est pas question de retour sur investissement.

Si j'ai bien compris, tu veux bien que l'ensemble des français cotisent pour TE payer de belles routes, TE tirer des câbles électriques, TE planter des relais pour que TON portable passe, TE construire des écoles dans des zones de plus en plus désertiques.

Mais quand CES français élisent leur représentants et que ces élus prennent des décisions, là, tu n'en veux plus ?

Les jeunes du 93 (et d'ailleurs quelque soit la banlieu) ont le même processus de penser.

@[supprimé] wrote:tu te rends compte du changement aujourd'hui on ose plus dire qu'on est chasseur sinon on se fait cracher a la gueule et on se fait insulter d'assassin, et ça parce qu'on a trop fermé nos gueules!!!! et voilà où on en est aujourd'hui, bientot je vous le dis, on aura plus le droit de baiser!!!!!!!!!!!!!!!!!

ça ne risque pas de s'améliorer si chaque fois qu'il y a un mécontentement, la réponse du chasseur est de menacer de tout péter, de foutre le feu, de saccager des préfectures.

Quelle image cela donne !

Flinguer les ours, les affoler pour qu'ils traversent les routes, leur plomber le c-l, leur mettre des pots de miel avec des morceaux de verre, c'est l'apanage d'une infime minorité mais comme on dit, qui ne dit mot consent.

Pour couronner le tout, il y en a qui se vante publiquement d'avoir fait disparaitre deux ours.

Cela devient alors de l'hypocrisie flagrante de s'étonner qu'il y ait des suspensions "temporaires" en attendant une réelle politique de protection.

Avant de vouloir se plaindre aux préfets ou devants les tribunaux, faites le ménage chez vous.

puisque tu parles des élus, lis ce qu'en pensent les députés concernés

http://www.gazette-ariegeoise.fr/1961_Les-deputes-ariegeois-deplorent-la-chasse-aux-chasseurs.html

@[supprimé] wrote:Selon le code de l'environnement, les dégats du gibier sont à la charge des chasseurs.

Voyons les articles :

Article L426-1

En cas de dégâts causés aux cultures ou aux récoltes agricoles soit par les sangliers, soit par les autres espèces de grand gibier provenant d'une réserve où ils font l'objet de reprise ou d'un fonds sur lequel a été exécuté un plan de chasse, l'exploitant qui a subi un dommage nécessitant une remise en état ou entraînant un préjudice de perte agricole peut en réclamer l'indemnisation à la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs.

Or, avec interdiction de la chasse, pas de plan de chasse, et pas d'indemnisation.

Article L426-5 du code de l'environnement

La fédération départementale des chasseurs instruit les demandes d'indemnisation et propose une indemnité aux réclamants selon un barème départemental d'indemnisation. Ce barème est fixé par la commission départementale compétente en matière de chasse et de faune sauvage qui fixe également le montant de l'indemnité en cas de désaccord entre le réclamant et la fédération départementale des chasseurs. Une Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier fixe chaque année, pour les principales denrées, les valeurs minimale et maximale des prix à prendre en compte pour l'établissement des barèmes départementaux. Elle fixe également, chaque année, aux mêmes fins, les valeurs minimale et maximale des frais de remise en état. Lorsque le barème adopté par une commission départementale ne respecte pas les valeurs ainsi fixées, la Commission nationale d'indemnisation en est saisie et statue en dernier ressort. Elle peut être saisie en appel des décisions des commissions départementales.

(...)

Dans le cadre du plan de chasse mentionné à l'article L. 425-6, il est institué, à la charge des chasseurs de cerfs, daims, mouflons, chevreuils et sangliers, mâles et femelles, jeunes et adultes, une contribution par animal à tirer destinée à assurer une indemnisation aux exploitants agricoles dont les cultures ou les récoltes ont subi des dégâts importants du fait de ces animaux. Le montant de ces contributions est fixé par l'assemblée générale de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs sur proposition du conseil d'administration.

Lorsque le produit des contributions visées à l'alinéa précédent ne suffit pas couvrir le montant des dégâts à indemniser, la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs prend à sa charge le surplus de l'indemnisation. Elle en répartit le montant entre ses adhérents ou certaines catégories d'adhérents. Elle peut notamment exiger une participation personnelle des chasseurs de grand gibier et de sanglier ou une participation pour chaque dispositif de marquage ou une combinaison de ces deux types de participation. Ces participations peuvent être modulées en fonction des espèces de gibier, du sexe, des catégories d'âge, des territoires de chasse ou unités de gestion.

