declaration

oui ces le vendeur qui s'occupe des démarches administratives,et tu doit recevoir par la suite un certif de déclaration.

🙂 je te remercie a+

Pour ma part, c'est moi qui m'en suit occupé.

A la gendarmerie, ils m'ont donné un papier avec leur tampon qui certifie que je l'ai déclaré.

A+ 🙂

hey en parlant de la gendarmerie tu a fait comment pour le déclarer ? tu a emmener le fusil avec toi pour kil y jette un œil ou se passe uniquement sur papier ??

faut bien qu'ils vérifient le numéro, les longueurs et la capacité

Salut

Lorsque j'ai declare mes armes(il y a quelques annees)je n'ai fait que remplir une declaration sur papier.je n'ai jamais apporte mes armes a la gendarmerie u;1k u;1k

Et il n'y a pas à apporter l'arme à la Gendarmerie, c'est inutile, la déclaration sur le Cerfa est remplie "sur l'honneur".

Amicalement, sainthub.

dans ce cas il faut l'envoyer directement à la préfecture

jamais un gendarme ne te le tamponnera sans vérifier l'arme

@[supprimé] wrote:dans ce cas il faut l'envoyer directement à la préfecture

jamais un gendarme ne te le tamponnera sans vérifier l'arme

Tu plaisantes, je suppose ? J'ai toujours opéré de cette manière, sans présenter d'arme !

Le Cerfa N° 20-3265 Modèle 10, dans son préambule, met en garde contre les fausses déclarations. Le rôle de la Gendarmerie ou de la Police n'est que de vérifier l'identité de la personne en fonction des documents présentés, les informations concernant l'arme étant de la responsabilité de l'acquéreur.

Amicalement, sainthub.

Ok ok merci pour toute ces réponse !! j'aimerai juste savoir clairement comment faut il procéder ?? ( ou ce procurer le cerfa et une foi rempli ou l'emmener ou l'envoyer ) merci !!

A établir en 2 exemplaires :

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions/cerfa-20-3265/downloadFile/attachedFile/20-3265.pdf

Et à apporter à la Gendarmerie ou au bureau de Police de ton lieu de résidence (ne pas oublier le document justificatif d'identité).

Amicalement, sainthub.

Merci beaucoup sainthub :mrgreen: !! super sympa 🙂

Ha oui et une dernier question !! Mon permis de chasser doit il être obligatoirement valider pour l'année en cour ou l'année précédente pour déclarer une arme car je viens juste de décrocher mon permis de chasser et je n'est pas encore pris de timbre de validité ??

amicalement citron22

Logiquement, ce n'est pas une condition nécessaire à la déclaration.

C'est par contre une condition nécessaire à l'achat de l'arme.

@+, SH.

slt,

j'ai une question:

j'ai acheter un fusil fin juillet, le vendeur à bien noté le N° de l'arme, N° de permis et N° carte identité sur un registre mais je n'ai aucun document prouvant qu'il est bien déclaré ce fusil...

j'aurai du recevoir un document à la suite de ça?

Tu dois recevoir le récépicé de déclaration, mais il faut être patient, suivant les préfectures, ça peut aller de 15 jours .................... à plusieurs mois !

Amicalement, sainthub.

OK sainthub, merci

de lire le post, je commençai à me poser des questions et à douté du sérieux du vendeur...

Tib'

pour un superposé, tu ne recevra rien

et ma préfecture réclame le permis validé

Slt !

Pour ma part sa fait bientot 3 ans que j'ai ma carabine (une browning short track en 270wsm) le vendeur ma certifié qu'il faisait le necessaire pour la déclaration et je n'ai toujours pas reçu de papiers ... :wink:

Amicalement.