Sociétaire et actionnaires !

Tiens voilà une question que je m'étais pas posé sous cet angle.

Je ne suis pas certain qu'il y ait une raison vraiment rationnelle.

En tout cas, moi qui ne chasse qu'en tant qu'actionnaire ca ne me chagrine pas de payer plus que les sociétaires. Je me considère un peu comme un invité ... payant.

Bonsoir,

je pense que le sociétaire paie mois car il met également ses terres à disposition de la société de chasse de sa commune.

bonsoir,

je crois deviner dans la question que tu es actionnaire!

c'est une façon de faire un peu d'argent sur des gens qui ne viennent sur le territoire que pour chasser, comme 95% des chasseurs des sociétés maintenant, mais quand les règlements ont été établis cela servait aussi à freiner les demandes et le nombre de territoire par chasseur. Sinon certains n'auraient pas de limite.

c'est aussi une cause de la régression du gibier, nous sommes moins de chasseur d'accord, mais nous chassons presque tous aujourd'hui sur 2, 3 ou 4 et même plus de territoire!

chez nous si quelqu'un a les moyens de mettre le double des autres et bien on prend!

le système ACCA est un système collectiviste de confiscation des territoires.

Alors bien sûr, le politiquement correct pousse à rassurer par l’affirmation que le propriétaire de terre confisquées est sociétaire de droit !

En effet, si tu achètes une terre sans peu de valeur sur une zone soumise à ACCA, et que le doit de chasse a été cédé à l'ACCA antérieurement à l'achat, tu n'es nullement membre de droit. Bien que nouveau propriétaire tu devras patienter 4 ans avant de devenir membre de droit.

4 ans pendant lesquels d'autres chasseront chez toi sans aucune contre-partie. Y compris les résidents de la commune qui n'apportent, eux, aucune terre, mais résident sur la commune depuis longtemps.

C'est un système ségragationniste.

Celui qui apporte des terres devrait être membre de droit (sociétaire) immédiatement.

Et le résident de la commune, sans apport de terre, même s'il est résident depuis longtemps devrait être actionnaire !

Système Inique qui pour des mêmes caractéristiques de citoyens, propose des traitements différents.

Arnaud a bien précisé ...

Il y a pire.Moi j'avis retiré toutes mes terres (pas d'ACCA) et j'en ai plus actuellement.

La raison:

Un proprio laissant ses terres (comme beaucoup d'autres) et non chasseur avait droit a une carte permanente si bien qu'il avait un amis qui chassait sur le territoire entier GRATOS depuis 15 ans; alors que les petits proprio et les habitants chassant depuis trés longtemps payaient une carte de sociétaire......PAS NORMAL DU TOUT

Normalement il y a un pourcentage mini et maxi d'actionnaires extérieur.....

@[supprimé] wrote:bonsoir,

je crois deviner dans la question que tu es actionnaire!

c'est une façon de faire un peu d'argent sur des gens qui ne viennent sur le territoire que pour chasser, comme 95% des chasseurs des sociétés maintenant, mais quand les règlements ont été établis cela servait aussi à freiner les demandes et le nombre de territoire par chasseur. Sinon certains n'auraient pas de limite.

c'est aussi une cause de la régression du gibier, nous sommes moins de chasseur d'accord, mais nous chassons presque tous aujourd'hui sur 2, 3 ou 4 et même plus de territoire!

chez nous si quelqu'un a les moyens de mettre le double des autres et bien on prend!

Hé non bof, je suis sociétaire, mais on se posait justement la question de mettre les tarifs à l'identique pour tout le monde, étant donné qu'on a des actionnaires qui chassent depuis longtemps chez nous, et qui participent plus à la vie de la société de chasse que les plus vieux sociétaires qui viennent seulement les jours de lâchers, n'y participent pas, ne viennent pas au déterrage, ne chassent pas le renard l'été mais sont pourtant au lever du jour dans les champs en train de promener les chiens, sont tous les jours de la semaine au pigeons...

Bref les demandes d'actions ne sont pas nombreuses, et quand on a un actionnaire un peu limite, il est viré point, tant pis pour l'argent.

Les règlement sont différents pour les locations ONF, et pourtant il y a aussi des locaux et des "étrangers", des gens qui participent plus à l'"extra chasse" que les autres.

