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CHASSE EN TEMPS DE NEIGE

Par JACK21 | 24 novembre 2005

Bonjour,

j'aimerai savoir si la législation sur la chasse en temps de neige était la même dans tous les départements? et si oui que dit-elle?

Ou je chassais avant dans le Jura , certains disaient que c'était interdit suivant la hauteur de neige, d'autres en Côte d'or me disent qu'au bois c'est possible mais pas en plaine!

Merci par avance,

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Réponses

  • Zobi

    bonne question...

    parce que j'ai tout entendu la dessus aussi....

    merci des reponses

  • Vinbar76

    comme il a etait dit il faut voir les arretes de mr le prefet ou mr le sous prefet

  • niouf-niouf

    Salut;

    Je pense qu'il faud voir aussi sur le site de ta fédé!

    Nous en Meurthe et moselle.

    cf http://www.fdc54.sitodi.com/index.php?page=7&lg=1

    Chasse en temps de neige

    Arrêté préfectoral du 12 juillet 2004 :

    La chasse en temps de neige est interdite à l'exception :

    • de la chasse du gibier d'eau sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés à condition qu'ils soient libres de glace, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé ;

    • de l'application du plan de chasse ;

    • de la chasse du renard, du ragondin et du rat musqué ;

    • de la chasse à courre et de la vénerie sous terre.

  • JACK21

    je suis allé sur le site de la fédé du 21, malheureusement dans la rubrique arrêtés préfectoraux, rien n'est précisé!!

  • Alain87

    Salut,

    Les zones de montagnes qui connaissent une très longues période d'enneigement ont le droit de chasser par temps de neige... et heureusement sinon, ils ne chasseraient pas souvent :?

    Sinon, je pense que dans tous les départements, l'interdiction de chasse par temps de neige ne concerne pas les espèce soumis a un plan de chasse ... Ceci paraît évident puisque qu'il y obligation de résultat et que si le temps de neige s'éternise... ça risque de coincer...

    Attention ! J'ai bien dit "Plan de Chasse" et non "Plan de Gestion" dont font parti le sanglier dans certains départements comme la Haute-Vienne.

    Sinon, chez nous, nous avons également la possibilité de tirer le renard sur la neige ...

    A+

  • Drew

    Holla!

    Je ne connais pas trop la législation là dessus mais chaque ACCA peut faire son règlement pour la chasse en temps de neige...certaines peuvent interdire les chiens, par exemple, dès que la neige recouvre plus de 75 % du sol.... cé pas évident de tirer de règle générale.

    Faut se renseignet auprès de la pref et de ton acca..

    ++

  • Alain87

    Salut !

    Attention, il ne faut pas dire que ce sont les ACCA qui décide du droit de chasse sur la Neige ou pas !!!

    Il faut d'abord voir ce que dit l'arrêté préfectoral ..... si celui-ci l'interdit, l'ACCA ne peut l'autoriser...

    Deusio, je pense que les ACCA qui rajoutent des clauses à le RI telles que :

    interdire les chiens, par exemple, dès que la neige recouvre plus de 75 % du sol....

    Sont des ACCA régies par des emmerdeurs ! Ce genre de règlement est une source à conflit...

    D'abord parce que par temps de neige, tu n'as pas besoin de chien... un gamin de 4 ans saurait pister n'importe quel animal !

    Ensuite, Qui va aller mesurer le taux d'enneigement ? à 74% tu as le droit... à 76 c'est fini tu laisses les chiens au chenil 😛

    Alors qu'il serait bien plus simple de dire qu'en cas de neige, plus de chasse à l'exception des plan de chasse... et quelque soit le type de chasse (avec ou sans chien)...

    A+

  • candide

    Bonjour,

    Je crois que c'est la majorité des cas, en cas de neige plus de chasse sauf le gibier soumis à plan, pour le reste, en général, les préfets interdisent par arrétés.

  • Drew

    Lut

    @[supprimé] wrote:

    D'abord parce que par temps de neige, tu n'as pas besoin de chien... un gamin de 4 ans saurait pister n'importe quel animal !

    Ok bein je te laisse aller débusquer les cochons sur des flancs de montagne grands comme .... je sais pas quoi... Les cochons ou autres animaux du plan de chasse se déplacent beaucoup et si tu n'a pas les chiens pour aller les débusquer tu peux toujours courrir...

    Ensuite faut arréter de chercher la bête... quand en montagne tu a la neige dès novembre, tu est bien content de pouvoir dire tien, ya un peu de neige (- de 75 %) mais je peux quand meme aller chasser..

    Et puis pour dire si c'est ouvert ou pas...ya un président qui peut dire, aujourd'dui, "c'est fermé avec les chiens", sans laisser la libre apréciation aux chasseurs...

    Bon, mon texte n'est peut être pas très clair, mais je suis fatigué alors je m'en vais de ce pas me coucher...;

    CIoa toti!

  • Alain87

    Salut,

    @[supprimé] wrote:

    Bon, mon texte n'est peut être pas très clair, mais je suis fatigué alors je m'en vais de ce pas me coucher...;

    :x Effectivement Drew !!! Très fatigué 😛

    Relis mes posts et tu verras que je ne parles pas du cas des zones de montagnes.... où des raisons évidentes... autorisent la chasse sur la neige...

    A+

  • Tomato

    @[supprimé] wrote:

    j'aimerai savoir si la législation sur la chasse en temps de neige était la même dans tous les départements? et si oui que dit-elle?

    Salut,

    La législation nationale dit que la chasse en temps de neige est par principe

    interdite (article R. 424-2 du code de l'Environnement) et laisse soin au préfets

    de l'autoriser pour certains gibiers et modes de chasse.

    Concrètement, la législation est donc différente dans chaque département…

    @code de l'Environnement wrote:

    Article R424-2

    I. - La chasse en temps de neige est interdite. Toutefois, le préfet peut dans l'arrêté annuel autoriser en temps de neige :

    1º La chasse au gibier d'eau :

    a) En zone de chasse maritime ;

    b) Sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé ;

    2º L'application du plan de chasse légal ;

    3º La chasse à courre et la vénerie sous terre ;

    4º La chasse du sanglier, du lapin, du renard et du pigeon ramier ;

    5º La chasse des animaux dont la liste est établie, pour chaque département, par le ministre chargé de la chasse.

    II. - Il fixe également les conditions restrictives d'exercice de ces chasses nécessaires à la protection des différentes espèces de gibier.

    [/quote]

  • JACK21

    Bonjour,

    Merci pour les renseignements, effectivement tout dépend des arrêtés préfectoraux, le plus dur c'est de le trouver, car autant sur le site de la préfecture que sur le site de la fédé de Côte d'Or, rien n'apparaît.

    Je pense que ce sont des renseignements qui devraient être donnés par la fédé chaque année à la remise du permis.

  • solitaire

    Interdire la chasse par temps de neige ?!

    Pourquoi? Selon quel argument?

    Encore du terrain laissé aux écolos...

  • Tomato

    @[supprimé] wrote:

    … tout dépend des arrêtés préfectoraux, le plus dur c'est de le trouver, car autant sur le site de la préfecture que sur le site de la fédé de Côte d'Or, rien n'apparaît.

    Je pense que ce sont des renseignements qui devraient être donnés par la fédé chaque année à la remise du permis.

    Tout le pays n'est pas encore au courant de l'invention d'Internet…

    Normalement, l'Arrâté doit être affiché en mairie, mais le mieux est

    de téléphoner à la préfécture au service chasse (le plus souvent

    à la DDAF) et de leur demander de te l'envoyer

    Voilà ce que tit l'arrêté de la Côte-d'Or :

    LA CHASSE PAR TEMPS DE NEIGE EST INTERDITE A L'EXCEPTION DE :

    • La chasse à tir du grand gibier, du sanglier et du renard ;

    • la chasse au gibier d'eau sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé ;

    la chasse au pigeon ramier.

  • Tomato

    @[supprimé] wrote:

    Interdire la chasse par temps de neige ?!

    Pourquoi? Selon quel argument?

    Encore du terrain laissé aux écolos...

    Le motif de l'interdiction est le suivant : dans la neige (le livre des ânes),

    les traces sont faciles à suivre, donc le gibier plus facile à trouver

    … et plus facile à tuer. Donc l'argument est de laisser plus de chance

    au gibier, et moins aux écolos pour nous critiquer !

  • solitaire

    Moi, je trouve qu'au contraire cela rend la chasse plus attrayante de pouvoir mieux "pister" le gibier, d'ailleurs c'est bien ce que font les trappeurs dans le Grand Nord.

    Le tout est comme toujours de savoir se contenter de façon raisonable et d'éviter les excès, il ne s'agit pas de vouloir exterminer, mais je pense qu'un chasseur digne de ce nom sait ce qu'il fait.

  • Tomato

    Sur le principe je suis d'accord avec toi Solitaire.

    Je ne faisait qu'expliquer le pourquoi de l'interdiction en France.

    Mais je crois que dans le Grand Nord, le pourcentage de

    "chasseurs dignes de ce nom" est supérieur au notre :roll:

  • Alain87

    salut,

    Eh oui Tomato !!! Je pense que si on laisser en France les chasseurs chasser ce qu'ils veulent par temps de neige, ce serait un désastre !!!!

    Les Mentalités en France, Solitaire, ne sont pas les même qu'au benelux ou en Allemagne !!!

    Ici, quand tu cède un doigt à un gars, il t'arrache le bras 😛 😛 :wink:

    Alors, l'interdiction de chasse par temps de neige est en somme ... un garde-fous :lol:

    A+

  • solitaire

    Sans doute... :wink: