ACCA vs Chasse communale
Bonsoir à tous,
Concrètement pour un chasseur, savez-vous quelles sont les différences entre une ACCA et une société de chasse communale?
Merci.
Réponses
- CHRIS 63
Bonjour à tous,
Alors là c'est du pain bénit pour Sainthub. Alors à toi de faire Sainthub !!!!
Amitiés.CHRIS.
- brocard42
Peut etre le prix ? :roll:
- sainthub
Dans une chasse privée, n'y rentre que ceux que l'on veut bien y admettre, au tarif que l'on veut bien fixer. Même s'il s'agit d'une communale, ça na rien de comparable à une ACCA qui est soumise à :
Des Statuts.
Un réglement Intérieur.
Un réglement de chasse.
En général, une société privée est bien moins encadrée car n'étant soumise qu'à la loi de 1901, un simple réglement intérieur suffit, comme pour toute association.
Sans compter qu'au niveau surfaces chassables, en général, les surfaces ACCA sont toujours plus importante (il ne peut y avoir qu'une ACCA par commune, alors qu'il peut y avoir une multitude de chasses privées, ce qui ne facilite pas la bonne entente de tous les chasseurs).
Amicalement, sainthub.
- frosties
@[supprimé] wrote:.
Sans compter qu'au niveau surfaces chassables, en général, les surfaces ACCA sont toujours plus importante (il ne peut y avoir qu'une ACCA par commune, alors qu'il peut y avoir une multitude de chasses privées, ce qui ne facilite pas la bonne entente de tous les chasseurs).
Amicalement, sainthub.
...la bonne entente et la gestion du gibier et des territoires...
Frosties
- falcor31
Merci pour vos réponses.
Dernières précisions, l'apport des terres se fait comment dans une chasse privée par rapport à une ACCA?
