À la une
Des chasseurs face à un ours : une action de chasse sous haute tensionUn loup aperçu à Saint-Tropez : la ville appelle à la vigilanceOne Voice attaque de nouveau la chasse et s’en prend désormais à la perdrix grise des PyrénéesUn jeune chasseur visé et renversé par une voiture dans le Lot : Willy Schraen interpelle Sandrine RousseauLe maire de Fréjus, ex-vice-président du Rassemblement National, veut interdire la chasse sur sa commune
À la une
Des chasseurs face à un ours : une action de chasse sous haute tensionUn loup aperçu à Saint-Tropez : la ville appelle à la vigilanceOne Voice attaque de nouveau la chasse et s’en prend désormais à la perdrix grise des PyrénéesUn jeune chasseur visé et renversé par une voiture dans le Lot : Willy Schraen interpelle Sandrine RousseauLe maire de Fréjus, ex-vice-président du Rassemblement National, veut interdire la chasse sur sa commune
Retour sur le forum

demande de renseignements

Par jul55 | 19 septembre 2011

Bonjour à tous,

je viens auprès de vous afin d'avoir quelques infos concernant les lois.

je suis propriétaire d'un parc d'environ 2,5 hectares pour y mettre mes chevaux l'été. Ce parc est bordé d'un grand bois appartenant à l'ACCA de mon village et j'ai moi meme un petit bois. Mon parc est situé à environ 800m du village.

J'aimerai savoir si j'ai le droit de chasser la grive et le renard sans avoir d'action a cette ACCA (je possede tout de meme le permi et une validation valide).

Merci pour vos réponses.

Cordialement

Visiteur
Réponse

Réponses

  • jul55

    Vu que je suis propriétaire, il n'y a rien à faire? ce n'est pas pas préléver des sangliers (même s'ils me font pas mal de dégats!), juste un renard ou deux...

  • dam59530

    Personnellement par chez moi il y a pas mal de proprios de tout petits terrains qui prêtent ou loue à des chasseurs pour tirer les oiseaux migrateurs.... donc apparemment d'un département à l'autre ca change.

  • jul55

    c'est tout de meme compliqué tout ca !!!!!

    apres avoir parcouru plusieurs forum, personne ne donne le donne avis.

    Je suis perdu et pas avancé .....

    :evil:

  • Arnauld

    Oléron te l'a donné :

    Minimum chassable : 20 Ha d'un seul tenant.

    donc soit tu fais apport de ton terrain à l'ACCA ou société de chasse (dans le dernier cas, c'est souvent dans les statuts, le propriétaire foncier est actionnaire de droit),

    soit tu le retires mais tu ne peux plus y chasser.

    Attention aussi, les réglements, et même la prudence, interdisent de chasser dans les parcelles contenant des animaux ....pas toujours respecter.

Articles liés à ce post

D'autres posts dans la même catégorie

ChasseLégislation

Armes : nouvelle loi en cours !

Par Jean-Charles | 27 janvier 2011

Compte-rendu intégral : http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2010-2011/20110105.asp Texte adopté en première lecture par l'Assemblée : http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0600.asp

ChasseLégislation

Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?

Par chasseur35 | 28 octobre 2009

Bonsoir tout le monde! Je suis propriétaire de trois parcelles sur une ACCA, ou je n'habite pas, qui en tout réprésente une superficie de bois d'environ 4 hectares et le président de l'ACCA refuse de me délivrer une carte de chasse. En m'indiquant que j'ai acheté mes terrains après la création de l'ACCA, et que mon terrain est une micro-parcelle...