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chasse a moins de 150m des habitations

Par landesgirondines | 26 octobre 2010 à 13h08

Bonjour, j'ai une petite question pour laquelle les avis diverges, j ai appelé la Fédé de la gironde et la secrétaire na pu me répondre.

Je suis propriétaire de ma maison et d'un terrain de 1.5ha, sur ce terrain j'ai une haie qui habrite pas mal de grive que j'aimerai tirer de temps a autres avec ma carabine 12mm.

Mon territoire est en ACCA mais si j ai bien compris tout les terrains a moins de 150m des habitations ne sont pas compris dans l ACCA. Comme mon eventuel poste se situe a une 100 aine de metres de ma maison et celle de mon voisin je voulais si savoir si j'avais le droit d'y chasser les grives. Mon voisin s'en fou mais bon si les gendarmes arrivent, je pense que l'avis du voisin ils n en n'auront rien a faire.

On m adit que : je pouvais y chasser car j y avais le droit de chasse, a condition de ne pas tirer vers les maisons (logique) mais il fallait consulter l arrêté de sécurité publique de la prefecture (que je ne trouve pas )

merci pour vos éclaircissements.

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Réponses

  • the killer of ducks

    Salut pour le droit de chasse c'est le tien donc tu peut chasser. Aprés je te conseil de te faire signer un papier par les autorité. Disant qu'il t'autorise à chasser à cette endroit. Car normalement tu à le droit de chasser sur ton terrain temps que cela n'est pas dangereux pour les voisins. Mais après chacun peut définir le mots dangereux à sa façon.

  • landesgirondines

    justement, il y a t il un texte la dessus ?

  • landesgirondines

    je sais qu il est exclu de l'ACCA, la question que je me pose, c est si j ai le droit d y chasser 🙂 etant donné qu il n ai pas dans l ACCA

  • SCHNUTZ

    @[supprimé] wrote:je sais qu il est exclu de l'ACCA, la question que je me pose, c est si j ai le droit d y chasser 🙂 etant donné qu il n ai pas dans l ACCA

    En principe, ce qui est exclus d'une ACCA n'est pas chassable, et doit être mis en réserve.

  • landesgirondines

    bin non car ces zones ne sont pas soumise à l ACCA et que le proprietaire du foncier a le droit de chasse. est ce que donc on peu chasser sans tirer en direction des maison ?

  • SCHNUTZ

    Si ça ne fait pas partie de l'ACCA, la chasse est possible, surtout si le propriétaire du foncier a le droit de chasse. Mais voir avec la préfecture tout de même concernant le tir à proximité des habitations.

  • landesgirondines

    est ce que l autorisation doit paraitre dans l arrete que j ai mis plus haut ou c'est dans un autre cadre. A la pref impossible de me répondre, veridique............

  • G-P 81

    SECURITE ET DISTANCE DE TIR

    Les chasseurs doivent-ils respecter une distance près des habitations pour chasser ?

    Il n'y a pas, contrairement à une légende tenace, de distance à respecter par les chasseurs pour chasser à proximité des maisons. En revanche les chasseurs n'ont pas le droit de tirer "en direction" des habitations, routes, chemins, stades et autres lieux de vie, "à portée de fusil", pour des raisons de sécurité publique. C'est le préfet qui fixe cette règle au titre de ses pouvoirs de police sur l'ensemble du département."

    L'ACCA est une association de la loi de 1901 dont l'organisation et le mode de fonctionnement sont étroitement encadrés. Cette association reçoit le droit de chasse sur l'ensemble du territoire communal à l'exception :

    d'un cercle d'un rayon de 150 mètres autour des maisons d'habitation,

    des terrains enclos,

    des propriétés de l'Etat et des Collectivités Locales,

    des terrains qui, en raison de leur superficie et de leur dépendance d'un propriétaire ou détenteurs de droit de chasse, sont susceptibles d'une gestion cynégétique cohérente et autonome.

  • landesgirondines

    ca c est une réponse 🙂

    J ai envoyé une demande à l'ONCFS et je donnerai la réponse.

