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Validation départementale et acca

Par matraks | 12 août 2011 à 13h01

Et bien voilà je compte faire ma première ouverture cette année mais j'ai une question (sûrement bête ) sur la validation car quand on effectue la validation departementale on ne peut surment pas comme ça chasser dans tout le depatement librement alors comment on stipule qu'on veut chasser dans l'acca de cette commune ,quelle démarche faut il effectuer. Merci.

Et pour la validation nationale comment ça marche? Merci pour tout 🙂

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Réponses

  • matraks

    Ha. Oui et dernière question. Peut-on obtenir la carte de son acca alors qu'on a pas encore son permis?merci

  • sainthub

    Bien sûr que NON, il te faudra présenter ton attestation d'assurance, ton permis de chasser ainsi que sa validation !

    Amicalement, sainthub.

  • AFPV

    Validation départementale, te donne le droit de chasser dans tout le département concerné, à condition bien entendu que tu aies les cartes des ACCA ou AICA sur lesquelles tu comptes aller.

    Pour la carte d'ACCA, je présume que c'est celle de la commune où tu résides. Car si ce n'est pas le cas, tu vas avoir des difficultés. En effet, les listes de membres "externes" sont closes à compter du 1er avril (non ce n'est pas un poisson !). A la suite, le CA de l'ACCA examine les demandes et y donne suite au plus tôt et avant l'AG

    Une validation départementale te coûte +/- 135€ à laquelle il te faut ajouter le timbre grand gibier si tu le chasses et s'il existe dans le département.

    Pour le permis national, il t'en coûtera +/- 313,24 sans le timbre grand gibier et 385,24 avec, et ce selon le département.

  • falcor31

    @[supprimé] wrote:Et bien voilà je compte faire ma première ouverture cette année mais j'ai une question (sûrement bête ) sur la validation car quand on effectue la validation departementale on ne peut surment pas comme ça chasser dans tout le depatement librement alors comment on stipule qu'on veut chasser dans l'acca de cette commune ,quelle démarche faut il effectuer. Merci.

    Et pour la validation nationale comment ça marche? Merci pour tout 🙂

    :shock: Si tu as réussi l'examen du permis de chasser, se sont des choses que tu devrai savoir.

    Validation du permis (départementale ou bi-départementale ou nationale) pour l'année en cours ou près de ta fédération.

    +

    Carte du territoire de chasse (ACCA ou AICA ou chasse communale ou chasse privée) au près de la société de chasse du territoire.

    +

    Assurance minimale (dommages corporels causée à autrui)

  • matraks

    AFPV wrote:

    Validation départementale, te donne le droit de chasser dans tout le département concerné, à condition bien entendu que tu aies les cartes des ACCA ou AICA sur lesquelles tu comptes aller.

    Merci pour la réponse et comment fait-on pour obtenir la carte de l'acca de la commune la carte est-elle payante? Merci 😃

  • jeune chasseur 24

    Pour la carte d'ACCA, je présume que c'est celle de la commune où tu résides. Car si ce n'est pas le cas, tu vas avoir des difficultés. En effet, les listes de membres "externes" sont closes à compter du 1er avril (non ce n'est pas un poisson !). A la suite, le CA de l'ACCA examine les demandes et y donne suite au plus tôt et avant l'AG

    le truc du 1er avril, c'est uniquement pour les grandes ACCA avec énormément de membres, non? c'est pas dans toutes les ACCA?

    car je viens d'avoir mon permis, début juillet, et je voulais prendre la carte dans le petit village d'à coté de chez moi dont la société de chasse comporte une quinzaine de membres tout au plus. je suis allé voir mon oncle qui est un des membres. il doit demander pour moi ce soir à l'AG si je peux prendre la carte pour moi.

    et je ne suis pas le seul, je connais une autre personne (qui chasse depuis une dizaine d'années) qui a demandé la carte au début du mois au président de la meme société de chasse qui lui a dis que la question serait débattue lors de l'AG.

    j'avoue qu'avec cette nouvelle je suis assez perdu. pourriez vous m'expliquer un peu plus s'il vous plait

  • AFPV

    Ce n'est pas à l'AG que l'on débat de l'acceptation des nouveaux membres. C'est le CA qui en réunion examine les demandes une à une et prend les décisions. Toute ACCA doit avoir un minimum de 10% de membres extérieurs. C'est la loi qui le dit. Ensuite c'est le règlement intérieur de l'ACCA qui prévoit le détail. Voilà à titre d'exemple un extrait du règlement intéreur de l'ACCA que j'ai présidée pandant 10 ans f1ol;

    • Article 7 bis

    Chaque année, le Conseil d’Administration après avoir pris connaissance au 1er avril de la liste des candidatures au poste de membre facultatif, fixe le pourcentage, supérieur ou égal à 10% du nombre de membres de droit de l’année précédente, qui ouvre un certain nombre de places pour la campagne à venir, à charge pour lui de faire approuver toute modification de ce pourcentage par l’Assemblée Générale qui suit.

    Lorsque le nombre de candidatures au 1er avril sera supérieur au nombre de places disponibles, le choix des facultatifs se fera au besoin par tirage au sort. Dans ce cas, tout candidat disposant déjà, dans une autre commune du département, d’un droit de chasse au titre de membre de droit ou de membre facultatif, pourra, conformément à l’article R 222.63 du Code de l’Environnement, paragraphe 6° dernier alinéa, et sans autre motif, être retiré du tirage au sort.

    Les membres contractuels dont la présence est imposée par les termes du contrat signé avec le propriétaire, ainsi que les facultatifs chassant la seule palombe en palombière, ou la seule alouette aux pantes, viendront en plus des facultatifs déterminés ci-dessus.

    Tout membre facultatif peut assister à l’Assemblée Générale et s’il vient à être élu au Conseil d’Administration, il verra son admission automatiquement prorogée jusqu’à l’issue de son mandat sauf application de l’article 18 des statuts.

    Je reconnais toutefois que tous les règlements intérieurs, ne sont pas identiques et que certaines ACCA n'en ont pas s1o,s

  • jeune chasseur 24

    donc je suis pas pret de chasser cette année quoi

  • matraks

    Oui mais comment tu fais pour avoir la carte de ton acca ?

  • jeune chasseur 24

    merci pour les explications.

    maintenant je comprend mieux pourquoi plus aucun jeune ne veut passer le permis de chasse par chez moi. trop de complications surtout quand on passe le permis durant les grandes vacances comme la majorité.

    j'espère que je pourrai la prendre pour cette année car j'ai déjà validé mon permis.

    mais bon, la société de chasse a une quinzaine de membres pour un village de 58 habitants j'aurai peut etre de la chance. sauf que l'AG est ce soir et que je n'ai pas fait de lettre vu que je n'étais pas au courant des formalités 🙁

  • AFPV

    @DARNEPASSION wrote:Bonjour ,

    Dans la forme , il faut que la lettre du prétendant à entrer dans une ACCA ou AICA

    ( non membre de droit , appelé encore membre extérieur) soit expédiée avant le

    1 er avril.

    le CA examine les candidatures et doit donner réponse ( positive ou négative )à tous les demandeurs avant le 15 MAI , par lettre.

    ça , c'est le côté " formel ".... dans les faits , il se fait encore un peu n'importe quoi et il arrive que des cartes soit données postérieurement suivant affinités pistonnages et copinages divers.

    Toutefois , en faisant cela , l'ACCA s'expose à être mise en cause devant tribunal compétent par des mauvais coucheurs à qui la carte aurait pu être refusée par le CA (convenance ou tirage au sort) : le nombre de cartes est entériné le jour de l' AG et mentionné en clair sur le réglement intérieur validé en suivant par la DDT et la fédé.

    ce nombre se valide par rapport au nombre de lettres de demandeurs reçus et retenus par le C.A. , " théoriquement " on ne peut pas revenir dessus , le faire c'est s'exposer inutilement à un contentieux....

    En résumé : lettre du demandeur en tant que membre extérieur dans une ( ou des ACCA ) avant le 1er AVRIL

    Réponse du CA de l'ACCA ( ou des ACCA ) le 15 MAI au plus tard.

    Par contre , tu as de fait une carte de membre de droit sur l'ACCA où tu résides de même éventuellement où tu es seulement propriétaire non résidant ou encore loueur de terres.

