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Sociétaire et actionnaires !

Par sim09 | 3 janvier 2013 à 13h49

Bonjour à tous !

Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

J'aimerais avoir vos avis.

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Réponses

  • Alain Aubert

    Tiens voilà une question que je m'étais pas posé sous cet angle.

    Je ne suis pas certain qu'il y ait une raison vraiment rationnelle.

    En tout cas, moi qui ne chasse qu'en tant qu'actionnaire ca ne me chagrine pas de payer plus que les sociétaires. Je me considère un peu comme un invité ... payant.

  • pg30

    Bonsoir,

    je pense que le sociétaire paie mois car il met également ses terres à disposition de la société de chasse de sa commune.

  • bof

    bonsoir,

    je crois deviner dans la question que tu es actionnaire!

    c'est une façon de faire un peu d'argent sur des gens qui ne viennent sur le territoire que pour chasser, comme 95% des chasseurs des sociétés maintenant, mais quand les règlements ont été établis cela servait aussi à freiner les demandes et le nombre de territoire par chasseur. Sinon certains n'auraient pas de limite.

    c'est aussi une cause de la régression du gibier, nous sommes moins de chasseur d'accord, mais nous chassons presque tous aujourd'hui sur 2, 3 ou 4 et même plus de territoire!

    chez nous si quelqu'un a les moyens de mettre le double des autres et bien on prend!

  • Arnauld

    le système ACCA est un système collectiviste de confiscation des territoires.

    Alors bien sûr, le politiquement correct pousse à rassurer par l’affirmation que le propriétaire de terre confisquées est sociétaire de droit !

    En effet, si tu achètes une terre sans peu de valeur sur une zone soumise à ACCA, et que le doit de chasse a été cédé à l'ACCA antérieurement à l'achat, tu n'es nullement membre de droit. Bien que nouveau propriétaire tu devras patienter 4 ans avant de devenir membre de droit.

    4 ans pendant lesquels d'autres chasseront chez toi sans aucune contre-partie. Y compris les résidents de la commune qui n'apportent, eux, aucune terre, mais résident sur la commune depuis longtemps.

    C'est un système ségragationniste.

    Celui qui apporte des terres devrait être membre de droit (sociétaire) immédiatement.

    Et le résident de la commune, sans apport de terre, même s'il est résident depuis longtemps devrait être actionnaire !

    Système Inique qui pour des mêmes caractéristiques de citoyens, propose des traitements différents.

  • cevennes

    Arnaud a bien précisé ...

    Il y a pire.Moi j'avis retiré toutes mes terres (pas d'ACCA) et j'en ai plus actuellement.

    La raison:

    Un proprio laissant ses terres (comme beaucoup d'autres) et non chasseur avait droit a une carte permanente si bien qu'il avait un amis qui chassait sur le territoire entier GRATOS depuis 15 ans; alors que les petits proprio et les habitants chassant depuis trés longtemps payaient une carte de sociétaire......PAS NORMAL DU TOUT

    Normalement il y a un pourcentage mini et maxi d'actionnaires extérieur.....

  • sim09

    @[supprimé] wrote:bonsoir,

    je crois deviner dans la question que tu es actionnaire!

    c'est une façon de faire un peu d'argent sur des gens qui ne viennent sur le territoire que pour chasser, comme 95% des chasseurs des sociétés maintenant, mais quand les règlements ont été établis cela servait aussi à freiner les demandes et le nombre de territoire par chasseur. Sinon certains n'auraient pas de limite.

    c'est aussi une cause de la régression du gibier, nous sommes moins de chasseur d'accord, mais nous chassons presque tous aujourd'hui sur 2, 3 ou 4 et même plus de territoire!

    chez nous si quelqu'un a les moyens de mettre le double des autres et bien on prend!

    Hé non bof, je suis sociétaire, mais on se posait justement la question de mettre les tarifs à l'identique pour tout le monde, étant donné qu'on a des actionnaires qui chassent depuis longtemps chez nous, et qui participent plus à la vie de la société de chasse que les plus vieux sociétaires qui viennent seulement les jours de lâchers, n'y participent pas, ne viennent pas au déterrage, ne chassent pas le renard l'été mais sont pourtant au lever du jour dans les champs en train de promener les chiens, sont tous les jours de la semaine au pigeons...

    Bref les demandes d'actions ne sont pas nombreuses, et quand on a un actionnaire un peu limite, il est viré point, tant pis pour l'argent.

    Les règlement sont différents pour les locations ONF, et pourtant il y a aussi des locaux et des "étrangers", des gens qui participent plus à l'"extra chasse" que les autres.

    A l'heure actuelle, je verrais plus un tarif pour ceux qui ne viennent que chasser, et un tarif pour ceux qui entretiennent la chasse (piégeage, déterrage, tir d'été, lâcher...) avec obligation de participer à un minimum d'activité hors période de chasse.

  • bof

    et bien alors faites comme chez nous, nous avons instauré un système de décote par attribution de points lors de la participation aux activités, et ceci entraîne une réduction lors de la prise de la carte.

    les piégeurs ont une décote de 15€ par renard pris, à hauteur du montant de la carte.

    les membres du bureau ont une décote de 50%

    et les gens qui participent aux activités peuvent avoir une décote maxi de 10%

    nous avons préféré récompenser ceux qui s'investissent et non pas amender ceux qui ne font rien

  • cevennes

    Dans certaines société, il y a obligation de "donner" 2 journées de travail ,obligatoire pour tous y compris le bureau.

    Celui qui ne le fait pas devait payer à l'époque à peu prés la valeur de 100 eu par journée non faite. l'argent servant a faire faire les travaux.(aménagement de sentier essentiellement (a l'usage des chasseurs et randonneurs) et travaux comme culture faunistique; agrainoir etc...

    Moi je trouve que c'était bien.

    Si c'est prévu sans pénalité; il est évident qu'il y a toujours des resquilleurs, mais pour le bout de gras ils seront les premiers...

    C'est comme pour les réunions dans n'importe qu'elle assos:

    Il y a a boire ou a manger aprés la réunion Remarquez le nombre de présents y compris les gosses (il y en a qui "dinent" coi;k comme ca ils dépensent pas chez eux)

    Si il n'y a pas de libations et bien les effectifs sont réduits....

  • sim09

    @[supprimé] wrote:et bien alors faites comme chez nous, nous avons instauré un système de décote par attribution de points lors de la participation aux activités, et ceci entraîne une réduction lors de la prise de la carte.

    les piégeurs ont une décote de 15€ par renard pris, à hauteur du montant de la carte.

    les membres du bureau ont une décote de 50%

    et les gens qui participent aux activités peuvent avoir une décote maxi de 10%

    nous avons préféré récompenser ceux qui s'investissent et non pas amender ceux qui ne font rien

    Pas mal comme idée, à voir.

