s1o,s Bonjour , je suis invité pour chasser le sanglier dans un parc fermé (enclos) mais dans un departement voisin ou je n'ai pas la validation départementale .La personne qui m'invite me dit que le permis validé dans un autre departement ainsi que l'assurance suffit.
Est ce que quelqu'un peut me le confirmer? s1o,s
Merci A+ patsi79
Si c'est une chasse privée, pas de problème le permis validé et l'assurance suffisent.
ça n'a rien à voir avec une chasse privée ou pas.
Même un PARC est soumis à la même réglementation qu'en ouvert.
En revanche, si c'est un ENCLOS (cloture infranchissable + habitation - article L224-3* du CR) alors là, seul le pemris est nécessaire ainsi que l'assurance, tu n'as dès lors pas besoin de validation départementale ni de période de chasse.
Pas de marquage nécessaire des animaux si la venaison ne sort pas du parc.
Si la venaison sort, réglementation habituelle.
Article L424-3 du code de l'Environnement
I. Toutefois, le propriétaire ou possesseur peut, en tout temps, chasser ou faire chasser le gibier à poil dans ses possessions attenant à une habitation et entourées d'une clôture continue et constante faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage de ce gibier et celui de l'homme.
Dans ce cas, les dispositions des articles L. 425-4 à L. 425-14 ne sont pas applicables et la participation aux frais d'indemnisation des dégâts de gibier prévue à l'article L. 426-5 n'est pas due.
Merci pour vos réponses mais est ce qu'un grillage à 2m ou 2.5m est considéré comme infranchissable et il y a bien une maison à l'interieur.???????????????????????
Merci de me repondre franchement car les articles de loi on leur fait dire ce que l(on veut dans certains cas. s1o,s
A+
@[supprimé] wrote:mais est ce qu'un grillage à 2m ou 2.5m est considéré comme infranchissable
C'est aux agents de l'ONCFS d'en juger.
La hauteur est un critère faiblement important pour le sanglier, bien plus pour le cervidé.
En revanche, ils s'atatchent également à l'enterrement du grillage.
Normalement, le propriétaire de l'enclos est au courant si sa propriété est classée comme enclos ou non :wink:
D'ailleurs, la loi ne précise pas de limite de surface.
On peut donc, comme les parcs s'en tenir à 20 Ha.
@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:mais est ce qu'un grillage à 2m ou 2.5m est considéré comme infranchissable
C'est aux agents de l'ONCFS d'en juger.
La hauteur est un critère faiblement important pour le sanglier, bien plus pour le cervidé.
En revanche, ils s'atatchent également à l'enterrement du grillage.
Normalement, le propriétaire de l'enclos est au courant si sa propriété est classée comme enclos ou non :wink:
D'ailleurs, la loi ne précise pas de limite de surface.
On peut donc, comme les parcs s'en tenir à 20 Ha.
arnaud, merci pour ta réponse. c1:lap
je vais me renseigner aupres du proprietaire de l'enclos comme ça je serais rassuré.
c1:lap
Bonjour, je suis invité dans mois a chasser le sanglier dans un parc ( enclos) faut il le timbre gand gibier? car le parc se situe dans le Gard, j'ai la validation mais uniquement petit gibier, par contre j'ai la validation grand gibier Drome.
En plus simple, ai je le droit de chasser le sanglier en enclos sans timbre grand gibier ,dans un autre département?( assurance et permis validée je précise)
Merci
la répons est donné si dessus.
SI c'est bien un enclos, pas de validation départementale ou nationale nécessaire
C'est vrai ça, pourquoi un permis de chasser puisque ce n'est au mieux qu'un simulacre de chasse ... :lol:
Pas forcement, ici le parc fait 250 hectares donc il y a de quoi traquer
@[supprimé] wrote😛as forcement, ici le parc fait 250 hectares donc il y a de quoi traquer
A oui c'est grand.
😃 😃 et oui c'est grand
comme une parcelle à traquer en ouvert quoi !
Y'a de tels enclos dans le Gard ?
oui quasiment! oui oui dans le Gard il y as!domaine de Valsauve notament
Faudrait pas prendre les gardois pour des arriérés...( c'est de l'humour)
Il en existe un tas (a sanglier; a liévre... ou pas mal de gens viennent soit entrainer les chiens ou chasser a la journée se sont soit des Enclos soit des Parcs .
Les centaines d'Ha de garrigues sont propice à ça
Perso je loue un "enclot" sans construction de 80Ha pour entrainer les chiens d'arrets pendant toute l'année.
tu le loue ou to nenclos Cévennes?le parc en question ou je vais aller est a Serviers! sinon je vais souvent a aigaliers pour entrainer les chiens sur le lievre et le sanglier
ATTENTION la DDAF est très stricte,
un enclos sans habitation n'est pas un enclos mais un parc.
Et un parc est soumis à la même législation que l'ouvert sur la chasse, les entraînements et les épreuves.
Arnauld pas de soucis ... on est OK et en régle.
Pour ce qui est organisation ca fait des années que je pratique. Alors les charlots qui viennent te contrôler et qui connaissent mal les réglements ca existe . A la niche....
Gaelledieu
Il est pas loin de chez toi.. là ou il ya de la bécasse et beaucoup de sanglier....
Bien sur je connais celui d'Aigaillers.
On y a fait un TAN du Pointer il ya quelques années. Des liévres, du chevreuil....
A serviers je pense que c'est celui qui est a droite dans les virages. (Labeaume ?)
Il y en a un peu partout
Route de Barjac, Méjannes, vers Fons, a coté de seynes (2) st mamert etc...Ca vas du simple au pire..
Des bécasses chez toi cette année?
Même pas une grive ici
@[supprimé] wrote:Alors les charlots qui viennent te contrôler et qui connaissent mal les réglements ca existe . A la niche....
Quand des agents assermentés verbalisent où relèvent une infraction, il est toujours possible de le constester ...mais c'est toujours après coup !
Exemple :
un enclos de 72 Ha dans le 91.
La maison du garde, superbe bâtisse est au milieu du parc.
Mais elle est délabrée, plus de compteur en activité, plus de taxe d'habitation
:arrow: Requalifiée en PARC par la DDAF.
Et comme elle n'a pas appréciée d'être prise pour une andouille.
Interdiction de tout mouvement de gibier.
S'appuyant sur la prolifération des sangliers en milieu ouvert.
Position assez récurrente au niveau national.
a côté de ce grand parc, une ancienne volière recelait une petite bête rousse. Tiens donc !!!
Les gardes ONCFS se pointent, constatent et en réfère au garde particulier du domaine.
Où est la bête rousse ? Les gardes ONCFS ont du dégainer leur revolver, elle les avait chargés :!: :!: :!:
Si le garde particulier veut se plaindre ...qu'il constitue un dossier supplémentaire aux casseroles qu'il a déjà aux fesses.
Autre cas, un PARC assez connu à Lambesc.
Les gardes passent faire une p'tite visite. Les sangliers sont trop abîmés à leur goût
:arrow: ils sont tous abattus en 48h (les sangliers, pas les proprios 😛 )
Et le proprio devait s'expliquer devant le TGI d'Aix en Provence.
Il vaut mieux être hyper pointu quand on veut défriser les poils de nez
:wink:
et surtout n'avoir rien à se reprocher.
Les parcs et enclos sont utiles à l'entrainement des chiens mais compte tenu de la surpopulation de sangliers, les institutions sont devenues TRES exigeantes.
@[supprimé] wrote:Arnauld pas de soucis ... on est OK et en régle.
Pour ce qui est organisation ca fait des années que je pratique. Alors les charlots qui viennent te contrôler et qui connaissent mal les réglements ca existe . A la niche....
Gaelledieu
Il est pas loin de chez toi.. là ou il ya de la bécasse et beaucoup de sanglier....
Bien sur je connais celui d'Aigaillers.
On y a fait un TAN du Pointer il ya quelques années. Des liévres, du chevreuil....
A serviers je pense que c'est celui qui est a droite dans les virages. (Labeaume ?)
Il y en a un peu partout
Route de Barjac, Méjannes, vers Fons, a coté de seynes (2) st mamert etc...Ca vas du simple au pire..
Des bécasses chez toi cette année?
Même pas une grive ici
Je vois toujours pas ou...lol a Serviers j'y suis jamais allez encore, c 'est un ami a mon cousin le proprio...
Pas mal de Bécasse dans la Drome oui, et j'e nai fait une seule dans le Gard a Montclus, en tant qu invité!
Zero grives aussi