    DARNEPASSION

    Pour ma part, et pour la circonstance, j'ai toujours préféré le côté "formel" évitant ainsi tout retour de bâton ou mise en cause par quiconque. Le monde de la chasse est très passionnel et parfois la passion fait déborder les ardeurs :wink:

  • AFPV

    @jeune chasseur 24 wrote:merci pour les explications.

    maintenant je comprend mieux pourquoi plus aucun jeune ne veut passer le permis de chasse par chez moi. trop de complications surtout quand on passe le permis durant les grandes vacances comme la majorité.

    j'espère que je pourrai la prendre pour cette année car j'ai déjà validé mon permis.

    mais bon, la société de chasse a une quinzaine de membres pour un village de 58 habitants j'aurai peut etre de la chance. sauf que l'AG est ce soir et que je n'ai pas fait de lettre vu que je n'étais pas au courant des formalités 🙁

    Es-tu allé à l'AG ? Dans un village de 58 habitants, où tout le monde se connaît, il m'étonnerait grandement que tu rencontres un problème. Chez moi on faisait cadeau de la carte à tout jeune chasseur ayant réussi l'éxamen Peut-être que chez toi c'est pareil :mrgreen:

  • jeune chasseur 24

    non :/ mon oncle m'a dit de ne pas y aller car je n'avais pas la carte, l'AG, selon lui, n'est pas ouvert au public. il a toujours chassé là bas donc j'ai préféré écouter son conseil.

    j'espère juste qu'il pensera à demander pour moi, il est un peu tete en l'air quand il s'agit de chasse 🙂

  • AFPV

    Bonne chance. tu es dans un endroit superbe. J'ai de la famille à St Martial de Nabirat t,1;op

  • jeune chasseur 24

    ça s'est un super coin, surtout pour la chasse au cerf, mon père et mon grand père on fait leur première sortie aux cerfs là bas, magique d'après eux. j'espère avoir cette chance un jour.

    le problème qu'il y a chez nous c'est que les sociétés de chasse sont quasi exclusivement composées d'agriculteurs. et je sais qu'ils n'aiment pas trop qu'un ouvrier (ou fils d'ouvrier pour moi) entre dans la société. j'espère avoir de la chance de partager des moments de convivialité avec eux surtout que je suis avec quasi tous au sein du comité des fetes du village

  • jeune chasseur 24

    ben moi aussi je pensais que l'AG était passée mais ce n'était pas le cas.

    après je n'en sais pas plus

  • crash66

    @[supprimé] wrote:Validation départementale, te donne le droit de chasser dans tout le département concerné, à condition bien entendu que tu aies les cartes des ACCA ou AICA sur lesquelles tu comptes aller.

    Pour la carte d'ACCA, je présume que c'est celle de la commune où tu résides. Car si ce n'est pas le cas, tu vas avoir des difficultés. En effet, les listes de membres "externes" sont closes à compter du 1er avril (non ce n'est pas un poisson !). A la suite, le CA de l'ACCA examine les demandes et y donne suite au plus tôt et avant l'AG

    Une validation départementale te coûte +/- 135€ à laquelle il te faut ajouter le timbre grand gibier si tu le chasses et s'il existe dans le département.

    Pour le permis national, il t'en coûtera +/- 313,24 sans le timbre grand gibier et 385,24 avec, et ce selon le département.

    et si je m abuse ( du moins dans les pyrénées orientales) elle donne aussi le droit de chasser dans TOUTES les communes limitrophes :roll:

  • AFPV

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Validation départementale, te donne le droit de chasser dans tout le département concerné, à condition bien entendu que tu aies les cartes des ACCA ou AICA sur lesquelles tu comptes aller.

    Pour la carte d'ACCA, je présume que c'est celle de la commune où tu résides. Car si ce n'est pas le cas, tu vas avoir des difficultés. En effet, les listes de membres "externes" sont closes à compter du 1er avril (non ce n'est pas un poisson !). A la suite, le CA de l'ACCA examine les demandes et y donne suite au plus tôt et avant l'AG

    Une validation départementale te coûte +/- 135€ à laquelle il te faut ajouter le timbre grand gibier si tu le chasses et s'il existe dans le département.

    Pour le permis national, il t'en coûtera +/- 313,24 sans le timbre grand gibier et 385,24 avec, et ce selon le département.

    et si je m abuse ( du moins dans les pyrénées orientales) elle donne aussi le droit de chasser dans TOUTES les communes limitrophes :roll:

    C'est également vrai ailleurs ! Mais notre jeune chasseur est déjà assez perturbé par ses questions sans que l'on aie besoin de le perturber encore plus :wink: Comme je l'ai déjà dit, il faut être titulaire d'une carte, et là, c'est un autre problème qui nous renvoie aux réponses déjà faites. Bien entendu, reste le cas de l'invitation et là, ta remarque est pertinente.

  • crash66

    oui je me suis juste dit qu un petit complement d infos , tant que on i est ca fait pas de mal mais bon il est vrai que au debut c un peux dur de tout saisir rapidos f1ol; ! par contre je fais d une pierre deux coup , c que pour les invits que les communes limitrophe sont dans la validation départementale ou on peut prendre la carte de l acca " normale " ( pour simplifier) :lol:

  • jeune chasseur 24

    ça je peux te répondre :p tu peux faire les 2 avoir une invit de propriétaire que tu connais ou prendre la carte (mon grand père prend une de ses cartes car une des communes limitrophes de son département).

    d'ailleurs en parlant de carte, j'ai une autre question.

    si je suis invité dans une palombière de la commune X, ai-je besoin de la carte de cette commune? ou est ce que c'est considéré comme une invitation?

    je sais, je pose beaucoup de question, mais l'histoire des date pour les cartes personnes n'en parle lors de la formation. on nous dit juste qu'une acca doit avoir un minimum de 10% de membres dit externes

  • crash66

    @jeune chasseur 24 wrote:ça je peux te répondre :p tu peux faire les 2 avoir une invit de propriétaire que tu connais ou prendre la carte (mon grand père prend une de ses cartes car une des communes limitrophes de son département).

    d'ailleurs en parlant de carte, j'ai une autre question.

    si je suis invité dans une palombière de la commune X, ai-je besoin de la carte de cette commune? ou est ce que c'est considéré comme une invitation?

    je sais, je pose beaucoup de question, mais l'histoire des date pour les cartes personnes n'en parle lors de la formation. on nous dit juste qu'une acca doit avoir un minimum de 10% de membres dit externes

    c bien vrai !comme dirais l autre on ne nous dit pas tout coi;k bref pour moi je pense que si c est juste pour une journée ya pas de raison que ca ne soit pas une invitation !

  • AFPV

    @jeune chasseur 24 wrote:ça je peux te répondre :p tu peux faire les 2 avoir une invit de propriétaire que tu connais ou prendre la carte (mon grand père prend une de ses cartes car une des communes limitrophes de son département).

    d'ailleurs en parlant de carte, j'ai une autre question.

    si je suis invité dans une palombière de la commune X, ai-je besoin de la carte de cette commune? ou est ce que c'est considéré comme une invitation?

    je sais, je pose beaucoup de question, mais l'histoire des date pour les cartes personnes n'en parle lors de la formation. on nous dit juste qu'une acca doit avoir un minimum de 10% de membres dit externes

    En qualité d'invité, tu n'as pas besoin de carte. Toutefois, le règlement intérieur de l'ACCA concernée prévoit ce cas dans le détail. Pour mon ACCA, et pour les seules palombières (Art. 7.bis) seul le titulaire devait avoir une carte, mais il avait la liberté d'invitation -(mais uniquement dans le cadre strict de l'installation)-.

  • matraks

    Bonjours je commence a mieux comprendre mais obtenir la carte de son acca c'est payant?

  • capucin31

    @[supprimé] wrote:Bonjours je commence a mieux comprendre mais obtenir la carte de son acca c'est payant?

    si tu parles d'une carte pour être sociétaire(membres de droit ou membres associés) de l'acca(qui donne le droit de chasser sur le territoire de l'acca pendant la période d'ouverture de la chasse),oui c'est payant(faut bien un peux d'argent même pour faire fonctionner une petite structure).

    si tu parles d'une carte d'invitation pour une période en général d'une journée suivant les cas ,elle peut être gratuite ou payante .

    🙂

  • matraks

    @DARNEPASSION wrote:Bonjour ,

    Dans la forme , il faut que la lettre du prétendant à entrer dans une ACCA ou AICA

    ( non membre de droit , appelé encore membre extérieur) soit expédiée avant le

    1 er avril.

    le CA examine les candidatures et doit donner réponse ( positive ou négative )à tous les demandeurs avant le 15 MAI , par lettre.

    ça , c'est le côté " formel ".... dans les faits , il se fait encore un peu n'importe quoi et il arrive que des cartes soit données postérieurement suivant affinités pistonnages et copinages divers.

