DEMANDE D INFORMATION
Pourriez me dire si les indivision donne droit a la carte sociétaire dans une acca
Réponses
- nicolas15
indivis sur une maison ou sur un terrain chassable ?
- Alexis43
Salut,
Pareil que NICOLAS15.
Si l'indivis concerne un terrain intégré à l'ACCA, alors oui.
Si c'est une maison alors seul celui qui y habite peut à être sociétaire de droit de l'ACCA de la commune.
Voir l'article R 422-22 du code rural pour l'indivis.
A+
- Alexis43
Salut,
Merci pour les questions posées qui visent à essayer de renseigner un forumeur et merci pour les réponses apportées et merci à celles et ceux qui cherchent et essayent de renseigner les branleurs qui ne daignent même pas remercier.
Et merci de ne pas répondre, ça commence à me gonfler ces gens qui devraient d'abord apprendre la politesse élémentaire avant d'essayer de poster.
Ouais, j'ai les boules. E alors?
Pas à + et pas CDT :twisted: :twisted: :twisted: :twisted:
- CHRIS 63
Bonsoir à toutes et tous,
Allons Alexis, tu te fais du mal, t'énerves pas comme ça, c'est pas bon pour ta tension !!! lol !!! Il est peut être pas revenu sur le forum le Cantalou ??
Amitiés.CHRIS.
- Alexis43
Salut,
Merci CHRIS63 de t'inquiéter pour ma santé.
Je te rassure, tout va bien, du coté de la tension!
Ce serait plutôt du coté de l'attention et de l'éducation de certains qui posent des questions, qui ne disent pas bonjour, s'il vous plaît ou merci.
Pas de pot, c'est tombé sur lui mais c'est trés loin d'être le seul.
A+ cdt
Articles liés à ce post