  • manant

    Les ACCA je pense ont des règles bien particulières qui gèrent les territoires de chasse...appartenant à des privés souvent ou bien communaux. On peut aussi se demander pourquoi l'homme qui ne chasse que le migrateur, palombes grives doit passer par les ACCA...

    Il faut bien une gestion de chasse, les ACCA en contrepartie permettent une chasse pour les résidents à moindre coût.

    Ceci aussi est essentiel, car bien de chasseurs n'ont pas les moyens de s'assurer des actions de chasse privées !

  • serge66

    @[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

    Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

    A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

    De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

    Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

    J'aimerais avoir vos avis.

    Salut,

    le sociétaire:

    :arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

    :arrow: a des terres sur la commune

    :arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

    en clair

    :arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

    LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

    donc

    LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

    et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

    serge

  • sim09

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

    Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

    A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

    De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

    Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

    J'aimerais avoir vos avis.

    Salut,

    le sociétaire:

    :arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

    Et alors ? Ca autorise un mec à ne pas s'investir, venir uniquement pour les lachers et pour la viande, payer le minimum pendant que d'autres s'investissent plus, mais juste du fait qu'ils habitent ailleurs payent plus cher ?

    Celui qui est né sur la commune mais n'y habite plus aurai donc un avantage sur celui qui n'y a jamais habité ? Un fils d'agriculteur qui ne paye pas d'impôt devrait-il payer comme un actionnaire, vu que les terre ne lui appartienne pas et qu'il ne paye aucun impôt pour la commune ?

    :arrow: a des terres sur la commune

    :arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

    Quel rapport avec la chasse ? Aucun. Celui qui paye dans une ville de 20000 habitant lâche plus que celui du hameau de 100 habitants. Voila bien la vision arriérée que j'essaye de dénoncer. Prend une licence de rugby dans une autre ville que la tienne, tu payeras autant que le résident local, qui lui paye des impôts pour l'entretien des terrains, à l'inverse de la chasse ou aucun impôt n'y est investi. Donc faire payer plus cher les "étrangers"

    car ils ne payent pas d’impôt sur la commune est un argument bidon.

    en clair

    :arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

    Tu en es sur ? Des motos m'ont sorti la même blague ce we, on paye des impôts donc on va ou on veut, sauf la majorité des terrains sont privés, donc le sociétaire est chez lui que sur SES terres, s'il en a. Hors de SES terres, le sociétaire n'est pas plus chez lui que l'actionnaire et tu le sais très bien.

    LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

    donc

    LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

    et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

    En clair, tu as une vision arriéré de la chose, il paye donc normal qu'il vote, puisqu'il est membre à part entière de la société. Comment veux tu faire venir des jeunes avec ta vision des choses, leur faire aimer la chasse si dès le départ, tu imposes des règles aussi pourries et discriminatoires. Si on inverse pas cette tendance, dans 20 ans, les chasseurs seront des originaux...

    "et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG"

    J'espère quand même que tu fais de l'humour et que tu n'es pas sérieux...

    serge

  • jocarry

    Salut

    Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas.

    Avec des propos comme les tiens seul les campagnards ont le droit de chasser alors, si tu bossais à la ville et que tu y vivrais tu chasserais où?

    Tout le monde paye des impots et certains bien plus que d'autres donc j ne vois pas le rapport entre impot et chasse. La chasse est un loisir, comme le dit sim 09 c'est le seul loisir pratiquant ce genre de débilité.

    Comme le fait de voir les membres du bureau tous les jours de chasse sauf les jours de lacher, puis un jour en marchant le plus possible tu fini par tomber au creux d'un vallon et tu y croise tous les membres du bureau en train de faire un carnage, car ils se font les lachés pour eux dans un coin bien isolé. Et toi t'es la a tourné en rond pendant des heures a chercher un faisant égaré sur les 100 de lachés.

    Je suis jeune chasseur et des fois je comprends qu'on ai de moins en moins de nouveaux chasseur quand on voit la débilité des présidents de chasse ça donne pas envi de chasser.

    Même la fédé met des batons dans les roues aux jeunes, je voudrais passer le diplome de garde de chasse particulier afin de faire tomber les mafieux de ma société c'est à dire les membres du bureau qui ont tous les droits (plus de 3 pieces par jour et lacher dans un coin isolé que pour eux) . cette formation se fait sur 2 jours, obligatoirement consécutif. Je suis jeune, je travail je ne suis pas à la retraite à ne rien faire, je demande à le faire sur 2 semaines différentes mais cela est impossible.

  • vaneau38

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

    Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

    A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

    De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

    Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

    J'aimerais avoir vos avis.

    Salut,

    le sociétaire:

    :arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

    Et alors ? Ca autorise un mec à ne pas s'investir, venir uniquement pour les lachers et pour la viande, payer le minimum pendant que d'autres s'investissent plus, mais juste du fait qu'ils habitent ailleurs payent plus cher ?

    Celui qui est né sur la commune mais n'y habite plus aurai donc un avantage sur celui qui n'y a jamais habité ? Un fils d'agriculteur qui ne paye pas d'impôt devrait-il payer comme un actionnaire, vu que les terre ne lui appartienne pas et qu'il ne paye aucun impôt pour la commune ?

    :arrow: a des terres sur la commune

    :arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

    Quel rapport avec la chasse ? Aucun. Celui qui paye dans une ville de 20000 habitant lâche plus que celui du hameau de 100 habitants. Voila bien la vision arriérée que j'essaye de dénoncer. Prend une licence de rugby dans une autre ville que la tienne, tu payeras autant que le résident local, qui lui paye des impôts pour l'entretien des terrains, à l'inverse de la chasse ou aucun impôt n'y est investi. Donc faire payer plus cher les "étrangers"

    car ils ne payent pas d’impôt sur la commune est un argument bidon.

    en clair

    :arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

    Tu en es sur ? Des motos m'ont sorti la même blague ce we, on paye des impôts donc on va ou on veut, sauf la majorité des terrains sont privés, donc le sociétaire est chez lui que sur SES terres, s'il en a. Hors de SES terres, le sociétaire n'est pas plus chez lui que l'actionnaire et tu le sais très bien.

    LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

    donc

    LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

    et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

    En clair, tu as une vision arriéré de la chose, il paye donc normal qu'il vote, puisqu'il est membre à part entière de la société. Comment veux tu faire venir des jeunes avec ta vision des choses, leur faire aimer la chasse si dès le départ, tu imposes des règles aussi pourries et discriminatoires. Si on inverse pas cette tendance, dans 20 ans, les chasseurs seront des originaux...