    MErci

  • sainthub

    Il peut également exister un arrêté municipal, toujours pour des raisons de sécurité publique, limitant les distances par rapport aux habitations.

    En résumé : Se renseigner d'une part en Préfecture et d'autre part en Mairie.

    Amicalement, sainthub.

  • alex78

    Salut,

    desolé j'ai du mal à comprendre un truc ! Il n'y a pas de distance minimum à respecter vis à vis des habitations ce que j'ai lu effectivement il y a peu mais d'un autre coté on voit que l'on parle de 150m

    Est ce que les terrains se situant à moins de 150m ne peuvent pas entrer dans le cadre d'une association 1901 mais laisse le droit de chasse si tu est proprio ?

    Ou est ce une difference entre ACCA et association communale ?

    Je vous explique vite fait mon cas mon père as un terrain de 10 000m2 sur lequel il habite le fond du terrain est à 150/200m et le fond du terrain est boisé , le derriere est une foret mais encore un peu plus loin derrière il y a des maison isolé ai je le droit de chasse (j'ai le permis + validation annuelle et en plus je chasse la commune)

    Si il n'existe pas de distance limite je peux donc y chasser à ma convenance sans que l'on me dise quoi que ce soit ? C'est juste pour tirer le pigeon et corvidés et ca n'importe quel jour en periode d'ouverture :mrgreen:

    Merci de vos reponses c1:lap

  • Falcor958

    Bonjour à toutes et tous.

    Un long silence pour cause de révision et 1ère journée d' information aujourd' hui la FDC 21.

    Pour en revenir au droit de chasse sur les 10.000 m2 de ton père, lui seul peut en bénéficier. Ce droit n'est pas cessible aux ayants-droits.

  • nicolas15

    tu sort cela de quel chapeau ?

  • landesgirondines

    Je viens d'avoir la réponse de l4ONCFS.

    Voici ma question:

    Bonjour,

    Je me permet de venir vers vous car je n'arrive pas à avoir de réponses précises sur un sujet législatif. Avant d'être en infraction (ou pas) j'aimerais savoir.

    Je suis propriétaire d'un terrain de 1.5ha autour de ma maison sur la commune de ...., au fond de mon terrain il y a une haie avec beaucoup d'aubépines et je souhaiterais y tirer quelques grives au posé avec ma carabine de jardin 12mm.

    Ma commune a une ACCA mais les terrains dans un périmètre de 150m autour des habitations ne rentre pas dans la societe de chasse. Par contre j'ai ma maison et celle de mon voisin à une centaine de mètres .cela ne pose pas de problemes a mon voisin mais je n ai pas envie de me mettre en infraction

    J ai consulté l'arretté de chasse 2010/2011 et je ne vois pas d'interdictions. En tant que propriétaire est ce vrai que je dispose du droit de chasse et que j'ai le droit de chasse à l'unique condition de ne pas tirer vers et/ou au dessus des habitations ?

    En vous remerciant pour votre réponse

    Et la réponse :

    Bonjour.

    Du moment que vous disposez:

    • d'un permis de chasser valable et d'une assurance,

    • du droit de chasse en tant que propriétaire,

    • vous restez sur votre propriété dans le périmètre des 150m autour de votre habitation,

    • vous ne tirez pas en direction des maisons, routes, chemins, lignes téléphoniques...(voir pj),

    • vous respectez les règles de sécurité et de législation afférentes à l'exercice de la chasse,

    Vous pouvez en effet chasser dans les conditions décrites.

    Cordialement;

  • nicolas15

    ça c'est une nouvelle qu'elle est bonne ! :mrgreen:

    c'est A.C. qui t'a répondu ?

  • landesgirondines

    Non c'est S.A :wink:

    En tout ca je suis content , ca ne peux pas être plus précis 🙂

  • falcor31

    C'est bien ce qu'il me semblait avoir lu quelque part:

    En fait, les terrains situés à moins 150 mètres des maisons ne font pas partie des ACCA et donc ne sont pas chassables. Cependant cette règle ne s'applique pas aux propriétaires qui y ont le droit de chasse, dans la mesure du respect de la sécurité. Mais ici on parle des propriétaires de la maison et du terrain.

