conflit mairie societe de chasse

salut,tu devrais peut etre commencer a en parler a ta fédé qui te conseillerons ou te donnerons la marche a suivre.pour ce qui est du problème c'est lamentable,les anti chasse nous font bien assez ch..r comme ça sans que l'on s'etripe entre nous

notre fede est au courant mais ne peut rien faire la deuxiemme societe a etait cree il n'en sont meme pas au courant

Salut à toi delap06, tu sais les fédérations de sont pas au courant de grand chose et quand elles le sont, elles font un peu se qu'elles veulent.

Je suis de la marne et franchement j'ai était déçu de ma fédé qui n'était pas du tout objective dans ses prises de décision. On peut même dire qu'elle avait pris parti dans des problèmes de chasse comme celui que tu cite ci-dessus.

Tu sais, on a beau être en France, il y a encore beaucoup de passe droit ou même de conruptionn à plus ou moins grande échelle.

De toute façon ceux qui veulent le pouvoir ne le veulent pas pour en rien, je l'ai appris à mes dépend....

Pour la mairie, j'ai eu le même coup, la chasse était suspendu la semaine pour éviter les accrochage et les problèmes de sécurité.Mais elle aurait pu être totaltment fermée.

Par contre s'il y a beaucoup de gibiers style sangliers, tu peux faire endossé le coût des dégâts à la mairie si elle ferme la chasse, ou tu peux faire pression pour la même chose.

Il faut plutôt voir avec la DDA et la préfecture.

Le maire n"est pas la maitre de la chasse.

@+

S'agit-il d'une ACCA? Si c'est le cas, elle a été créée sous l'autorité du Maire et enregistrée à la préfecture; elle englobe les terrains communaux et particuliers sous certaines conditions, et le Maire ne peut pas les reprendre tant que l'ACCA existe légalement.

Mais il peut prendre un arrêté d'interdiction de la chasse sur la commune si cette décision est explicitement motivée. Vous pouvez attaquer l'arrêté devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois.

Si c'est une simple association loi 1901, il faut examiner dans quelles conditions les terrains communaux lui sont alloués.

Bonsoir à tous,

Ben dites donc les gars c'est sacrement le bordel chez vous !! Moi des fois je me plaints mais ce sont des agneaux les miens !! lol !!!

Je vous avoue que je n'ai pas lu le post dans le détail, mais en gros il y a eu scission de la socièté en deux parties. Le maire semble du côté des nouveaux arrivants. Jusque là rien d'illégale à priori si ce n'est le manque d'intégrité dont tu accuses ton maire.

Au niveau de la chasse, le maire peut prendre pratiquement tout les arrêtés qu'il veut, juste en les motivants par la sécurité ou le maintien de l'ordre public. Là déjà si vous êtes pas d'accord entre vous c'est pas la peine, vous pouvez attaquer au tribunal administratif, c'est perdu d'avance.

Pour les droits de chasse dans les communaux quand ils existent, regardez vos baux encore là s'ils éxistent, c'est pas toujours fait dans les règles.

Le maire peut interdire la chasse sur les communaux ou les donner à son gré aprés prise d'une délib, si pas de baux antérieur aux nouveaux arrivants, rien ne s'y oppose à priori.

En un mot comme en cent quand ça commence comme ça, le bordel n'apporte que le bordel. Pour tenir une société à peu prés correctement il faut une main de fer dans un gant de velours, des fois même le gant de velours est superflu et il faut une forte personalité et beaucoup de charisme !! lol !!

Amitiés.CHRIS.

Bonsoir,

Quand tu parle du maire, s'agit-il simplement de lui seul ou de tout son conseil?

Si ce n'est pas le cas ou qu'il a des opposants dans son conseil vous pourriez aller voire ceux-ci et jouer cette carte (en dernier recours)

De plus il est étrange qu'un élu se range du coté de 4 personnes prenant possession de 100Ha et s'opposant au reste de ses concitoyens?

Aurait-il quelque chose à, gagner dans cette histoire? Si c'est le cas ça pourrait être apparenté à un conflit d'intérêt...... s,1;op

je crois que la décision finale en revient au préfet!( a préciser?) 😐

Bonjour à tous,

Nous ne pouvons que brasser du vent, n'étant en possession que de la version d'un des protagonistes. Une délib bien sur n'est pas le seul fait du maire, mais d'une décision majoritaire du conseil municipal. Pour ce qui est du préfet, il n'a pas à mettre son nez là dedans dans la mesure où la procédure n'est pas entachée d'irrégularité, mais il faudra avant tout passer par le tribunal administratif. Bonjour l'ambiance, il ne doit pas y avoir que des renards chez vous pour se bouffer le nez de cette façon !!!!!!!

Les histoires qui ne se règlent pas entre hommes, cloche merle et compagnie, peuvent durer et pourrir les relations pendant des années. Il n'y a pas d'adultes chez vous qui peuvent s'asseoir autour d'une table et régler ce problème ??

Amicalement.CHRIS.

@[supprimé] wrote:Salut à toi delap06, tu sais les fédérations de sont pas au courant de grand chose et quand elles le sont, elles font un peu se qu'elles veulent.

Je suis de la marne et franchement j'ai était déçu de ma fédé qui n'était pas du tout objective dans ses prises de décision. On peut même dire qu'elle avait pris parti dans des problèmes de chasse comme celui que tu cite ci-dessus.

Tu sais, on a beau être en France, il y a encore beaucoup de passe droit ou même de conruptionn à plus ou moins grande échelle.

De toute façon ceux qui veulent le pouvoir ne le veulent pas pour en rien, je l'ai appris à mes dépend....

Pour la mairie, j'ai eu le même coup, la chasse était suspendu la semaine pour éviter les accrochage et les problèmes de sécurité.Mais elle aurait pu être totaltment fermée.

Par contre s'il y a beaucoup de gibiers style sangliers, tu peux faire endossé le coût des dégâts à la mairie si elle ferme la chasse, ou tu peux faire pression pour la même chose.

Elle ne sont peut être pas au courant de grand chose, mais elle savent trés bien encaisser les adhésion, taxes a l'ha, plan de chasse etc ...!

Bonjour à tous,

Vous faites un amalgame entre les attributions dévolues aux fédérations de chasseurs et les problèmes internes aux sociétés de chasse.

Les fédérations ne sont pas en place pour s'imisser dans vos petits conflits de gamins attardés. D'ailleurs êtes vous sur que cette fameuse société "conccurente" à la votre soit légalement déclarée et inscrite à la fédé à ce jour.

Quand à dire que les fédérations savent trés bien encaisser le pognon, je vous invite à aller voir dans les pays européens qui nous entourent, juste pour avoir une base de réflexion un peu plus solide sur la question. S'il est vrai que la chasse a un coût, en France dans la majorité des cas nous tenons la route ou plus exactement les cordons de la bourse avec des prix "acceptables". Je parle ici des prix liés aux obligations que nous avons envers les fédés, le prix des cartes et actions ne les concerne pas bien entendu à ce niveau chacun fait comme il peut.

Amicalement.CHRIS.

salut niouf-niouf, c'est exactement, elles sont out de même au courant de certaines choses, celles qui rapportent.... c1:lap m1;dr

Bonjour à tous,

Ci joint un lien pour info, il est un peu long a lire mais il évite bien des fois de tomber dans les idées reçues et les clichés. Vous y verez ainsi au fil de votre lecture que les associations loi 1901 ne font pas de bénéfices, mais ça vous le saviez !! lol !!! 😃

Amicalement.CHRIS.

http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/22-code-de-l-environnement/59831/federations-departementales-des-chasseurs

tu sais chris63, je ne parle pas de préjuger ni de choses raconter par d'autres. J'ai fait la véritable expérience sur la fédé.J'ai était plus que déçu, ils prennent parti alors qu'ils ne devrer pas le faire, ils nous ont mis des bâtons dans les roues, ils nous ont supprimer des droits légitimes,etc... :o

Quand tu les écoutent il faut faire tous pou limiter les dégâts, avoir une belle éthique de la chasse,etc... 😛

Qui sont ces gens, ce sont les gestionnaires des grosses chasse à fric, des camps militaires.ect... :shock:

Je n'ai pas envi de rit en voyant réellement ce qu'il en est

Bonjour à tous,

Certes toutes les fédérations n'ont pas des relations sur le même modèles avec toutes les sociètés de chasse. Sur le fond, elles sont mise en place pour gérer la chasse au niveau départementale (une sorte de DSP en quelque sorte) et elles sont constituées principalement de chasseurs élus. Toi tu peux trés bien te présenter sans problème, il faut faire acte de candidature en temps utile.

Quand a dire qu'elles s'occupent uniquement des "gros", c'est un contre vérité même si je ne conteste pas qu'il puisse éxister des exceptions.

Aprés, quand on est pas satisfait de sa fédé, il faut le faire savoir et oeuvrer pour que cela change. Attention cependant a ne pas tomber dans les argumentaires partisans ( et faciles) qui masquent souvent la vérité la plus élémentaire.

Amicalement.CHRIS.

P.S. Tu es dans quelle région ??

Je n'ai pas dit qu'elle faisait tout pour les gros, j'ai dit que ceux qui sièges dans les fédé et qui donnent la ligne à suivre ne sont pas les meilleurs exemples. Car ce sont les mêmes qui diriger et gèrent les grosses chasses du secteur.

En quelques sortes c'est un peu comme au gouvernemment et sarkozy: "faite ce que je dis et pas ce que je fais".

Le maire n 'a pas besoin de l 'avis de son conseil municipal pour prendre un arrêté,dès lors qu 'il juge que la sécurité des personnes est menacée.

Un arrêté du maire n 'a rien à voir avec une délibération qui est le reflet de la volonté du conseil municipal sur la politique de la Commune au niveau de son fonctionnement et de ses investissements.

Quant aux fédérations de chasseurs,je m 'interroge chaque jour un peu plus sur leur utilité réelle...

Bonsoir à tous,

S'interroger sur l'utilité des fédérations peut sembler légitime, nous sommes officiellement dans un pays de liberté, mais on a aussi le droit de se demander par quoi les remplacer et qu'engendrerait leurs disparitions pures et simples.

Il n'a nulle part été fait de confusion entre un arrêté et une délibération, de ma part je ne pense pas, ça serait vraiment involontaire. Lol !!

Le maire en vertu de ses pouvoirs de police peut trés bien fermer la chasse en prenant un arrêté, par contre pour attribuer des communaux, une délib est plus que souhaitable pour exprimer une large adhésion au projet, qui plus est si cette cession est à titre onéreux. En fin c'est là aussi mon avis.

Amicalement.CHRIS.

P.S. Si vous avez des idées novatrices sur le rôle des fédés, exprimez vous. Merci.

Tout à fait d'accord avec toi hoplos. 😃

Chez nous (dans la marne) le fédé est en train de se retirer petit à petit pour les attributions de plan de chasse. Des CTL sont mis en place, ce sont les personnes du territoire concerné qui y siège et qui prennent les decisions. f1ol;

La c'est encore pire, les querelles de chasse ressortent d'autant plus, les attributions n'ont ni queue ni tête.

La fédé joue juste le rôle d'arbitre s'il y a des réclamations (quand celle-ci se donne la peine de les examinées).

En fait la fédé si elle peut être tranquille ça lui va très bien.