transport arme
🙂 en definitive,qui peux me dire si je peux etre sur la route en voiture avec ma 300wm sans récépissé de déclaration,juste mon permis de chasse avec validation hors période de chasse pour aller au stand de tir ? merci
RĂ©ponses
- Alexis43
Salut,
Tu as fait la déclaration et tu n'as pas encore reçu le récépissé ou bien tu n'as pas fait la déclaration?
Ce qui n'est pas pareil Ă©videmment.
les armes de 5 ème catégorie II ne sont pas soumises à autorisation de port d'arme et il ne faut pas confondre le port d'arme et le transport.
Dans la mesure ou tu es en possession du permis validé ou d'une licence de tir, tu peux transporter ta carabine pour te rendre sur le lieu ou tu exerces ton activité.
L'arme doit être dans un étui et les munitions séparées.
Dans la mesure ou tu as fait ta déclaration en bonne et due forme mais que tu n'as pas encore reçu le récépissé, alors je pense à priori que tu es en règle. Il ne me paraîtrait pas logique que tu sois victime des lenteurs administratives....mais bon! :oops: On en a vu d'autres! :?
- alain9797
🙂 bonsoir alexis,oui j ai déclaré hier,mais le gars m as dit que je recevrais le recepissé qu apres enquete positive,mais que c etais long! ,et pendant ce temps je fais qoui de mon arme?Je peux pas m en servir?
- Alexis43
Salut,
J'ignorai qu'il y avait enquête pour une arme de 5 ème II???
Pour moi, dans la mesure ou tu as le double de la déclaration faite en gendarmerie et un coup de tampon, tu es en règle.
La Réunion est peut être assujétie à une réglementation spécifique?
- alain9797
LE GARS ,m as dit que ca allait au commissariat,et je crois a la dass,et apres enquete de moralité,il m envoit le recepissé,tu sais ici ya pratiquement pas de chasse,donc un canon rayé !!pour faire quoi?se disent il?nous on chasse a Mada ou aFRIQUE;a la Reunion,sur 850000 habitants il y a a peine 1000 chasseurs