    Qu'en est-il d'un propriétaire de la maison uniquement? 🙁

  • nicolas15

    il faut quand même un terrain pour y chasser dessus, non ?

    quoi que, tu peux aussi tirer les grives qui se posent sur ton balcon s'il n'y a pas d'autre habitation dans un rayon de 150m

  • falcor31

    @[supprimé] wrote:il faut quand même un terrain pour y chasser dessus, non ?

    quoi que, tu peux aussi tirer les grives qui se posent sur ton balcon s'il n'y a pas d'autre habitation dans un rayon de 150m

    :shock: 😐 Alors pour nicols15 tout spécialement qui ne comprend pas ma question je la complète:

    @[supprimé] wrote:Qu'en est-il d'un propriétaire de la maison uniquement?

    Et pas des terres aux alentours?

  • nicolas15

    alors tout spécialement à toi qui n'a pas compris ma réponse :

    le propriétaire de la maison chasse sur la maison

    épicétout !

  • falcor31

    C'est bien ce qu'il me semblait avoir lu quelque part:

    En fait, les terrains situés à moins 150 mètres des maisons ne font pas partie des ACCA et donc ne sont pas chassables. Cependant cette règle ne s'applique pas aux propriétaires qui y ont le droit de chasse, dans la mesure du respect de la sécurité. Mais ici on parle des propriétaires de la maison et du terrain.

    Qu'en est-il d'un propriétaire de la maison uniquement? 🙁

  • sainthub

    @[supprimé] wrote:C'est bien ce qu'il me semblait avoir lu quelque part:

    En fait, les terrains situés à moins 150 mètres des maisons ne font pas partie des ACCA et donc ne sont pas chassables. Cependant cette règle ne s'applique pas aux propriétaires qui y ont le droit de chasse, dans la mesure du respect de la sécurité. Mais ici on parle des propriétaires de la maison et du terrain.

    Qu'en est-il d'un propriétaire de la maison uniquement? 🙁

    La formulation n'est pas bonne !

    Les terrains situés dans les 150 m autour des maisons ne sont pas dévolus à l'ACCA, ça ne veut pas dire qu'ils ne sont pas chassables. Les propriétaires ont le droit de chasse sur leurs terrains et tout terrain n'appartenant à personne est chassable par tous, hors ACCA.

    Amicalement, sainthub.

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote: et tout terrain n'appartenant à personne est chassable par tous, hors ACCA..

    ça existe :?: :?: :?:

  • Falcor958

    @[supprimé] wrote:tu sort cela de quel chapeau ?

    Mon chapeau devait être à ma bonne taille ! dixit les réponses qui ont suivi.

    Mais la réponse donnée par l' ONCFS n'est valable que sur le secteur considéré.

    La notion de propriétaire est très limitative et ne souffre pas de dérogation. Sinon, le texte aurait prévu le propriétaire et/ou ses ayants-droits.

    Chapeau bas.....

  • nicolas15

    tu confonds avec le droit de chasser du fermier

    un propriétaire peut faire chasser qui il veut dans les 150m de son terrain autour de sa maison

  • Falcor958

    Il est important de distinguer le droit de chasse et le droit de chasser sur un territoire.

    Celui qui détient sur un territoire, le droit d'exercer personnellement la chasse et d'autoriser autrui à l' y exercer, détient le droit de chasse.

    Celui qui détient sur un territoire, le droit d'exercer personnellement la chasse sans pouvoir autoriser autrui à y chasser, détient le droit de chasser.

    Le droit de chasse peut appartenir :

    1. au propriétaire,

    2. au locataire du droit de chasse,

    Le droit de chasser peut appartenir :

    1. aux sociétaires,

    2. à des invités,

    3. à des fermiers et aux métayers. "

    Je pense que dans le cas de la présence d' une association communale, le fait que les terrains situés dans un rayon de 150 mètres autour de toute habitation soit exclus du territoire de l'association sont liés à la gène occasionnée aux riverains. C'est donc le droit de chasser qui en est exclus.

    De là, on peut comprendre que le droit de chasse appartenant au propriétaire puisse lui être accordé.