Là encore, il est spécifié que ne peut être indemnisé par les chasseur ce qui est causé par des animaux suivant un plan de chasse. Sans chasse, pas de plan de chasse, et pas d'indemnisation.

Article R426-1

Les opérations relatives à la prévention et à l'indemnisation des dégâts causés aux cultures et aux récoltes agricoles par le grand gibier, menées par les fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs, font l'objet d'une comptabilité distincte qui retrace notamment :

1° En produits :

a) Le produit des contributions mentionnées à l'article L. 426-5 ;b) Le produit des participations mentionnées à l'article L. 426-5 ;

c) Le montant des aides accordées par la Fédération nationale des chasseurs pour la prévention et l'indemnisation des dégâts de grand gibier ;

d) Le montant des sommes que la fédération a obtenues en application des articles L. 426-4 et L. 425-11 ;

e) Les produits des placements financiers des ressources mentionnées aux a, b, c et d.

2° En charges :

a) Le montant des indemnités versées aux victimes des dégâts mentionnés à l'article L. 426-1 ;

Le coût de l'indemnisation est bien à la charge de la FDC

Oui, mais à conditions qu'il y ait un plan de chasse, et donc pas d'interdiction de la chasse, comme mentionné dans l'article en question.

b) Le coût des actions techniques d'intérêt général afférentes à la prévention des dégâts de gibier, définies par les fédérations départementales des chasseurs en concertation avec les organisations professionnelles représentatives des exploitants agricoles et des propriétaires forestiers ;

c) Le financement des charges d'estimation ;

d) Le financement des charges de gestion des dégâts de grand gibier ;

e) Le financement des charges de personnels affectés à la prévention et à l'indemnisation des dégâts de grand gibier ;

f) Les charges financières ;

g) Les frais de contentieux.

Là encore, il est parfaitement fait référence à la mise en place d'actions de prévention (i.e. plan de chasse). Encore une fois, sans chasse, pas de prévention, et pas d'indemnisation.

D'une manière générale, et les textes de loi sont très clairs, la contrepartie de la chasse, c'est la prise en charge des dégâts du gibier.

Cela a toujours été l'esprit de ces textes de loi. Les chsseurs indemnisent les dégâts, à conditions qu'ils puissent chasser. Je me répête, mais c'est la raison pour laquelle une personne interdisant la chasse sur sa propriété est responsable des dégâts commis par les animaux vivant sur son fond.

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Selon le code de l'environnement, les dégats du gibier sont à la charge des chasseurs.

Voyons les articles :

Article L426-1

En cas de dégâts causés aux cultures ou aux récoltes agricoles soit par les sangliers, soit par les autres espèces de grand gibier provenant d'une réserve où ils font l'objet de reprise ou d'un fonds sur lequel a été exécuté un plan de chasse, l'exploitant qui a subi un dommage nécessitant une remise en état ou entraînant un préjudice de perte agricole peut en réclamer l'indemnisation à la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs.

Or, avec interdiction de la chasse, pas de plan de chasse, et pas d'indemnisation.quote]

ça se voit que tout se passe bien pour toi mais le jour que tu auras des PB c'est pas vers nous qu'il faudra pleurer et ne t'inquiètes pas le ménage on l'a commençé et il on continura

@[supprimé] wrote:.ça ferait juste reculer le monde de la chasse et provoquerait une grosse erection de quelques allumés qui ne vivent meme pas sur place

quand je dis qu'on se fout de nous je sais de quoi je parle puisque pour natura 2000, sur ma commune, la limite passe pile là ou s'arrete l'administration de l'onf, comme ça, la mairie pourra continuer a créer des pistes et exploiter le sapin comme ils veulent mais les particuliers devront faire une demande pour ramasser des branches mortes chez eux .

quand tu dis que des pyrénéens sont favorables a l'ours , je pense pas qu'ils en veulent chez eux

et puisque en slovénie les ours cohabitent bien avec la population, ils n'ont qu'a y rester .

laisses tomber Seb il préfère croire des écritures de bouts de papier, encore ce soir j'ai discuté avec un paquet de gens(même pas chasseurs) qui sont outrés qu'on viennent nous faire chier avec des conneries d'ours domestiques. mais bon laissons les lires les statistiques, les articles, et tout le reste, nous nous savons de quoi nous parlons.

d'ailleurs arnaud si tu veux y a 8 brebis à rembourser au pauvre berger qui ont été tuées par un des soit disant ours qui s'est fait "butté" (mais qui est en pleine forme) par un chasseur.