    "et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG"

    J'espère quand même que tu fais de l'humour et que tu n'es pas sérieux...

    serge

    Salut serge,

    D'accord a 100 pour 100 avec toi.Plus sa va plus la chasse devient une affaire de fric,même les fédé ne défende pas les petits chasseurs pourquoi avoir instauré plusieurs sorte de permis,il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

    La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

    Amicalement

  • cevennes

    Je pense que vous avez a peine éfleuré le sujet....

    Car c'est bien plus compliqué et complexe..

    Il ya un minimum d'extérieurs a prendre... (c'est réglementaire)

    Certains l'appliquent (juste le minimum; d'autres jouent le jeu etc...)

    Il y a par endroit des tas de catégorie pour exemple je cite

    _ proprietaires chasseurs apportant des terre

    _ propriétaires chasseurs n'apportant pas des terres

    _ """""" """ """" n'habitant pas sur place

    _ habitant depuis moins de x années dans la commune

    _ résidence secondaire

    _conjoint d'ayant droit

    _enfant d'ayant droit (ascendants)

    et j'en oublie certainement....

    alors ça fait des tas de tarifs bien différent (esprit bien français...)

    Il faut dire que de toutes petites societé dans de petites commune ne peuvent plus louer au gré a gré les lots ONF et ils sont obligé de prendre des extérieurs (contre leur idéologie.

    L'oNF leur tien le discours suivant...

    Si vous voulez pas payer ; on a une liste d'attente qui veulent le louer.... C'est le cas dans le 06 (arriere pays) ou les italiens sautent sur l'occasion

    Alors trés vaste sujet

    Y a t il une solution équitable ...

  • Arnauld

    Vaneau 38,

    tes propos sont contradictoires :!:

    @[supprimé] wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

    La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

    Amicalement

    Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.

    Il faut être cohérent dans son argumentation.

    La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

    A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.

    La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.

  • serge66

    @[supprimé] wrote:Vaneau 38,

    tes propos sont contradictoires :!:

    @[supprimé] wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

    La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

    Amicalement

    Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.

    Il faut être cohérent dans son argumentation.

    La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

    A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.

    La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.

    Salut,

    comme d'habitude vous lisez a moitié les réponses aux sujets,

    1°) la loi sur les ACCA ce n'est pas moi qui l'ai faite, et elle permet justement a tout le monde de pouvoir chasser:

    :arrow: pourquoi, parce que dans les chasses de plus en plus privée si tu n'as pas 1000 ou 1500€ ]tu peux pas chasser

    2° je réponds a une question de TARIFS et non de droit de chasse , et il est normal qu'un propriétaire résident paye moins cher

    dans notre ACCA la différence est de 70€( 150€ un membre de droit, 220€ un permissionnaire) rien a voir avec vos chasses privées à 500€ minimun une demi action

    :arrow: De plus je suis POUR un maximun d'actionnaires sérieux dans notre ACCA car comme cité plus haut certains actionnaires travaillent autant sinon plus de certains membres de droit.

    Joccary

    Salut

    Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas

    :arrow: ensuite cher ami MOI VIANDARD, vas un peu lire mes sujets et tu comprendra peut être que tu dis n'importe QUOI( je chasse pour mes chiens et non pour moi d'ailleurs j'ai tiré une seule fois depuis le début de la saison alors :roll: :roll: ), d'ailleurs tu vois la chasse pour moi s’arrête ce week end :mrgreen: la prolongation officielle vas jusqu’à fin février, alors vois tu je me fou complètement de la viande que je distribue a tout vent

    alors vois tu si j’étais un viandard je chasserai jusqu’à fin février pour bien remplir mon congélateur

    Quand au droit de vote j'ai commis l'erreur de ne pas le mettre en bleu je m'en excuse 😃

    voila simplement pour vous dire que les ACCA ont été crées pour que tout le monde puisse chasser avec une somme raisonnable qui n'a rien a voir avec les chasse privée.

    dans mon ACCA (150€/220€) DANS LA CHASSE PRIVEE VOISINE LES ACTIONS DE CHASSES SONT DE 1500€.

    Alors vous voyez bien qu'un citadin a le choix.

    ensuite il y a surement des exceptions aux règles des ACCA ou vous pouvez tomber sur des neu neu,

    nous par exemple le résident secondaire n'as pas besoin d'attendre 4 ans pour le tarif membre de droit a chaque bureau d'ACCA de réagir avec intelligence, ensuite pour les achats de terrain la loi vient d’être modifiée dernièrement

    serge

  • master of puppets

    salut

    en général les actionnaires des ACCA et société communale ne payent pas des sommes aberrantes pour leurs actions (entre 2 et 300 euros) soit entre 2 et 4 fois le prix de la carte sociétaire la moins chère.

    j ai beau chercher partout mais je n ai pas encore trouver de chasses privée qui permettent de chasser le petit et gros gibier ainsi que le migrateur toute la saison pour cette somme(on peut multiplier par 10 voir plus)

    les actionnaires permettent souvent de faire survivre la société par leur apport financier, exemple de ma société qui doit payer la modique somme de 1100 euros pour les bracelets de chevreuil et grand cervidé le problème a été réglé en faisant rentrer 4 actionnaires supplémentaire sans toucher au prix des carte sociétaires.

    je suis proprio de 30 Ha sur cette société et je ne vois pas en quoi je serai viandar ou arriéré de trouver normal qu'un clampin que je ne connais pas, qui habite à 100 Km de là ,qui ce pointe à 10 h du mat sans avoir fait le pieds , avec son 4*4 à 40k euros et son express à 10k euros avec son télescope monté dessus et qui se barre le soir dès qu il sait qu'il n'est pas sur la liste des chasseurs qui auront un bout de bidoche tout en barraguinant dans sa barbe parcequ il estime que le poste qu il eu ne lui permettait d'exploiter se fameux télescope car le sanglier lui est passé à 3 metres dans un chemin au milieu d'un taillis épais paye 4 fois le prix de ma carte de sociétaire

    heureusement ils ne sont pas tous comme cà .

    pour les jeunes, si ils sont motivés ils leurs suffit de trouvé un petit boulot l'été au lieu de jouer à la play et le prix de l'action ne sera pas un probléme. dans mon village il y a un jeune de 12 ans passionné par la chasse ses parents ne chasse pas , ça fait déjà 1 ans qu'il a mis des annonces dans les boites aux lettres pour faire des tontes ou des petits travaux chez les anciens pour ce payer son permis, son fusil etc etc.

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote:

    le sociétaire:

    :arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

    :arrow: a des terres sur la commune

    :arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

    en clair

    :arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

    Serge,

    il faudrait que tu relises et comprennes la loi, notamment l'article

    Article L422-21

    Modifié par LOI n°2012-325 du 7 mars 2012 - art. 17

    I.-Les statuts de chaque association doivent prévoir l'admission dans celle-ci des titulaires du permis de chasser validé :

    1° Soit domiciliés dans la commune ou y ayant une résidence pour laquelle ils figurent, l'année de leur admission, pour la quatrième année sans interruption, au rôle d'une des quatre contributions directes ;

    2° Soit propriétaires ou détenteurs de droits de chasse ayant fait apport de leurs droits de chasse (...)

    II.-Ces statuts doivent prévoir également le nombre minimum des adhérents à l'association et l'admission d'un pourcentage minimum de chasseurs ne rentrant dans aucune des catégories définies ci-dessus.

    ainsi donc, le Domicilié sur la commune et qui n'apporte aucune terre est membre de droit, un privilégié par rapport au voisin, qui lui non plus n'apporterait aucune terre.

    Ce même domicilié n'apportant aucune terre serait également privilégié par rapport à une personne qui aurait acheté un terrain et dont l'apport du droit de chasse lié à ce terrain est antérieur à l'achat.

    :arrow:

    donc le couplet du mec qui est CHEZ LUI n'est pas valable.

  • serge66

    @master of puppets wrote:salut

    en général les actionnaires des ACCA et société communale ne payent pas des sommes aberrantes pour leurs actions (entre 2 et 300 euros) soit entre 2 et 4 fois le prix de la carte sociétaire la moins chère.

    j ai beau chercher partout mais je n ai pas encore trouver de chasses privée qui permettent de chasser le petit et gros gibier ainsi que le migrateur toute la saison pour cette somme(on peut multiplier par 10 voir plus)

    les actionnaires permettent souvent de faire survivre la société par leur apport financier, exemple de ma société qui doit payer la modique somme de 1100 euros pour les bracelets de chevreuil et grand cervidé le problème a été réglé en faisant rentrer 4 actionnaires supplémentaire sans toucher au prix des carte sociétaires.

    je suis proprio de 30 Ha sur cette société

    et je ne vois pas en quoi je serai viandar ou arriéré de trouver normal qu'un clampin que je ne connais pas, qui habite à 100 Km de là ,qui ce pointe à 10 h du mat sans avoir fait le pieds , avec son 4*4 à 40k euros et son express à 10k euros avec son télescope monté dessus et qui se barre le soir dès qu il sait qu'il n'est pas sur la liste des chasseurs qui auront un bout de bidoche tout en barraguinant dans sa barbe parcequ il estime que le poste qu il eu ne lui permettait d'exploiter se fameux télescope car le sanglier lui est passé à 3 metres dans un chemin au milieu d'un taillis épais paye 4 fois le prix de ma carte de sociétaire

    heureusement ils ne sont pas tous comme cà .

    pour les jeunes, si ils sont motivés ils leurs suffit de trouvé un petit boulot l'été au lieu de jouer à la play et le prix de l'action ne sera pas un probléme. dans mon village il y a un jeune de 12 ans passionné par la chasse ses parents ne chasse pas , ça fait déjà 1 ans qu'il a mis des annonces dans les boites aux lettres pour faire des tontes ou des petits travaux chez les anciens pour ce payer son permis, son fusil etc etc.

    Salut,

    t,1;op :mrgreen: :mrgreen:

    il n'y a rien a rajouter tout a tout dit, sauf qu'en plus des bagues chevreuils et cervidés, il te reste aussi à payer les parcelles ONF

    donc les ACCA sont plus a la portée de petit chasseurs quoi que l'on veuille nous laisser croire.

    :arrow: moi aussi j'ai des entre ma femme et moi une trentaine d'HA et je pense que je suis chez moi pour chasser par rapport a un citadin et si je paye un peu moins que lui c'est logique et normal

    d'ailleurs vous n'avez qu'a regarder les tarifs des chasses privées , il ne faut pas aller loin CE FORUM OU D'AUTRES FORUM en SONT rempli et vous verrez que ce ne sont pas les mêmes tarifs 😃 😃

    SUR CE je vais aller nettoyer le chenil maintenant que la gelée est passée :mrgreen:

    serge

  • Arnauld

    Des chevaliers blancs qui pissent plus loin que les autres, ce n'est pas l'objet d'un forum !

    Des exemples personnels et contradictoires, on peut en trouver à la pelle.

    C'est donc sur la loi qu'il faut raisonner.

    Il y a la loi qui régit les ACCA.

    Le 06 n'est pas soumis à ACCA, les chasses communales sont donc d'ordre privées ! On peut y chasser pour 80 €, gratuitement et ne payer que si l'on tue etc ...

    Dans notre pays, l'habitant de la commune n'a pas plus de privilège que le clampin qui habite à 100 km.

    Or, la loi Verdeille instaure cette ségrégation.

    Le seul privilège qui devrait être accordé devrait résider sur la contribution.

    Or, la loi Verdeille renforce la discrimination en sanctionnant un propriétaire de terre.

    De plus, la loi ne fait pas de distinction entre domiciliés et résidents. On en a déjà débattu ici.

    Ce critère cité dans la loi Verdeille n'est donc pas applicable.

    Bien sûr, avec une vision parcellaire, on dira que ce qui n'est pas ACCA ce sont des vilains méchants mercantiles.

    Mais la réalité est autre.

    Et une chasse communale est privée !!

  • master of puppets

    @[supprimé] wrote:

    Dans notre pays, l'habitant de la commune n'a pas plus de privilège que le clampin qui habite à 100 km.

    si si

    l'habitant de ma commune:

    • à le droit de couper 5 m3 de bois de chauffage sur les terrain communaux boisés

    • à le droit de mettre du 1er avril au 31 décembre un animal (equin, bovin, caprin, ovin) sur les prés communaux

    -paye moins cher la location de la salle des fétes, du terrain de tennis

    -paye moins cher la cantine scolaire

    -etc etc

    il y a plein d'autre exemples où l'habitant de la commune paye moins cher ou à des avantages que le clampin qui habite à 100 km ou même sur la commune voisine

  • Arnauld

    Reste sur la question de la chasse et des ACCA, ça sera plus clair pour tout le monde.

    car si je lis bien tes arguments, tu nous cites des exemples ou la collectivités (ta commune), met le bien collectif (les terrains communaux)ou des prestations organisées par la commune, à la disposition des habitants (TOUS sans exception) de la commune.

    Il est dit dans la déclaration des droits de l'homme qu'un privilège ne peut être basé que sur l'utilité commune.

    Si les habitants bénficient d' avantages, c'est qu'ils paient par ailleurs des taxes qui contribuent à financer ces avantages.

    C'est le principe Droits/Devoirs !

    Or, le cas d'une ACCA n'a rien à voir avec ça !

    La mécanique Verdeille est la confiscation de terre privée au profit d'une partie des habitants de la commune ( les chasseurs et pas les autres :wink: ).

    Sauf cas très spécifiques (opposition de conscience, retrait à l'issu du cycle quinquennal, procédure fastidieuse ....) le retrait des terres n'est pas possible.

    De plus, payer des taxes sur la commune ne permet pas à un non chasseur de bénéficier du statut de membres de l'ACCA. Si j'achète une p'tite bicoque dans ton village pour mon plaisir, je pourrai bénéficier de la salle des fêtes, prélever mes 5m3 de bois etc ... mais je ne pourrai pas chasser sur l'ACCA ....pas avant 4 ans.

    Saisi tu la discrimination ?

  • master of puppets

    NON je comprend pas, arrete de me prendre pour une burne je sais ce que c'est une ACCA.

    ma societe n'est pas une ACCA mais on a basé le reglement sur celui des ACCA en moins rigide.pour l'histoire des 4 ans je ne pense pas que toutes les ACCA applique cette regle , elle sont toute à l'agonie financierement

    et ne doivent pas cracher sur une nouvelle cotisation.

    sur ma commune d'origine(dans le Tarn)

    si tu achete une maison tu peux chasser le lendemain de ton passage chez le notaire le bureau ce doute bien que tu va pas la revendre dans 1 mois

    par contre si tu loue une maison tu ne pourra chasser que l année suivante (quand tu aura payer ta taxe d'habitation)

    par contre sa fait 12 ans que j'habite en vendée donc pas d'acca seulement des societe privée et bien je n ai pas pu chasser pendant 3 ans sur la premiere commune où j ai residé,au bout de 3 ans de demande d'adhésion refusé sous pretexte que cette societe etait la seule à pouvoir tirer le lièvre sur le département je leur ai demander quand je pourrai chasser en AG et il m'on repondu clairement JAMAIS, pour pouvoir chasser il m'a fallu déménager alors que si j avais ete dans un département ACCA j aurai attendu 1 année de plus et le jour de l'ouverture du lièvre je serai venu exposé mon grandes-oreilles sur la place du village en crachant sur tous ces enc****(même si ce n'est pas ma chasse)

    je suis d'accord avec toi sur le principe confiscatoire de la propriete fonciere c'est totalement injuste et ne fait qu'augmenter les conflits chasseurs/non-chasseur. c'est totalement inadmissible de devoir cloturer les 5 ha autour de sa barraque de facon à empecher le gibier à poil de rentrer sur ton terrain(si y a du sanglier va falloir faire du solide).

    mais on ne peut pas dire le contraire les ACCA permettent à tous le monde de pouvoir chasser suffit d'etre patient dans certains cas particulier.

  • Arnauld

    Suffit d'être patient !

    Des exemples particuliers y'en a la pelle.

    Il faut donc raisonner sur la loi en elle-même.

    bien sûr que l'ACCA acceptera un nouveau venu ...au prix fort !

    Et s'il y a déficit budgétaire, il suffira d'augmenter les cotisations.

    Quand tu subi un coef multiplicateur de 3 à 4, ça ne te fais pas plaisir.

    suffit qu'une ACCA ait la même pénurie en lièvre et il te faudra attendre 4 ans exactement comme sur la SC de Vendée !!!

    1- c'est confiscatoire

    2 - comme pour toute les chasses, des bureaux réfractaires utiliseront des méthodes pour freiner les nouveaux. L'ACCA offrant un motif juridique !

    PS : je ne te prends pas pour une burne mais les exemples que tu as cité étaient vraiment trop éloignés du principe de l'ACCA.

  • Red cloud

    cr1;az cr1;az

    Imaginez le néophythe qui souhaite se mettre à la chasse, et croyez moi on va avoir besoin de ces gens là pour sauver la chasse...

    "Bonjour 🙂 , j'aimerai bien chasser, passer mon permis et parcourir les merveilleux paysages d'ici et d'ailleurs, comment dois-je faire et comment ça se passe après concrètement?"

    Et bien d'abord on va lui demander de prendre une chaise et je pense qu'à la fin de l'exposé il aura, au mieux, envie de se mettre au VTT... :pingou:in

    Vu de l'intérieur c'est déjà pas triste, mais alors vu de l'extérieur f1ol;

    On se plaint des conditions d'accès à la chasse fixées par les autorités, mais alors faut voir aussi ce que l'on s'inflige en interne....

    Moi je croyais qu'actionnaire c'était celui qui touche des dividendes...ben té!...vis ma vie d'actionnaire partout, payer au triple ou au quadruple le droit de chasse, la recherche d'actions dans des territoires intéressants....

  • sim09

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Vaneau 38,

    tes propos sont contradictoires :!:

    @[supprimé] wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

    La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

    Amicalement

    Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.

    Il faut être cohérent dans son argumentation.

    La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

    A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.

    La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.

    Salut,

    comme d'habitude vous lisez a moitié les réponses aux sujets,

    1°) la loi sur les ACCA ce n'est pas moi qui l'ai faite, et elle permet justement a tout le monde de pouvoir chasser:

    :arrow: pourquoi, parce que dans les chasses de plus en plus privée si tu n'as pas 1000 ou 1500€ ]tu peux pas chasser

    2° je réponds a une question de TARIFS et non de droit de chasse , et il est normal qu'un propriétaire résident paye moins cher

    dans notre ACCA la différence est de 70€( 150€ un membre de droit, 220€ un permissionnaire) rien a voir avec vos chasses privées à 500€ minimun une demi action

    :arrow: De plus je suis POUR un maximun d'actionnaires sérieux dans notre ACCA car comme cité plus haut certains actionnaires travaillent autant sinon plus de certains membres de droit.

    Joccary

    Salut

    Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas

    :arrow: ensuite cher ami MOI VIANDARD, vas un peu lire mes sujets et tu comprendra peut être que tu dis n'importe QUOI( je chasse pour mes chiens et non pour moi d'ailleurs j'ai tiré une seule fois depuis le début de la saison alors :roll: :roll: ), d'ailleurs tu vois la chasse pour moi s’arrête ce week end :mrgreen: la prolongation officielle vas jusqu’à fin février, alors vois tu je me fou complètement de la viande que je distribue a tout vent

    alors vois tu si j’étais un viandard je chasserai jusqu’à fin février pour bien remplir mon congélateur

    Quand au droit de vote j'ai commis l'erreur de ne pas le mettre en bleu je m'en excuse 😃

    voila simplement pour vous dire que les ACCA ont été crées pour que tout le monde puisse chasser avec une somme raisonnable qui n'a rien a voir avec les chasse privée.

    dans mon ACCA (150€/220€) DANS LA CHASSE PRIVEE VOISINE LES ACTIONS DE CHASSES SONT DE 1500€.

    Alors vous voyez bien qu'un citadin a le choix.

    ensuite il y a surement des exceptions aux règles des ACCA ou vous pouvez tomber sur des neu neu,

    nous par exemple le résident secondaire n'as pas besoin d'attendre 4 ans pour le tarif membre de droit a chaque bureau d'ACCA de réagir avec intelligence, ensuite pour les achats de terrain la loi vient d’être modifiée dernièrement

    serge

    Ah j'ai eu peur pour le droit de vote, je t'ai cru sérieux :lol: :lol:

  • serge66

    Salut,

    pour moi qui suit dans une ACCA aucune discrimination que la chasse prenne mes terres, d'ailleurs j'ai 15 ha dans une ACCA voisine et je ne pleure pas

    Arnault tu est dans une chasse communale, tant mieux si cela te convient , mais ne vient pas critiquer une ACCA qui a été instauré pour que tous nous puissions chasser

    si tu achète une bicoque dans mon ACCA tu n'auras pas besoins d'attendre 4 ans pour payer la carte comme membre de droit

    une loi elle peut s’interpréter

    exemple:

    :arrow: tu n'est pas membre de droit officiellement, mais habitant la commune nous te faisons payer de suite la carte au prix membre de droit,

    voila c'est comme partout il suffit parfois de réfléchir.

    quand j’étais dans l’Hérault j’étais dans une chasse communale et la je ne plaisantes pas

    les membres permissionnaires n'avait pas droit au vote alors!!!!!!!!!

    :arrow: il ne te reste Arnault qu'a écrire au ministre concerné et avec le gouvernement actuel tu risque d'avoir gain de cause si tu veux supprimer les ACCA.

    :arrow: voila les statuts des ACCA il faut cependant aller sur le code rural pour les articles recemment modifié

    :arrow: http://www.chasseursdesavoie.com/InfoliveDocuments/la_chasse_en_savoie/loi_verdeille.pdf

    Serge

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote: :arrow: il ne te reste Arnault qu'a écrire au ministre concerné et avec le gouvernement actuel tu risque d'avoir gain de cause si tu veux supprimer les ACCA.

    Faudrait savoir, c'est le monde des bisounours les ACCA !

    Le clampin qui est à 100 km ne paie que 70 € de plus, c'est pas la mort.

    Comme beaucoup de loi en France, la loi Verdeille a été voté dans un temps où le remembrement explosait. Et comme la France a des relans collectivistes hypocrites, vite, il fallait faire une loi Verdeille pour que les pauv'ch'tits ouvriers puissent continuer à chasser devant le gigantisme des exploitations agricoles.

    Mais la réalité ne s'est pas passée ainsi :wink:

    L'exode rural a achevé de mettre les ouvriers dans des barres d'immeuble et les grands bourgeois se sont détournés du foncier rural, préférant l'immobilier plus rentable.

    Déjà que la pyramide des ages se casse la g*eule, je suis certains que les départements à ACCA n'ont pas plus de chasseurs que ceux où elle n'est pas imposée.

    Mais le vérifier serait prouver l'inutilité d'un système aussi austère.

    Quand un système est obsolète ou produit des effets pervers, il faut avoir l'honnêteté de le dire.

    Ps ; à 80 € la carte chez moi, c'est encore moins chère que dans ton ACCA 🙁

  • serge66

    @[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote: :

    Ps ; à 80 € la carte chez moi, c'est encore moins chère que dans ton ACCA 🙁

    Salut,

    dans mon village la carte pour le gros gibier est de 70€, donc moins chére que la tienne m1;dr m1;dr

    non pour les tarifs il faut savoir que là ou je chasse à 7 km de mon village et ou je suis aussi membre de droit

    le tarif est :arrow: 150€ et 220€ pour les persionnaires donc tu vois pas deux, trois voire quatre fois plus cher

    cela depend aussi des bureaux et si dans quelques ACCA il y a des tordus ce n'est pas le cas partout et il ne faut généraliser.

    de l'argent il t'en faut :

    :arrow: pour payer les bagues chevreuils et cervidés

    :arrow: les parcelles ONF

    car il ne faut pas oublier que les FDC t'imposent un plan de chasse qu'il te faut payer

    :arrow: 25€ une bague chevreuil

    :arrow: 70€ une bague cerf/biche

    donc que tu sois en ACCA ou chasse communale il te faut bien trouver l'argent :mrgreen:

    serge

    serge

  • Arnauld

    Problème budgétaire lié au monde de la chasse qui ne justifie nullement des distorsion.

    Et comme l'a souligné SIM09, le monde associatif du sport subit les mêmes contraintes budgétaires et la discrimination n'a pas lieu.

  • sim09

    @[supprimé] wrote😛roblème budgétaire lié au monde de la chasse qui ne justifie nullement des distorsion.

    Et comme l'a souligné SIM09, le monde associatif du sport subit les mêmes contraintes budgétaires et la discrimination n'a pas lieu.

    C'est bien la le fond de ma question. On a dérivé un peu sur les particularités des ACCA ( d'ailleurs la réponse à ma question dans ce cas précis s'appelle la loi Verdeille), je me suis peut-être un peu mal exprimé au départ.

    Au rugby (j'en revient encore à ce sport :lol: ), j'ai des coéquipiers qui sont sponsors du club, et qui paye malgré tout leur licence, alors qu'ils participent à l'achat des jeu de maillots, ballon et autre par leur sponsoring.

  • bof

    les ACCA c'est nul, les SC c'est nuls, les dirigeants c'est tous des gros c.ns ou des viandars, les règlements sont nuls ou obsolète.....

    et sinon quand vous avez fini de critiquer (pour ceux qui critiquent bien sur) vous proposez quoi de concret?

    ne mettez pas tout au même niveau, investissez vous dans l'association qui vous accueille, devenez membres d'un conseil d'administration et faites bouger les choses, pas demain ni après demain, mais un jour......

    quand vous voyez aujourd'hui les bilans financiers qu'il faut équilibrer pour un loisir....

    les assurances, les bagues grands gibiers, les lâchers de faisans, les inscriptions diverses, les agrainages petits gibiers, les agrainages grands gibiers, le garde, le matériel de piégeage, si vous avez un rendez vous de chasse décent, les impôts, l’électricité, l'eau, le téléphone....

    peu importe le porte monnaie que vous sollicitez, il faut en trouver quelques uns......et si certain viennent chez vous en étant prêt à mettre un peu plus et bien qu'ils soient les bienvenus!

  • jocarry

    Si tu lis ce que je dis bof tu verrais que je voudrais mais je ne peux pas.

    Pour aller aider lors des travaux dans la colline le président à mon numéro de tél mon email et pourtant j'attends toujours qu'ils me previenne.

  • bof

    non mais il faut pas prendre mal mes propos, je ne vise personne en particulier, c'est une remarque générale

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote:peu importe le porte monnaie que vous sollicitez, il faut en trouver quelques uns......et si certain viennent chez vous en étant prêt à mettre un peu plus et bien qu'ils soient les bienvenus!

    Erreur de vocabulaire,

    certains ne sont pas prêt à mettre plus, ce sont les dispositions légales écrites dans la loi Verdeille qui les obligent. Nuances de poids entre le volontariat et l'obligation :wink:

    @[supprimé] wrote:les ACCA c'est nul, les SC c'est nuls, les dirigeants c'est tous des gros c.ns ou des viandars, les règlements sont nuls ou obsolète.....

    et sinon quand vous avez fini de critiquer (pour ceux qui critiquent bien sur) vous proposez quoi de concret?

    Pourquoi se draper dans une auto-suffisance pour empêcher des améliorations.

    il suffirait d'assouplir la loi Verdeille

    :arrow: une loi Verdeille qui supprime la discrimination entre les membres.

    On aurait ainsi donc une structure associative (comme les SC) largement ouverte et avec possibilités de terrain.

    Réfléchir, analyser et se remettre en cause ne dispense nullement de s'investir sur le terrain, débroussailler, dépolluer, ramasser, dépècer, ramener les chiens etc ....

  • cevennes

    Oh les mecs ; vous parlez de loi Verdeilles ..

    Il faudrait faire un flash back et se rappeler qu'il y avait quantité de chasseurs qui était pour cette loi car cela leur évitait des enclaves en obligeant des non adhérent au systéme à êtrte englobé de force...

    Communal, ACCA; privé c'est un libre choix chaqu'un peut en fonction de ses moyens se fairte plaisiR.....

    Moi je suis en chasse privé, je ne paie pas des sommes exorbitantes.Nous avons loué le territoire environ 580 HA

    Ca permet de choisir ses amis même si on ne pratique pas la même chasse; on se compléte; on échange notre vécu; on se fait plaisir. ON VIT notre passion. On chasse pour notre plaisir; pour le plaisir de voir travailler les chiens;

    je n'ai rien contre l'idée du communal ou des ACCA;il y en a d'excellentes; mais tant qu'on aura des abrutits dans ces sociétées qui auront une arme pour faire des cartons et de la viande pour assouvir leur ego et bien rien n'évolura et surtout pas notre image.

    Quand je faisait garde chasse et qu'au court d'une tournée j' entendais "je fait un tour... dés fois qu'il reste encore un lapin..."

    c'est exactement comme l'abrutit qui rempli son congel de champignons a l'automne et qui a la fin de l'été suivant jette tout au poubelle alors que son voisin créve de fin ...Je cite les champignons, c'est pareil pour les truites et bien d'autres choses

    Pauvre c...

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote:

    :arrow: http://www.chasseursdesavoie.com/InfoliveDocuments/la_chasse_en_savoie/loi_verdeille.pdf

    Serge

    tu vois Serge, si dès le début tu avais creusé ce lien et été chercher les articles citées dans cette présentation, tu te serais rendu coimpte que le concept du "Mec chez soi" est totalement inexact.

    Cévennes,

    tu nous ramènes à une notion importante qui est le libre choix, et la liberté de faire.

    tu peux jouer au foot chez toi, ou choisir d'aller dans la commune voisine (et en passant faire un don plus conséquent sous forme de sponsoring n'est-ce pas SIM09 ?)

    D'ailleurs certaines petites communes, s'associent pour trouver des accords mutuels et développer la pratique. A l'opposé, la chasse se comporte avec des envies de replis, par-ci, par-là.

    Même si beaucoup s'ouvrent, acceptent, il ne faut pas oublier qu'il faut 10 bonnes actions pour construire une bonne image, mais seulement une mauvaise pour la détruire.

  • serge66

    @[supprimé] wrote: il ne faut pas oublier qu'il faut 10 bonnes actions pour construire une bonne image, mais seulement une mauvaise pour la détruire.

    Salut,

    100% d'accord avec toi,

    mais je pense qu'il ne faut pas généraliser et mettre toutes les ACCA dans le même sac 😃 je ne sais pas si tu as bien lu mais le problème des 4 années d'attente n'existe pas directement, si tu as un bureau qui réagit intelligemment tu auras de belles et bonnes ambiance dans les ACCA il y a toujours les casses bonbon, mais cela est la loi de la collectivité.

    Je ne ressent aucune discrimination parce que l'ACCA s"est accaparée de mes terres.

    ensuite les nouvelles modifications de la loi stipule bien que si tu as 20ha d'un seul tenant tu peux retirer tes terres, dans l'ACCA de mon village (ou je ne chasses pas) un propriétaire a retiré 200ha de l'ACCA pour en faire une chasse privée.

    SANS les ACCA nous serions dans un système de "chasses privées" avec des tarifs exorbitants 1000/1500€ l'action il n'y a qu'a voir dans toutes les pubs, et là le petit jeune il vas la sortir d'ou cette somme.

    :arrow: maintenant chacun a son avis et n'en démordras pas :mrgreen:

    donc pour moi le sujet est clos :mrgreen:

    serge

  • sim09

    Salut Serge, disons que l'ACCA a tout de même ses bons cotés, chez nous on aimerais en avoir une tellement le territoire est morcellé, ca éviterai aux c...... de faire un plan de chasse par dessus le nôtre, et ça évite d'avoir 10 chasses privés sur la même commune qui se font la guerre tous les dimanche, la dessus c'est indéniable, je suis 100% d'accord avec toi.

    Maintenant je vais reformulé ma question autrement, que peut on mettre en œuvre pour éviter toutes ces discriminations ? Je sais qu'on y a déjà en partie répondu, mais c'est le cœur de ma question.

  • bof

    créez votre société, servez vous d'une base de règlement genre ACCA et mettez y toutes les améliorations que vous souhaitez!

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote:je ne sais pas si tu as bien lu mais le problème des 4 années d'attente n'existe pas directement, si tu as un bureau qui réagit intelligemment tu auras de belles et bonnes ambiance dans les ACCA il y a toujours les casses bonbon, mais cela est la loi de la collectivité.

    Allons Serge,

    Cette affirmation, tu n'as aucun moyen de l'argumenter.

    Regarde sur notre forum, il y a un nouveau post tous les mois où un gars explique qu'il voudrait faire un truc bien mais se retrouve face à un bureau réfractaire.

    Et l'ACCA est la configuration qui renforce cet ostracisme.

    Et si tu veux des exemples à la "moi je connais qq un qui", et bien j'en ai un d'un ouvrier agricole qui a racheté suite à un héritage familial un petit terrain de 6/7 Ha avec un cabanons en Ardèche. "On" lui a demandé d'attendre 4 ans ! Et même s'il tient bon, quelle ambiance d'aller y chasser la 5e année.

    Comme le relance SIM09, que peut-on faire pour supprimer cette pratique discriminatoire.

    Si comme tu le soutiens, ces pratiques sont rares et anecdotiques, alors les FDC, FNC devraient oeuvrer pour assouplir la loi Verdeille pour plus d'ouverture.

    Mais ça ne se fait pas, pourquoi ? alors que ce serait si simple.

    Pour le reste des suppositions SI les ACCA n'existaient pas, j'ai chassé dans en société privée, et on est extrémement loin de tes suppositions à 1500 € !

    Le fait qu'il existe des chasses élitistes ne signifie pas que leur expansion soit systématique.

    BOF,

    tu sais très bien que dans un département soumis à ACCA, ce n'est pas possible puisque les terrains sont déjà préemptés du fait de la réglementation.

    Quand les forces vives sont libérées, il y a moins de problèmes :wink:

  • bof

    je n'ai effectivement pas la culture ACCA, chez nous ce n'est pas obligatoire, nos prédécesseurs n'ont pas choisi cette voie pour ce garder quelques libertés.

  • cevennes

    Arnaud ce n'est pas parce qu une chasse est élitiste qu'elle est obligatoirement chére et réciproquement.

    Personnellement je pourrais te citer des lieux ou pour tirer de sanglier (le mot cochon serait d'ailleurs mieux adapté)disont plutôt du cochonglier. ou les gens paient prés de 10000 eur par an.

    Et c'est pas besoin d'aller discuter avec eux ; a les observer de loin (pour éviter de prendre du plomb) ...

    Pour les personnes (je ne citerais pas de professions)qui méne un train de vie d'enfer en étant a peine capable de signer au bas d'un document ne peuvent pas être considéré comme de l'élte..

    Si tu voyais le niveau intéllectuel ; le comportement et la mentalité....

    Alors qu'au contraire, je connais des petites sociétés privées avec peu de chasseurs; pratiquant de l'élitisme avec des tarifs pas cher

  • aicaqb

    Il n'y a pas d'actionnaire dans une ACCA; il n'y a que des membres sociétaires, définis en plusieurs cathégories par la loi.

    Ces différentes cathégories peuvent engendrer des cotisations différentes dans la limite de 1à5.

    Le montant de ces cotisations est généralement modeste par rapport au coût d'une action dans une société privée, car ce montant doit être accepté à la majorité par l'Assemblée Générale.

    Il n'y a aucune spoliation des terres par l'ACCA, mais seulement la mise en commun de la gestion du droit de chasse sur le territoire de la commune,après que 60% des propriétaires privés aient donné leur accord représentant 60% de ce territoire privé.

    La Cours Européenne des droits de l'homme a d'ailleurs validé la Loi Verdeille, introduisant seulement l'exception du propriétaire objecteur de conscience à l'exercice de la chasse.

    Les difficultés qui surviennent ça et là sont surtout dûes à l'incompétence de certains dirigeants ou, plus grave, à l'imbécilité qui leur fait croire qu'un chasseur de moins fera un peu plus de gibier pour soi.

    Certaines ACCA commencent d'ailleurs à payer le prix de ces stupidités car, devant la prolifération du sanglier il ne se trouve plus assez de monde pour des battues efficaces.

  • Arnauld

    @[supprimé] wrote:

    Le montant de ces cotisations est généralement modeste par rapport au coût d'une action dans une société privée, car ce montant doit être accepté à la majorité par l'Assemblée Générale.

    Ne pas confondre Chasse commerciale, et société privé de droit associatif.

    Il n'y a aucune spoliation des terres par l'ACCA, mais seulement la mise en commun de la gestion du droit de chasse sur le territoire de la commune,

    Non !

    Cf les cas de cession du droit de chasse à l'ACCA préalablement à l'achat du foncier.

    l'incompétence de certains dirigeants ou, plus grave, à l'imbécilité qui leur fait croire qu'un chasseur de moins fera un peu plus de gibier pour soi.

    c'est bien là le point faible de la loi Verdeille, c'est qu'elle donne du pouvoir aux imbéciles.

    Comme je l'ai dit plus haut, il suffirait de faire sauter les différentes catégories (et leur traitement) pour rendre le systéme plus équitable. Mais qui osera ?

  • aicaqb

    c'est bien là le point faible de la loi Verdeille, c'est qu'elle donne du pouvoir aux imbéciles

    C'est le point faible de la démocratie, on n'exige pas de l'électeur ni même de l'élu un certain niveau de Q.I. mais c'est le moins mauvais système d'organisation de la société.

    Je suis d'accord que cette loi de 1964 pourrait être améliorée sur certains points; elle l'a d'ailleurs été recemment mais pas suffisamment, mais je reste persuadé que sans les ACCA la chasse dite "populaire" serait aujourd'hui moribonde, surtout dans nos régions où la micro propriété est la norme.

    Il reste à tout chasseur de s'informer des textes en vigueur et de faire l'effort d'assister régulièrement aux AG pour y faire valoir ses propositions.

  • bof

    @[supprimé] wrote:c'est bien là le point faible de la loi Verdeille, c'est qu'elle donne du pouvoir aux imbéciles

    C'est le point faible de la démocratie, on n'exige pas de l'électeur ni même de l'élu un certain niveau de Q.I. mais c'est le moins mauvais système d'organisation de la société.

    Je suis d'accord que cette loi de 1964 pourrait être améliorée sur certains points; elle l'a d'ailleurs été recemment mais pas suffisamment, mais je reste persuadé que sans les ACCA la chasse dite "populaire" serait aujourd'hui moribonde, surtout dans nos régions où la micro propriété est la norme.

    Il reste à tout chasseur de s'informer des textes en vigueur et de faire l'effort d'assister régulièrement aux AG pour y faire valoir ses propositions.

    100% d'accord avec toi, surtout pour la dernière phrase, combien ici sont impliqués dans leur association pour commencer à faire bouger les choses.

  • Arnauld

    Quel angélisme !!!! :x :x :x

    La démocratie est basée sur un équilibre, lui-même dépendant d'un contre-pouvoir.

    Et ceux qui souhaitent exercer ce contre-pouvoir n'ont pas de droit de vote minoré, ou de taxation majorée.

    Comment peut-on exiger l'engagement de personne que l'on freinerait pour adhérer à cette institution ?

    Paradoxal, non ?

    PS : la CEDH statue ce sur quoi elle a été interrogé, sur l'opposition, pas sur les adhésions discriminatoires :wink:

    Soulignons tout de même que l'opposant (de conviction) ne peut le faire qu'à l'issue d'un cycle quinquennal.

    Pour ce qui est de l'atomisation des territoire et de la fierté de la chasse populaire, un minimum de franchise devrait pousser à reconnaître que l'Etat, les départements et les communes sont exempts d'office de l'ACCA (alinéas de l'article L422-10) alors que ce devrait être les 1er contributeurs (du moins les communes) de par le bien commun.

    Ah !!! la lettre de la loi si bien écrite.