    Mais il y a aussi le règlement sanitaire départemental ( arrêté préfectoral ) qui sanctionne les nuisances de tous types ( bruits de voisinage, interdiction des travaux avec engins à moteur thermique, les dimanches et jours fériés, sauf travaux d 'urgence, etc..... ) qui peut interdire la chasse à moins de 150 m des habitations.

    Et là, il n'est pas fait mention de la direction des tirs ou de la notion de propriété et ce règlement, pour mon département, est plus restrictif que le Code de l 'environnement, d' où l' interdiction formelle de chasser à moins des fameux 150 mètres. Il y a même des restrictions de distances par rapport aux routes. ( je ne l'ai pas sous la main à la maison )

    Dans le département d'à côté, cette particularité n'est pas prise en compte et pour ceux qui prennent l' A6 entre CHALON S/ SAONE et MACON, il y a des miradors qui sont à 10 mètres de la clôture de l'autoroute.

    Je pense donc qu'il n'y a pas de réponse unique au niveau national et que tout est fonction des différents arrêtés ( préfectoraux, voire communaux ) qui peuvent encore restreindre les pratiques habituelles.

  • migrateur38

    Salut Landesgirondines

    t'as 15000 m cloturés.

    Propriété privée, tu poses ton tabouret et tu charges ta 12.

    Seul un OPJ peut pénétrer chez toi sur commission rogatoire.

    Maintenant fais gaffe ou tu tires;

    T'as bien un arbre avec du lierre où tu peux faire un guet sans envoyer la gerbe au travers de ta limite.

    Tu peux meme tirer de ta fenetre si ta maison est à + de 150 m d'une autre, et pas dans sa direction.

    Après, t'as l'aspirine.

  • nicolas15

    l'O.N.C.F.S. aussi peut pénétrer dans un parc ou un enclos après avoir constaté une infraction de l'extérieur.

    s'il n'y a pas d'O.P.J., ils demandent au maire de la commune de les accompagner et le maire ne peux pas se soustraire à cette demande.

  • Arnauld

    Nico,

    C'est migrateur qui a raison :

    @[supprimé] wrote:

    Seul un OPJ peut pénétrer chez toi sur commission rogatoire.

    Sur le site de l'ONCFS ils répondent à cette problématique de l'enclos puisqu'il y a TON habitation.

    Les agents ne peuvent donc y pénétrer.

    Mais ils peuvent observer.

    Ce fut le cas de Dassault qui s'est fait pincer en tirant depuis son véhicule dans sa propriété.

  • nicolas15

    Acte 3, le bonus:

    Article 23 (CPP)

    Les chefs de district et agents techniques des eaux et forêts et les gardes champêtres des communes suivent les choses enlevées dans les lieux où elles ont été transportées et les mettent sous séquestre.

    Ils ne peuvent cependant pénétrer dans les maisons, ateliers, bâtiments, cours adjacentes et enclos, qu'en présence d'un officier de police judiciaire qui ne peut se refuser à les accompagner et qui signe le procès-verbal de l'opération à laquelle il a assisté.

    En bon français c'est une perquisition.

    Article 24

    Les chefs de district et agents techniques des eaux et forêts et les gardes champêtres des communes conduisent devant un officier de police judiciaire tout individu qu'ils surprennent en flagrant délit.

    Les chefs de district et les agents techniques des eaux et forêts peuvent, dans l'exercice des fonctions visées à l'article 22 (Les ingénieurs, les chefs de district et agents techniques des eaux et forêts et les gardes champêtres recherchent et constatent par procès-verbaux les délits et les contraventions qui portent atteinte aux propriétés forestières ou rurales)., requérir directement la force publique ; les gardes champêtres peuvent se faire donner main-forte par le maire, l'adjoint ou le commandant de brigade de gendarmerie qui ne pourront s'y refuser.

    Article 25

    Les chefs de district et agents techniques des eaux et forêts, ainsi que les gardes champêtres, peuvent être requis par le procureur de la République, le juge d'instruction et les officiers de police judiciaire afin de leur prêter assistance.