ben!tes 2 ours y ont disparue ou pas?parce que si vous mettez une rumeur vous même aux champs,que vous essuyez vous même les représailles là faut plus trop vous plaindre,c'est d'une connerie incomensurable sa ,non? quand on parle avec un écolo, ont aimerai qu'il ne soit pas imperméable à des rapports scientifique ou certaines statitiques ou rapports ok!, alors pourquoi eux divraint t'ils l'etre et nous juste s'occuper du terrain ,j'avoue ne pas trop comprendre vos démarches,ce que rapporte arnaud c'est pas des bouts de papiers c'est la loi, et qu'une partie de la population soit avec vous on non ne change pas la loi,tu vois l'autre jour un chomeur avec 4 enfants c'est transformé en cambrioleur pour les faire vivre, bilan 2 ans de prison je crois pour 200 euros ,alors que d'autres détournent des milliards ,c'est injuste tout le monde soutient sa mais, c'est la loi,dura lex sed lex!

@[supprimé] wrote:

ça se voit que tout se passe bien pour toi mais le jour que tu auras des PB c'est pas vers nous qu'il faudra pleurer et ne t'inquiètes pas le ménage on l'a commençé et il on continura

Honnêtement, j'ai beau chercher, je ne vois pas le rapport entre mon post et ta réponse...

Le terrain, le terrain me dit-on !

Manifestement, les grandiseux sont plus derrière leur clavier à faire des effets de manche que devant un tribunal pour sauver la chasse.

Ce n'est pas moi qu'il faut convaincre.

Ce n'est pas avec de la désinformation que vous vous en sortirez :

• vous avez flingué deux ours ou pas ?

• Allez vous tout casser ?

• les ours slovènes ne sont pas domestiqués

• la chasse n'est pas interdite mais la battue, donc, petite nuance etc ...

Ce n'est pas une fois que le TA a rendu sa décision qu'il faut manifester, c'était avant.

Quand R Marquèze a eu son non lieu,

les anti-ours ont joué les gorges chaudes.

Mais il n'y avait pas besoin de sortir de St Cyr pour imaginer la suite.

Continuer à faire l'autruche, à vous auto-satisfaire et vous serez de moins en moins armés face aux pb que les écolos auront à coeur de vous causer.

Orange,

dans de très nombreux départements, le sanglier n'est pas soumis au plan de chasse.

Et pourtant, c'est lui qui génère la plus grosse part des dégats, avec indemnisation à clé.

Il y a donc comme une coquille dans ton raisonnement qui veut lier exécution du plan de chasse et indemnisation.

Tu as aussi l'exemple du blaireau, pas de plan de chasse mais quand même des dégats au maïs indemnisés.

D'ailleurs, tu interprêtes de manière erronée l'art L426 puisqu'il débute par ceci :

En cas de dégâts causés aux cultures ou aux récoltes agricoles soit par les sangliers ...,

Cet article implique donc le sanglier sans nécessairement un plan de chasse.

Encore un autre exemple :

Dans une réserve de chasse, c'est sciemment que les chasseurs ne chassent pas les animaux qui s'y trouvent mais ils doivent tout de même en assumer leurs dégats.

Voilà une preuve suopplémentaire que la charge de l'indeminsation n'est pas corrélé directement à l'acte de chasse.

je viens d'apprendre la possibilité que l'interdiction soit étendu au reste des pyrénnées ou il y a presence d'ours,tetras et lagopédes, là tu vois votre comportement jusqu'auboutiste moi et beaucoup d'autres chasseurs commence à courir sur le haricot, honnetement là il va vous falloir d'autres arguments que l'ours,parcequ' on va pas y revenir l'ours tue des moutons qui sont indemnisé au même titre que le mais pour les sangliers ,la loi est là !elle est peut etre pas juste ,mais elle est là.Du coup graces a vos conneries ,tout le monde de la chasse ,paye,je ne caussionne pas l'abattage d'une espece protégée quelle pése 10 grammes ou 200kgs ,et pourtant il va falloir me battre ,avec des gens que je ne cautionne pas! pour défendre ce qui représente ma vie , tu vois là j'ai un peu mal au cul!et se qui me dérange le plus c'est que beaucoup de chasseurs pense comme moi mais sont trop moue du gland pour l'ouvrir.Maintenant y a plus que deux solutions ou vous composez ou on disparait si t'en vois une autre dis le moi (évite les "on va tout casser" ,pasque sa j'ai déja pratiqué ailleurs et je sais ou sa menneà rien apart avoir une fiche aux RG) .