A l'heure actuelle, je verrais plus un tarif pour ceux qui ne viennent que chasser, et un tarif pour ceux qui entretiennent la chasse (piégeage, déterrage, tir d'été, lâcher...) avec obligation de participer à un minimum d'activité hors période de chasse.

et bien alors faites comme chez nous, nous avons instauré un système de décote par attribution de points lors de la participation aux activités, et ceci entraîne une réduction lors de la prise de la carte.

les piégeurs ont une décote de 15€ par renard pris, à hauteur du montant de la carte.

les membres du bureau ont une décote de 50%

et les gens qui participent aux activités peuvent avoir une décote maxi de 10%

nous avons préféré récompenser ceux qui s'investissent et non pas amender ceux qui ne font rien

Dans certaines société, il y a obligation de "donner" 2 journées de travail ,obligatoire pour tous y compris le bureau.

Celui qui ne le fait pas devait payer à l'époque à peu prés la valeur de 100 eu par journée non faite. l'argent servant a faire faire les travaux.(aménagement de sentier essentiellement (a l'usage des chasseurs et randonneurs) et travaux comme culture faunistique; agrainoir etc...

Moi je trouve que c'était bien.

Si c'est prévu sans pénalité; il est évident qu'il y a toujours des resquilleurs, mais pour le bout de gras ils seront les premiers...

C'est comme pour les réunions dans n'importe qu'elle assos:

Il y a a boire ou a manger aprés la réunion Remarquez le nombre de présents y compris les gosses (il y en a qui "dinent" coi;k comme ca ils dépensent pas chez eux)

Si il n'y a pas de libations et bien les effectifs sont réduits....

@[supprimé] wrote:et bien alors faites comme chez nous, nous avons instauré un système de décote par attribution de points lors de la participation aux activités, et ceci entraîne une réduction lors de la prise de la carte.

les piégeurs ont une décote de 15€ par renard pris, à hauteur du montant de la carte.

les membres du bureau ont une décote de 50%

et les gens qui participent aux activités peuvent avoir une décote maxi de 10%

nous avons préféré récompenser ceux qui s'investissent et non pas amender ceux qui ne font rien

Pas mal comme idée, à voir.

Les ACCA je pense ont des règles bien particulières qui gèrent les territoires de chasse...appartenant à des privés souvent ou bien communaux. On peut aussi se demander pourquoi l'homme qui ne chasse que le migrateur, palombes grives doit passer par les ACCA...

Il faut bien une gestion de chasse, les ACCA en contrepartie permettent une chasse pour les résidents à moindre coût.

Ceci aussi est essentiel, car bien de chasseurs n'ont pas les moyens de s'assurer des actions de chasse privées !

@[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

J'aimerais avoir vos avis.

Salut,

le sociétaire:

:arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

:arrow: a des terres sur la commune

:arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

en clair

:arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

donc

LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

serge

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

J'aimerais avoir vos avis.

Salut,

le sociétaire:

:arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

Et alors ? Ca autorise un mec à ne pas s'investir, venir uniquement pour les lachers et pour la viande, payer le minimum pendant que d'autres s'investissent plus, mais juste du fait qu'ils habitent ailleurs payent plus cher ?

Celui qui est né sur la commune mais n'y habite plus aurai donc un avantage sur celui qui n'y a jamais habité ? Un fils d'agriculteur qui ne paye pas d'impôt devrait-il payer comme un actionnaire, vu que les terre ne lui appartienne pas et qu'il ne paye aucun impôt pour la commune ?

:arrow: a des terres sur la commune

:arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

Quel rapport avec la chasse ? Aucun. Celui qui paye dans une ville de 20000 habitant lâche plus que celui du hameau de 100 habitants. Voila bien la vision arriérée que j'essaye de dénoncer. Prend une licence de rugby dans une autre ville que la tienne, tu payeras autant que le résident local, qui lui paye des impôts pour l'entretien des terrains, à l'inverse de la chasse ou aucun impôt n'y est investi. Donc faire payer plus cher les "étrangers"

car ils ne payent pas d’impôt sur la commune est un argument bidon.

en clair

:arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

Tu en es sur ? Des motos m'ont sorti la même blague ce we, on paye des impôts donc on va ou on veut, sauf la majorité des terrains sont privés, donc le sociétaire est chez lui que sur SES terres, s'il en a. Hors de SES terres, le sociétaire n'est pas plus chez lui que l'actionnaire et tu le sais très bien.

LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

donc

LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

En clair, tu as une vision arriéré de la chose, il paye donc normal qu'il vote, puisqu'il est membre à part entière de la société. Comment veux tu faire venir des jeunes avec ta vision des choses, leur faire aimer la chasse si dès le départ, tu imposes des règles aussi pourries et discriminatoires. Si on inverse pas cette tendance, dans 20 ans, les chasseurs seront des originaux...

"et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG"

J'espère quand même que tu fais de l'humour et que tu n'es pas sérieux...

serge

Salut

Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas.

Avec des propos comme les tiens seul les campagnards ont le droit de chasser alors, si tu bossais à la ville et que tu y vivrais tu chasserais où?

Tout le monde paye des impots et certains bien plus que d'autres donc j ne vois pas le rapport entre impot et chasse. La chasse est un loisir, comme le dit sim 09 c'est le seul loisir pratiquant ce genre de débilité.

Comme le fait de voir les membres du bureau tous les jours de chasse sauf les jours de lacher, puis un jour en marchant le plus possible tu fini par tomber au creux d'un vallon et tu y croise tous les membres du bureau en train de faire un carnage, car ils se font les lachés pour eux dans un coin bien isolé. Et toi t'es la a tourné en rond pendant des heures a chercher un faisant égaré sur les 100 de lachés.

Je suis jeune chasseur et des fois je comprends qu'on ai de moins en moins de nouveaux chasseur quand on voit la débilité des présidents de chasse ça donne pas envi de chasser.

Même la fédé met des batons dans les roues aux jeunes, je voudrais passer le diplome de garde de chasse particulier afin de faire tomber les mafieux de ma société c'est à dire les membres du bureau qui ont tous les droits (plus de 3 pieces par jour et lacher dans un coin isolé que pour eux) . cette formation se fait sur 2 jours, obligatoirement consécutif. Je suis jeune, je travail je ne suis pas à la retraite à ne rien faire, je demande à le faire sur 2 semaines différentes mais cela est impossible.

@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:@[supprimé] wrote:Bonjour à tous !

Je voudrais avoir votre avis sur le sujet suivant: pourquoi dans les sociétés de chasse communales et ACCA, les actionnaires payent plus cher l'action que le sociétaires ?

A écouter les anciens, ce serait une histoire d'impôts locaux, les résidents du village payent des impôts locaux sur leur commune, sauf que ces impôts vont aux collectivités (entre autre), ce qui n'a rien à voir avec la chasse.

De plus, pour avoir fait pas mal de sport en dehors de ma commune (rugby, athlétisme...), je n'ai jamais eu à payer plus sous prétexte que j'étais résident hors de la commune.

Pourquoi sommes nous le seul sport, loisir a avoir ce genre de pratique (arriéré je dirais) ? Pourquoi ne pas mettre tout le monde au même niveau ?

J'aimerais avoir vos avis.

Salut,

le sociétaire:

:arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

Et alors ? Ca autorise un mec à ne pas s'investir, venir uniquement pour les lachers et pour la viande, payer le minimum pendant que d'autres s'investissent plus, mais juste du fait qu'ils habitent ailleurs payent plus cher ?

Celui qui est né sur la commune mais n'y habite plus aurai donc un avantage sur celui qui n'y a jamais habité ? Un fils d'agriculteur qui ne paye pas d'impôt devrait-il payer comme un actionnaire, vu que les terre ne lui appartienne pas et qu'il ne paye aucun impôt pour la commune ?

:arrow: a des terres sur la commune

:arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

Quel rapport avec la chasse ? Aucun. Celui qui paye dans une ville de 20000 habitant lâche plus que celui du hameau de 100 habitants. Voila bien la vision arriérée que j'essaye de dénoncer. Prend une licence de rugby dans une autre ville que la tienne, tu payeras autant que le résident local, qui lui paye des impôts pour l'entretien des terrains, à l'inverse de la chasse ou aucun impôt n'y est investi. Donc faire payer plus cher les "étrangers"

car ils ne payent pas d’impôt sur la commune est un argument bidon.

en clair

:arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

Tu en es sur ? Des motos m'ont sorti la même blague ce we, on paye des impôts donc on va ou on veut, sauf la majorité des terrains sont privés, donc le sociétaire est chez lui que sur SES terres, s'il en a. Hors de SES terres, le sociétaire n'est pas plus chez lui que l'actionnaire et tu le sais très bien.

LE MEMBRE PERMISSIONNAIRE n'est pas chez lui ne mets rien a la dispostion de la chasse ou de la commune

donc

LOGIQUE et NORMAL qu'il paye plus cher :mrgreen:

et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG

En clair, tu as une vision arriéré de la chose, il paye donc normal qu'il vote, puisqu'il est membre à part entière de la société. Comment veux tu faire venir des jeunes avec ta vision des choses, leur faire aimer la chasse si dès le départ, tu imposes des règles aussi pourries et discriminatoires. Si on inverse pas cette tendance, dans 20 ans, les chasseurs seront des originaux...

"et encore qu'il s'estime heureux d'avoir un droit de vote a l'AG"

J'espère quand même que tu fais de l'humour et que tu n'es pas sérieux...

serge

Salut serge,

D'accord a 100 pour 100 avec toi.Plus sa va plus la chasse devient une affaire de fric,même les fédé ne défende pas les petits chasseurs pourquoi avoir instauré plusieurs sorte de permis,il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

Amicalement

Je pense que vous avez a peine éfleuré le sujet....

Car c'est bien plus compliqué et complexe..

Il ya un minimum d'extérieurs a prendre... (c'est réglementaire)

Certains l'appliquent (juste le minimum; d'autres jouent le jeu etc...)

Il y a par endroit des tas de catégorie pour exemple je cite

_ proprietaires chasseurs apportant des terre

_ propriétaires chasseurs n'apportant pas des terres

_ """""" """ """" n'habitant pas sur place

_ habitant depuis moins de x années dans la commune

_ résidence secondaire

_conjoint d'ayant droit

_enfant d'ayant droit (ascendants)

et j'en oublie certainement....

alors ça fait des tas de tarifs bien différent (esprit bien français...)

Il faut dire que de toutes petites societé dans de petites commune ne peuvent plus louer au gré a gré les lots ONF et ils sont obligé de prendre des extérieurs (contre leur idéologie.

L'oNF leur tien le discours suivant...

Si vous voulez pas payer ; on a une liste d'attente qui veulent le louer.... C'est le cas dans le 06 (arriere pays) ou les italiens sautent sur l'occasion

Alors trés vaste sujet

Y a t il une solution équitable ...

Vaneau 38,

tes propos sont contradictoires :!:

@[supprimé] wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

Amicalement

Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.

Il faut être cohérent dans son argumentation.

La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.

La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.

@[supprimé] wrote:Vaneau 38,

tes propos sont contradictoires :!:

@[supprimé] wrote:il n'y a que les chasseurs aisés qui on le droit d’allée chassé partout le petit chasseur na pas le droit de chassé hors de son département sans un surplus d'argent.

La chasse est sur une mauvaise pente,je plaint les jeunes.

Amicalement

Si tu lis les propos de Serge, alors personne ne pourrait chasser hors de sa commune, et pire, tu ne pourrais pas chasser si tu ne fais pas apport de terre. Sauf à payer des sommes aberrantes.

Il faut être cohérent dans son argumentation.

La chasse souffre d'une pyramide des âges vieillissante !

A avoir des bureaux bornés et réfractaires, les jeunes (et moins jeunes) qui par nécessité professionnelle partent travailler en milieu citadin, ou tout simplement "ailleurs" ne peuvent plus trouver de territoire.

La résidence sur une commune ne peut en aucun cas constituer un privilège.

Salut,

comme d'habitude vous lisez a moitié les réponses aux sujets,

1°) la loi sur les ACCA ce n'est pas moi qui l'ai faite, et elle permet justement a tout le monde de pouvoir chasser:

:arrow: pourquoi, parce que dans les chasses de plus en plus privée si tu n'as pas 1000 ou 1500€ ]tu peux pas chasser

2° je réponds a une question de TARIFS et non de droit de chasse , et il est normal qu'un propriétaire résident paye moins cher

dans notre ACCA la différence est de 70€( 150€ un membre de droit, 220€ un permissionnaire) rien a voir avec vos chasses privées à 500€ minimun une demi action

:arrow: De plus je suis POUR un maximun d'actionnaires sérieux dans notre ACCA car comme cité plus haut certains actionnaires travaillent autant sinon plus de certains membres de droit.

Joccary

Salut

Serge 66 ne passe pas uniquement pour une personne arriéré mais aussi pour un viandar pour moi, si tout le monde pense et fait comme toi dans 10 ans tu seras seul à chasser sur ta commune continu t'auras tout le gibier pour toi, t'auras de quoi manger toute l'année du gibier à chaque repas

:arrow: ensuite cher ami MOI VIANDARD, vas un peu lire mes sujets et tu comprendra peut être que tu dis n'importe QUOI( je chasse pour mes chiens et non pour moi d'ailleurs j'ai tiré une seule fois depuis le début de la saison alors :roll: :roll: ), d'ailleurs tu vois la chasse pour moi s’arrête ce week end :mrgreen: la prolongation officielle vas jusqu’à fin février, alors vois tu je me fou complètement de la viande que je distribue a tout vent

alors vois tu si j’étais un viandard je chasserai jusqu’à fin février pour bien remplir mon congélateur

Quand au droit de vote j'ai commis l'erreur de ne pas le mettre en bleu je m'en excuse 😃

voila simplement pour vous dire que les ACCA ont été crées pour que tout le monde puisse chasser avec une somme raisonnable qui n'a rien a voir avec les chasse privée.

dans mon ACCA (150€/220€) DANS LA CHASSE PRIVEE VOISINE LES ACTIONS DE CHASSES SONT DE 1500€.

Alors vous voyez bien qu'un citadin a le choix.

ensuite il y a surement des exceptions aux règles des ACCA ou vous pouvez tomber sur des neu neu,

nous par exemple le résident secondaire n'as pas besoin d'attendre 4 ans pour le tarif membre de droit a chaque bureau d'ACCA de réagir avec intelligence, ensuite pour les achats de terrain la loi vient d’être modifiée dernièrement

serge

salut

en général les actionnaires des ACCA et société communale ne payent pas des sommes aberrantes pour leurs actions (entre 2 et 300 euros) soit entre 2 et 4 fois le prix de la carte sociétaire la moins chère.

j ai beau chercher partout mais je n ai pas encore trouver de chasses privée qui permettent de chasser le petit et gros gibier ainsi que le migrateur toute la saison pour cette somme(on peut multiplier par 10 voir plus)

les actionnaires permettent souvent de faire survivre la société par leur apport financier, exemple de ma société qui doit payer la modique somme de 1100 euros pour les bracelets de chevreuil et grand cervidé le problème a été réglé en faisant rentrer 4 actionnaires supplémentaire sans toucher au prix des carte sociétaires.

je suis proprio de 30 Ha sur cette société et je ne vois pas en quoi je serai viandar ou arriéré de trouver normal qu'un clampin que je ne connais pas, qui habite à 100 Km de là ,qui ce pointe à 10 h du mat sans avoir fait le pieds , avec son 4*4 à 40k euros et son express à 10k euros avec son télescope monté dessus et qui se barre le soir dès qu il sait qu'il n'est pas sur la liste des chasseurs qui auront un bout de bidoche tout en barraguinant dans sa barbe parcequ il estime que le poste qu il eu ne lui permettait d'exploiter se fameux télescope car le sanglier lui est passé à 3 metres dans un chemin au milieu d'un taillis épais paye 4 fois le prix de ma carte de sociétaire

heureusement ils ne sont pas tous comme cà .

pour les jeunes, si ils sont motivés ils leurs suffit de trouvé un petit boulot l'été au lieu de jouer à la play et le prix de l'action ne sera pas un probléme. dans mon village il y a un jeune de 12 ans passionné par la chasse ses parents ne chasse pas , ça fait déjà 1 ans qu'il a mis des annonces dans les boites aux lettres pour faire des tontes ou des petits travaux chez les anciens pour ce payer son permis, son fusil etc etc.

@[supprimé] wrote:

le sociétaire:

:arrow: reside ou a une residence secondaire sur la commune

:arrow: a des terres sur la commune

:arrow: paye des impôts sur la commune ( a savoir qu'une parti de la taxe d'habitation et foncière revient a la commune

en clair

:arrow: le sociétaire EST CHEZ LUI :mrgreen:

Serge,

il faudrait que tu relises et comprennes la loi, notamment l'article

Article L422-21

Modifié par LOI n°2012-325 du 7 mars 2012 - art. 17

I.-Les statuts de chaque association doivent prévoir l'admission dans celle-ci des titulaires du permis de chasser validé :

1° Soit domiciliés dans la commune ou y ayant une résidence pour laquelle ils figurent, l'année de leur admission, pour la quatrième année sans interruption, au rôle d'une des quatre contributions directes ;

2° Soit propriétaires ou détenteurs de droits de chasse ayant fait apport de leurs droits de chasse (...)

II.-Ces statuts doivent prévoir également le nombre minimum des adhérents à l'association et l'admission d'un pourcentage minimum de chasseurs ne rentrant dans aucune des catégories définies ci-dessus.

ainsi donc, le Domicilié sur la commune et qui n'apporte aucune terre est membre de droit, un privilégié par rapport au voisin, qui lui non plus n'apporterait aucune terre.

Ce même domicilié n'apportant aucune terre serait également privilégié par rapport à une personne qui aurait acheté un terrain et dont l'apport du droit de chasse lié à ce terrain est antérieur à l'achat.

:arrow:

donc le couplet du mec qui est CHEZ LUI n'est pas valable.