Salut tout le monde...question....
Dans mon Acca, la chasse s'arrete le 02 janvier je crois, bref, la question est
Ai-je le droit de chasser la becasse (en respectant la loi bien sur) jusqu'au 20 fevrier ?, alors que mon Acca dit le 02 janvier on ne chasse plus ! QUI prime ?
Disons qu'un garde de l'oncfs pourra rien te reprocher, mais le garde particulier (si vous en avez un) pourra te verbaliser, et encore je suis pas sur. Disons que tu enfreins juste le règlement intérieur de ta société, au niveau départemental t'es pas en infraction. Je me trompe peut-être...
Bonjour a tous
Si c est un réglement interne pris en assemblée générale de ton ACCA tu dois le respecté ce qui est logique meme si l arrete prefectoral te permet encore de chassé. 8)
A bientot domdom57 🙂
tu risques surtout de te faire virer et de ne plus avoir de territoire pour chasser...
soulève la question lors de l'AG, fait des propositions sensées ce jour là et demande des votes, ainsi les choses peuvent changer favorablement, mais aller à l'encontre des decisions...
Exact
tu dois repecter le reglement de ton ACCA
Sauf exception(art sur les droits de propriétés et de l'usufruit)
si t'es proprio d'un certain nombre d'hectares au % des hectares chassables de l'ACCA
auquel cas et uniquement pour les migrateurs et les piégeages réglementaires tu peux chasser et "jeter" le garde de ton association.
Bonjour l'ambiance