@[supprimé] wrote:je viens d'apprendre la possibilité que l'interdiction soit étendu au reste des pyrénnées ou il y a presence d'ours,tetras et lagopédes, là tu vois votre comportement jusqu'auboutiste moi et beaucoup d'autres chasseurs commence à courir sur le haricot, honnetement là il va vous falloir d'autres arguments que l'ours,parcequ' on va pas y revenir l'ours tue des moutons qui sont indemnisé au même titre que le mais pour les sangliers ,la loi est là !elle est peut etre pas juste ,mais elle est là.Du coup graces a vos conneries ,tout le monde de la chasse ,paye,je ne caussionne pas l'abattage d'une espece protégée quelle pése 10 grammes ou 200kgs ,et pourtant il va falloir me battre ,avec des gens que je ne cautionne pas! pour défendre ce qui représente ma vie , tu vois là j'ai un peu mal au cul!et se qui me dérange le plus c'est que beaucoup de chasseurs pense comme moi mais sont trop moue du gland pour l'ouvrir.Maintenant y a plus que deux solutions ou vous composez ou on disparait si t'en vois une autre dis le moi (évite les "on va tout casser" ,pasque sa j'ai déja pratiqué ailleurs et je sais ou sa menneà rien apart avoir une fiche aux RG) .

qui t'as parler de tout casser????? :shock: :shock: ensuite l'histoire du grand coq par exemple est une simple excuse pour l'ours pour agrandir des causes, j'ai participé à des comptages avec chien, et je connais très bien une personne qui s'en occupe, et le coq est loin d'être en chute libre.....

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:

ça se voit que tout se passe bien pour toi mais le jour que tu auras des PB c'est pas vers nous qu'il faudra pleurer et ne t'inquiètes pas le ménage on l'a commençé et il on continura

Honnêtement, j'ai beau chercher, je ne vois pas le rapport entre mon post et ta réponse...

non orange, en faite je n'arrive pas à mettre deux citations, c'était pour la citation d'Arnaud :?

@[supprimé] wrote:

ça se voit que tout se passe bien pour toi mais le jour que tu auras des PB c'est pas vers nous qu'il faudra pleurer et ne t'inquiètes pas le ménage on l'a commençé et il on continura

Là, franchement, tu cartonnes !

Ce n'est plus une scie qu'il te faut, c'est une tronçonneuse :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

ptain! toto j'taimes bien mais tu le fait exprés c'est pas possible!on s'en fou que le coq soit en chute libre ou pas ,le probléme il est pas là ,il est que ,toi tu le sais peut etre, tu connais celui qui fait les comptage ,sa te fais une belle jambe le prefet et le juge c'est pas toto qu'il écoutent c'est les preuves,les papiers et la loi ,vous partez perdant d'avance sans sa !Arnaud même si sa methode ne vous plais pas arrive devant un juge ,il sera écouté! un autre qui connaitra peut étre mieux la montagne que lui,avec un bel accent qui rend sympathique et ben on va l'ecouté , nous parler de ramoucho qui descent de la montagne a cheval et blablabla et on va lui dire :c'est tout ben au revoir monsieur et vous ne revenez pas en deuxiémes semaine ,c'est plus du crépage de chignons entre chasseurs et écolos là ,c'est beaucoup plus sérieux,et que tu connaisses le pays ou pas n'y changera rien, parceque le juge si sa se trouve y viendra de l'etranger ,tient de "Tours" si sa se trouve 😛 .

C'est plus une bataille de terrain maintenant c'est une bataille de juristes!

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:

ça se voit que tout se passe bien pour toi mais le jour que tu auras des PB c'est pas vers nous qu'il faudra pleurer et ne t'inquiètes pas le ménage on l'a commençé et il on continura

Là, franchement, tu cartonnes !

Ce n'est plus une scie qu'il te faut, c'est une tronçonneuse :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

tu vois même quand moi je raconte des conneries on le prend au premier degré.... :wink: comme quoi......

non trève de plaisanterie, c'est vrai que là, ça prend une grosse ampleur (Arnauld c'est bon je t'entends d'ici: mais vous l'avez cherché et blabla.... 8) c'est ton avis je sais), nous n'avons plus qu'à attendre et nous verrons la sentance, cependant je ne pense pas que ça aille jusqu'à interdire la chasse dans le département, rien que pour le principe de devoir rembourser les 7500 permis ariègeois et les frais de dégats de gibiers (qui paierait).

En tout cas je donne RDV à tous les solidaires pouvant venir à la manifestation qui aura lieu le samedi 3 à partir de 10H à Foix (je reconfirmerais cette semaine), non pas pour casser, mais exprimer notre mécontentement, d'après certains commerçants, ils attendent env 10000 personnes.