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arme chargée?

Par niouf-niouf | 4 juillet 2010

Bonjour a tous;

P'tite question conne, et telement simple que je ne sais plus. :oops:

L'arme doit être déchargée et en malette pour le transport en voiture. ok

Mais j'ai une nouvelle arme qui a un chargeur amovible.

Le fait d'avoir le chargeur de l'arme, chargé a coté de l'arme, dans la malette.

C'est ok ou pas?

C'est juste que je ne veux pas me faire niqué sur un détail comme ça. :wink:

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Réponses

  • CHRIS 63

    Bonjour à tous,

    Sainthub repasses la cassette !! lol !!

    Amitiés.CHRIS.

  • sainthub

    L'arrêté du 1er Août 1986, dans son article 5 stipule :

    Article 5

    · Modifié par Arrêté 2006-03-31 art. 1 JORF 15 avril 2006

    Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée.

    Tout arc de chasse ne peut être transporté à bord d’un véhicule que débandé ou placé

    sous étui.

    Nulle part il est dit que les munitions ne cohabitent pas avec l'arme, une chose est certaine, le chargeur ne doit pas rester sur l'arme pour ne pas être considérée comme chargée.

    Amicalement, sainthub.

  • niouf-niouf

    Merci sainthub.

    Donc c'est légale d'avoir mon chargeur, chargé dans la malette, mais pas enclenché dans l'arme. :wink:

  • andre66300

    Oui , Mais......

    je suis pas sur que si le chargeur approvisionr se trouve a coté de l'arme ce ne soit interdit, et puis pourquoi approvisioner un chargeur pour le transporter, je vois pas l'intéret,"juste mon avis" , je sais que pour les armes de poing que l'on transporte jusqu'au stand et retour a la maison , arme séparé des munitions. l'arme dans une malette avec blocage de celle ci par un dispositif bloquant la détente et munitions dans une autre malette boite ou autre séparé.

    Amicalement

  • sainthub

    @[supprimé] wrote😮ui , Mais......

    je suis pas sur que si le chargeur approvisionr se trouve a coté de l'arme ce ne soit interdit, et puis pourquoi approvisioner un chargeur pour le transporter, je vois pas l'intéret,"juste mon avis" , je sais que pour les armes de poing que l'on transporte jusqu'au stand et retour a la maison , arme séparé des munitions. l'arme dans une malette avec blocage de celle ci par un dispositif bloquant la détente et munitions dans une autre malette boite ou autre séparé.

    Amicalement

    Confusion totale avec les armes, à minima, de 4ème catégorie.

    C'est peut-être le seul intérêt du chargeur !

    On se demande pourquoi on l'aurait inventé, si à chaque fois, comme un magasin, il fallait le vider. Les seuls chargeurs qui doivent être vidés sont ceux, inamovibles, des carabines semi-auto.

    Amicalement, sainthub.

  • CHRIS 63

    Bonsoir à tous,

    Il m'arrive d'avoir dans la même malette que mon SA (lisse 5ème cat.) quelques cartouches, je n'ai pas l'impression d'être hors la loi.

    Cordialement.CHRIS.

  • galochon

    Bonjour,

    Je vais te poser une colle sainthub enfin pour toi ce n'en est peut être pas une, je possède un semi auto ARC (recul du canon) les cartouches du magasin montent que si je tire je suis sur que tu connais le système, ma question, j'enlève la cartouche chambrée tout en laissant les deux dans le magasin le fusil est il considéré comme déchargé ou non,vu qu'il faut que je chambre une nouvelle cartouche pour le mettre en "service".

    Cette question a déjà fait dire beaucoup de paroles, comme tu es dans les chargeurs en ce moment j'ai repensé à ça depuis 1985 je ne sais toujours pas, bon en voiture je vide tout, mais j'aimerais bien en avoir le coeur net.

    Amicalement.

    galochon

  • sainthub

    Il faut absolument que le magasin soit vidé de toutes munitions, c'est impératif.

    La police de la chasse ne fait pas de différence entre une arme chargée (chambrée) et une arme approvisionnée.

    Amicalement, sainthub.

  • CHRIS 63

    Bonsoir à tous,

    Je confirme les paroles (enfin les écrits) de Sainthub, pas de douilles dans l'arme quelque soit le système de rechargement, pour le transport.

    Amicalement.CHRIS.

  • galochon

    Eh bien je vous remercie tous les deux de vos réponses rapides et nettes, je me doutais que c'était ainsi, mais on a eu des parties de rigolade avec ce fusil pas tout à fait comme les autres, chacun soutenait sa version je restais un peu neutre, maintenant

    je pourrais affirmer.

    Sympathiquement.

    galochon

  • galochon

    Excuse moi OLERON j'avais pas fait attention que tu avais posté.

    Merci. galochon

  • arno025

    Bonjour,

    eh bien moi il me semble qu'il faut vider le chargeur amovible pour le transport, vu récemment dans la Revue nationale de la Chasse (je ne sais plus quel numéro mais de 2010) dans la partie "la question juridique", un petit encart en haut à droite si ma mémoire est bonne, je n'ai malheureusement pas ce numéro sous la main.

    J'ai pour habitude de laisser le chargeur plein toute la saison et de le mettre dans ma veste de chasse, j'ai été plutôt surpris de lire ça.

    Et pas de munitions dans la même housse que l'arme :

    http://www.chasseurdefrance.com/reglementation/armes.htm

    à +

  • sainthub

    Le chargeur n'a pas à être vidé.

    Les munitions ne doivent pas être dans le même compartiment que l'arme, c'est à dire qu'une housse munie d'une pochette, dans laquelle le chargeur ou les balles seront rangés, c'est bon !

    Amicalement, sainthub.

  • CHRIS 63

    Bonsoir,

    Ben merci Arno, j'ai appris quelque chose, on ne peut pas avoir de cartouches avec l'arme dans le même étui pour le transport. Conclusion ça fait quarante ans que je suis hors la loi !! lol !! Mais en avoir (des munitions) dans la poche c'est autorisé !! Bizzarerie, mais on est plus a une de plus prés. Merci Arno pour l'info.

    Cordialement.CHRIS.

  • arno025

    Chris, le chargeur "chargé" et dans la poche de la veste comme je l'ai toujours fait, je crois que c'est pas bon lors des transports en voiture, il me semble que pour cela il faut que le chargeur soit vide. La réponse est dans la Revue Nationale de la Chasse de septembre 2009 à la rubrique questions juridiques au début du bouquin.

    Si quelqu'un peut scanner l'article pour qu'on soit sûr de ce que l'on dit.

    Je l'aurai bien fait mais pas chez moi avant un bout de temps.

    A bientôt.

  • sainthub

    C'est une interprétation de ta part, mais en aucun cas la réalité ! Une arme déchargée, dont le chargeur est amovible, dans un étui et le chargeur approvisionné, mais pas dans le même compartiment que l'arme, ou à défaut dans la poche de la veste, satisfait au respect de la législation.

    Concernant l'article il s'agit de : Revue nationale de la chasse n° 744 – sept. 2009, p.30.

    Article également visible ICI : http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_jurisprudence/regles_transport_armes.pdf

    Amicalement, sainthub.

  • andre66300

    Pour sainthub

    Non pas de confusion , j'explique seulement le différence , et je re dit pourquoi laisser 2 cartouches dans un chargeur amovible, a la longue fatigue du ressort quoique solide, il est si facile de retirer les deux cartouches et de les ranger a leur place dans la boite" question de point de vue sans plus"

    Amicalement

  • sainthub

    @[supprimé] wrote😛our sainthub

    Non pas de confusion , j'explique seulement le différence , et je re dit pourquoi laisser 2 cartouches dans un chargeur amovible, a la longue fatigue du ressort quoique solide, il est si facile de retirer les deux cartouches et de les ranger a leur place dans la boite" question de point de vue sans plus"

    Amicalement

    Parce qu'à chaque traque que tu vas effectuer dans la journée de chasse tu vas retirer les balles du chargeur ? Quand je pense qu'il nous arrive de faire cinq traques dans une journée !

    Que l'on vide le chargeur, une fois que la journée de chasse est terminée, je trouve ça normal, mais à chaque fois que l'on va emprunter un véhicule, alors que ce n'est pas nécessaire, il faut être un peu maso.

    Pour résumer et être en règle lors d'un transport en véhicule :

    • Armes à magasin ==> le magasin doit être vidé pour que l'arme soit considérée comme déchargée.

    • Armes à chargeur :

    • Cas des carabines SA ==> le chargeur inamovible doit être vidé. Si chargeur amovible (ça existe encore) le chargeur doit être enlevé de l'arme et ne pas cohabiter dans le même compartiment ou être vidé et remis sur l'arme.

    • Cas des carabines à répétition manuelle ==> Soit le chargeur est enlevé, soit il est remis en place mais vidé comme ci-dessus.

    @+, sainthub.

  • andre66300

    re

    bien évidement je ne parle pas de vider le chargeur entre les traques ça tombe sous le sens, je parle une fois la chasse terminé a la maison pourquoi garder un chargeur plein comme certain le font , c'est tout .

    amicalement