    Petite précision:

    La cour d’appel de Chambéry en audience publique le jeudi 2 décembre 1999, entre en voie de condamnation à l’encontre des deux chasseurs indélicats et des deux personnes ayant reçu de la venaison, après avoir rejetée l’exception de nullité de la procédure soulevée par les prévenus au motif : « Attendu qu’il résulte de l’article 23 du CPP que les chefs de district et agents techniques des Eaux et Forêts et les gardes-champêtre des communes suivent les choses enlevées dans les lieux où elles ont été transportées et les mettent sous séquestre ».

    « Attendu qu’il est constant que ces dispositions s’appliquent aux gardes de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage ».

    A+

    deux cas différents :

    soit un agent est témoin d'une infraction et il dresse un P.V. sans même rentrer dans la propriété.

    soit un agent est témoin d'un acte de braconnage et il va chercher un O.P.J. pour rentrer dans la propriété afin de saisir l'objet du délit.

    la commission rogatoire ne sert que si l'agent à manqué le flagrant délit et s'il arrive à convaincre un juge d'instruction qu'il y a lieu de procéder à une perquisition.

  • pretorien

    Bonjour.

    Petite précision : la commission rogatoire n'est qu'une délégation de compétence.

    C'est un acte par lequel un magistrat de toutes juridictions délègue ses pouvoirs à un autre magistrat de son tribunal ou autre juge d'instruction en France ou à un officier de police judiciaire, pour qu'il exécute à sa place un acte d'instruction.

    C'est tout !

    Si un OPJ est présent lors de la commission de l'infraction, il peut agir de son propre chef :!: Et heureusement encore 😃

    De plus, en ce qui concerne les perquisitions, elles peuvent intervenir aussi bien en flagrant délit qu'en enquête préliminaire ou sur commission rogatoire.

    On peut donc faire une perquisition en préliminaire, même si on a "manqué" le flagrant délit (et encore, ça dépende d'un certain nombre de paramètre).

    Bon, pour clore le sujet (brulant) des perquisitions, il faut savoir que l'OPJ n'est pas la seule personne à pouvoir faire une perquisition chez des particuliers, en ou hors commission rogatoire (faut arrêter les films américains)

  • paulo060555

    bonsoir,

    je vais peut être mettre de l'eau a ton moulin aussi etonnant que cela soit,il n'y a pas de distance à respecter pour chasser à proximite des maisons.en revanche,le tir,à une distance inferieure à la portee de fusil,en direction des habitations,routes,chemins, ,stades et autres lieux de vie ou de passage,est interdit

    cordialement,

    paulo

  • bowhunter41

    @OLERON wrote:@[supprimé] wrote:en revanche,le tir,à une distance inférieure à la portée de fusil,en direction des habitations,routes,chemins, ,stades et autres lieux de vie ou de passage,est interdit

    Un plombs de 8 retombe à 190m tiré à l'horizontale,265m pour un plombs de 4,et 315m pour un plombs de 1.

    On prend quelle distance :?:

    Je crois que mède quand il n'y a pas de limitation il faut être raisonnable tout simplement.

    🙂

    la on parle d'une 12mm pas d'un calibre 12 non ? car si c'est le cas je ne pense pas que la 12mm les plombs ne vont pas a cette distance !

  • bowhunter41

    ok merci de ta reponse =)

    mais je croyais que vu qu'il y avait moins de poudre sa aller moins loin ! mais bon !

    merci quand meme

  • sainthub

    Autrefois on disait :

    Distance de sécurité en m = diamètre du plomb en mm X 80

    Et on ajoutait si plomb nickelé, cuivré ou chromé ajouter 10%

    C'est donc bien indépendant du calibre !

    Amicalement, sainthub.

  • falcor31

    @[supprimé] wrote:Autrefois on disait :

    Distance de sécurité en m = diamètre du plomb en mm X 80

    C'est toujours ce qui est écrit dans le manuel de chasse que l'on bosse pour passer son permis.

  • pretorien

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Autrefois on disait :

    Distance de sécurité en m = diamètre du plomb en mm X 80

    C'est toujours ce qui est écrit dans le manuel de chasse que l'on bosse pour passer son permis.

    +1 :mrgreen: