Que faire? chasse gardée?

sa doit vraiment te travailler pour poster a cette heure-ci.

il y as une société crée sur tes terres ou c'est a l'arreté départemental.car si il y as société et que les terres sont pas retiré tu peux rien dire.si il y as pas de société ou acca je sais pas comment ca marche.

non sa me travail pas au point de ne plus dormir!! je suis un couche tard qui aime bien trainasser tranquillement sur son PC le soir.

sinon il n'y a aucune société ni ACCA c'est régie par l'arrête départemental, donc les chasseurs me disent tous que c'est libre! sauf que la loi précise que c'est une propriétée privée et qu'il est interdit de chasser sans l'autorisation du propriétaire.

Les terres étant louées à un agriculteur, j'ai regardé le bail et c'est précisé que l'exploitant seul à un droit de chasse, il n'a pas la permission d'autoriser des personnes à y allé sans l'accord du propriétaire, cela va même plus loin car ces enfants n'ont même pas le droit d'y aller sans l'accord du propriétaire (bon faut pas pousser je suis pas un ours tout de même!)

Je souhaite simplement limiter les allées et venues de certains.

Ne pas confondre "Droit de chasse" dévolu au propriétaire et "Droit de chasser" dévolu au fermier.

En tout état de cause, c'est le propriétaire qui défini, qui est en droit de chasser sur ses terres.

http://www.allier.chambagri.fr/spip.php?article564

Amicalement, sainthub.

@[supprimé] wrote:non sa me travail pas au point de ne plus dormir!! je suis un couche tard qui aime bien trainasser tranquillement sur son PC le soir.

sinon il n'y a aucune société ni ACCA c'est régie par l'arrête départemental, donc les chasseurs me disent tous que c'est libre! sauf que la loi précise que c'est une propriétée privée et qu'il est interdit de chasser sans l'autorisation du propriétaire.

Les terres étant louées à un agriculteur, j'ai regardé le bail et c'est précisé que l'exploitant seul à un droit de chasse, il n'a pas la permission d'autoriser des personnes à y allé sans l'accord du propriétaire, cela va même plus loin car ces enfants n'ont même pas le droit d'y aller sans l'accord du propriétaire (bon faut pas pousser je suis pas un ours tout de même!)

Je souhaite simplement limiter les allées et venues de certains.

renseigne toi auprés de ta fédé mais si tu dis que c'est privée as tu mis des panneaux "chasse privée" car si tel est le cas les chasseurs que tu trouve sur ton territoire sont priés d'aller chasser ailleurs.ensuite de la a faire le gendarme c'est autre chose.de toute facon c'est un nid a ennui pour rester poli car certains vont te faire des petits dans le dos et les ennuis ne font que commencer

Bonjour

Il faudrait d'abord si il n'y a pas un bail de chasse en cours pour ces terres.Peut etre que les droits de chasse pour ces terres ont été donnés par un membre de ta famille.

Il y a des baux de chasse qui fonctionnenent par tacite reconduction.

Si c'est le cas , et que tu veux récupérer le droit de chasse , il y a toute une procédure à appliquer.

Si tes terres sont libres de chasse et que tu veux en profiter , je te conseille de les signaler par pancartes.

Dans ce cas , tu peux faire garder tes terres par un garde particulier assermenté ( le détenteur du droit de chasse ne peut être lui même garde) si tu ne veux pas être importuné.

Tu dois déclarer le garde à la mairie (je ne connais plus très bien la procédure).

a+

merci à tous de vos réponses

Il n'y a jamais eu un bail pour la chasse, seul mon grand pére avait peut être autorisé verbalement à quelques personnes de venir chasser sur ses terres mais il y a plus de 25 ans et à ce que j'ai pu comprendre la dernière personnes qui aurait éventuellement eu l'autorisation à arrêté la chasse cette année car trop âgée.

Ce qui me gêne le plus ce sont juste 2 équipes "braco" qui viennent très régulièrement, il sont âgée d'une quarantaine d'années, donc impossible que mon grand père leur est donné l'autorisation.

Seulement quand je leur évoque la possibilité que je fasse garder mes terres, ils ne sont plus vraiment cool.... et c'est la que comme le disait tarzan mes ennuies vont commencer!.....

Je n'ai pas trop envis de céder et de continuer la démarche pour les faire garder pour la saison prochaine, donc si quelqu'un peut me donner des renseignements concernant la procédure à suivre je suis preneur.

encore merci à vous tous

Si tu as un bon copain digne de confiance et intéressé, il suffit de suivre la procédure ci-après :

http://adgppae.ifrance.com/DEVENIR%20GARDE%20PARTICULIER.htm

Amicalement, sainthub.

bonjour yoyo,

tu peux aussi créer une association loi 1901 et donc prendre quelques actionnaires sur tes terres qui moyennant finances bien entendu t'aideront à géré le territoire et tu pourras rémunérér un garde particulier

pour répondre à ta question les prix d'un garde sont aussi variés qu'il y a d'associations,

depend de la superficie du territoire, piégeur ou pas etc...

le mieux est de te renseigner dans les sociétés avoisinantes.

je connais cette situation chez moi où un propriétaire possède beaucoup de terres et n'est pas chasseur et il laisse ses terres libres au commun des mortels seulement des gens ont pris l'habitude d'y chasser et de s'approprier le "droit de chasser

d'où une multitude de conflits en tout genre

je pense que dans ton cas la meilleure solution c'est de passer par l'assoc!

enfin c'est juste mon avis ! :wink:

c'est quand même assez terrible,il a des terres un droit de chasse et c'est lui qui dois se demmerder pour etre chez lui "bonjour l'image des chasseurs".Tu previens la garderie et puis c'est eux qui regle le probleme,il y a chasse sur autruie ,a prioris braconage,etc... on a envie d'etre sympa mais ,etre con c'est une autre histoire ,il y a des lois et ce sont les même pour tous ,et si il y a menace ou represaille sa a un nom et c'est punissable,marre de tout ses abrutis qui nuisent a notre passion.

je suis d'acord avec firehawck !

D'autant plus que si on chassait sur leurs terres se serait encore une autre histoire ...

Donc chaqun a des droits , et chaqun doit respecter les droits des autres car si ils chassent sur tes terres cela veut dire que eux te donne le droit de chasser sur leurs terres vu qu'ils se le permettent ! 😐

Bonjour,

si il y a un garde chasse sur ta commune, demande qu'il garde tes terres. C'est ce que nous faisons de notre coté.

Lorsque mon pere a commencé à chasser il y a 30 ans, c'était le défilé apparement sur ces terres. Tous les chasseurs de la commune y passait. Maintenant elles sont gardées et plus personne ne passe.

Avant il y avait 3 chasseurs : mon père et 2 oncles. Mon père agriculteur apportaient les terres, un de mes oncles payaient le droit de garde et mon autre oncle gerait le territoire. Il y avait du lapin et de la perdrix a foison.

Aujourd'hui il n'y a plus que mon oncle qui paient le droit de garde et mon pere qui a les terres. Mon aute oncle est decedé au debut des années 90. Mains desormais, je chasse et mon beauf aussi. Donc nous sommes 4 chasseurs reguliers sur le territoire.

Je pense que nous allons gérer de nouveau le territoire pour retrouver une population de lapin et de perdrix digne de ce nom (aujourd'hui c'est le desert).

Salut, je me doute que les gens ne vont pas être forcement courtois avec toi mais si tu ne veux pas être embêté continuellement sans baisser la tête devant des personnes sans gêne deux solutions à mon sens.

1/ Tu mets des pancartes chasse reservée avec si possible parution dans un journal local avec désignation des parcelles cadastrales. Avertir le fermier locataire de ton choix si il y a continuité dans l infraction de chasse sur autrui tu saisis l'ONC.

2/solution un peu similaire à celle du dessus si ce n'est que tu t'affilies à ta fédération avec un contrat multi service . plus besoin de l'ONC.

Ces deux solutions sont valables si le dialogue est impossible avec les autres chasseurs

Bon courage

Bonsoir à vous tous,

Vous pouvez faire garder tout simplement votre chasse par la fédération départementale moyennant financement. La FD vous posera les panneaux officiels. Si vos terres sont libres de toutes contraintes, l'association est un outil qui vous servira à gérer vos actionnaires et les frais annexes. Si vous décidez de chasser seul (avec des amis) le gardiennage fédéral me parait adapté.