    Toutefois , en faisant cela , l'ACCA s'expose à être mise en cause devant tribunal compétent par des mauvais coucheurs à qui la carte aurait pu être refusée par le CA (convenance ou tirage au sort) : le nombre de cartes est entériné le jour de l' AG et mentionné en clair sur le réglement intérieur validé en suivant par la DDT et la fédé.

    ce nombre se valide par rapport au nombre de lettres de demandeurs reçus et retenus par le C.A. , " théoriquement " on ne peut pas revenir dessus , le faire c'est s'exposer

    inutilement à un contentieux....

    En résumé : lettre du demandeur en tant que membre extérieur dans une ( ou des ACCA ) avant le 1er AVRIL

    Réponse du CA de l'ACCA ( ou des ACCA ) le 15 MAI au plus tard.

    Par contre , tu as de fait une carte de membre de droit sur l'ACCA où tu résides de même éventuellement où tu es seulement propriétaire non résidant ou encore loueur de terres.

    DARNEPASSION

    Là c'est si t'es étrangé mais si tu es résident quelle est la démarche a effectuer?

    Merci

  • matraks

    Merci,merci!!!!!!!!

  • sainthub

    Et en plus de ta carte, n'oublies pas de lui réclamer les documents de base :

    • Statuts de l'ACCA.

    • Réglement de chasse.

    • Réglement intérieur.

    • Carte définissant les limites de l'ACCA ainsi que l'emplacement de la ou des réserves.

    • Eventuellement, si elles existent, les consignes de sécurité et codes des sonneries suivant gibier.

    Amicalement, sainthub.

  • crash66

    re salut a tous 🙁 en fait je refléchissais il peut yavoir combien de statuts permettant de délivrer une carte pour une acca ou aicca ? ( vous me dite si je me gourre)

    alors: ya membre de droit ( résident a l anné ou propriétaire de terre )

    puis : permissionnaire ( perssone extérieure a l acca )

    et il me semble aussi que ya un tarif " special" pour un membre qui mets ses terre a disposition de l acca non :?: je vous avouerais que je m interrese à tout ceci depuis peu donc exuser mes lacunes ( en clair les anciens ayais la bontée de ne pas me désintégrer ) coi;k

  • crash66

    merci pour toute ces prescisions je pensais pas que c étais aussi prescis! moi étant simple membre de droit par domiciliation donc , mes enfant et parents ne peuvent pretendre a chasser dans l aica ( meme heberger sous mon toit ) :?: :?: ( c vraiment une suposition car si demain ma mere m apelle et me dit quelle vien habiter cher moi et quelle veut aller chasser :evil: :evil: :evil: )

  • CHRIS 63

    Bonjour à tous,

    Qu'est ce que c'est bien les ACCA !! (anagramme de caca, est ce un hasard ?) :oops:

    fr;iend CHRIS.

  • matraks

    :x :x :x énorme je connaissais pas l'anagramme !!!

    Pour quelles serais les chose pas bien des acca?

  • CHRIS 63

    Bonjour,

    C'est juste mon avis personnel, mais je trouve qu'il y a trop de contraintes pour gérer une société sous la forme ACCA. Mais bien sur, comme dans tout, tu as des gars qui ne jurent que par ACCA, chacun son avis, je respecte.

    fr;iend CHRIS.

  • matraks

    Juste par curiosité alors tu chasse avec quelle structure de SOCIETE? 🙂

  • AFPV

    @CHRIS 63 wrote:Bonjour,

    C'est juste mon avis personnel, mais je trouve qu'il y a trop de contraintes pour gérer une société sous la forme ACCA. Mais bien sur, comme dans tout, tu as des gars qui ne jurent que par ACCA, chacun son avis, je respecte.

    fr;iend CHRIS.

    Je crois, et en suis convaincu, que d'une part cette structure permet encore l'accés à la chasse aux moins nantis et que d'autre part de par son administration la démocratie s'y applique. Toutefois et j'en conviens, il y a encore des endroits, où les règles de droit son inconnues :evil:

  • CHRIS 63

    Bonjour à tous,

    Je chasse principalement dans une société de chasse communale sous le régime d'association loi 1901.

    fr;iend CHRIS.

  • jeune chasseur 24

    bonsoir à tous.

    juste pour vous dire que j'ai eu ma carte aujourd'hui meme et je fais ma 1ère chasse dimanche (au sanglier), je vous tiendrez au courant pour vous dire comment ça s'est passé