Saisie d'un trophée

Salut,

CATSIA, il me semble que la réponse à ta question réside dans cette phrase: "Pour info, la "confiscation" en cas d'erreur ou non respect est (entre autre)prévue dans le règlement intérieur de l'association"

Soit tu entres dans ce cadre, (erreur, non respect ou autre) soit non.

8)

Je ne sais pas si un règlement intérieur peut prévaloir sur un plan de chasse qui "appartient" à l'ONF.

J'ai par ailleurs intérrogé l'ONF et j'attend une réponse.

Je vous tiendrais informés ....

Merci quand même pour ta réponse.

Salut CATSIA,

J'ai un bracelet approche chevreuil dans une ACCA qui loue des bois (cher...) à l'ONF et le règlement de chasse qui prévaut est celui de l'ACCA.

Le règlement ONF, joint à l'autorisation, précise des règles qui concernent les conditions de circulation dans leurs bois, de sécurité relatives aux autres usagers, mais rien concernant à proprement parler la chasse.

La réponse de l'ONF à ce sujet m'intéresse aussi, meric de nous la faire connaitre.

Concernat les trophées, dans mon ACCA, il m'appartient.

8)

Les trophées peuvent être taxés par l'ONF.

Chez moi independamment du prix des bracelets que l'adjudicataire paie à l'ONF, les grands trophées font l'objet d'une taxe qui peut monter, pour un grand cerf à plusieurs milliers d'euros.

C'est peut être dans ce cadre que ce trophée a été "confisqué" si le "tueur" ne voulait pas ou ne pouvait pas apyer ???

salut

si tu n'as pas fait d'erreur, pourquoi l'on t il saisi? y a t il dans leur reglement un article qui dit que les trophés appartiennent à l'association? demande leurs pour qu'elle raison .

la logique veut que le trophé appartient au tireur mais peut etre qu 'ils veulent le naturaliser pour le mettre dans le RDV de chasse, ou alors c'est juste un con qui veut se faire mousser en l'exposant dans son salon, une chose déjà vu dans ma societe vendéenne ou un vieux con c'est approprié un joli trophé de chevreuil en velours sans meme demander au tireur si il en voulait.

je me vois trop rentrer dans son salon est dire

-" waou, quel beau trophé , tu l'as tué où et quand"

réponse du "vieux con"

• c'est pas moi c'est machin qui l'a tué là ...."

-"il est sympa de te laisser son trophé"

-"il me l'a pas laissé , je l'ai saisi c'est tout"

-grande hesitation dans mon cerveau "quel vieux con,ou quel bouffon..."

l'article 113 du Code civil dispose que « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites » les associations étant régie par le droit contractuel il semblerait qu'il faille se fier au règlement intérieur de l'ACCA.

S'il n'y a pas d'autres dispositions (dont j'ignorerais l'existence) et qu'il s'avère que l'ACCA n'ai pas respecté le contrat initial alors le chasseur en question peut en référer au juge civil.

Merci à tous pour vos réponses.

Pour info, il ne s'agit pas d'une ACCA mais d'une asso classique de loi 1901. Je ne sais pas si cela change la donne.

Par ailleurs, un cas similaire (erreur de tir) s'est produit en décembre 2011 et le trophée n'a pas été saisi. Je voulais juste savoir si c'est par amitié envers le tireur ou par obligation légale....

J'attends donc avec une certaine impatience la réponse de l'ONF.

En règle générale le trophée est remis au tireur par le détenteur du plan de tir. Il arrive que certaines sociétés gardent les trophées d'invités ou de tireurs occasionnels ou encore d'erreurs de tirs. Il faut voir aussi ce que dit le règlement intérieur en la matière.

Il y a donc au départ une erreur de tir ?

Si c'est bien ça, la confiscation du trophée peut s'expliquer, après que la politique en la matière soit à géométrie variable ...

@Alain Aubert wrote:Il y a donc au départ une erreur de tir ?

Si c'est bien ça, la confiscation du trophée peut s'expliquer, après que la politique en la matière soit à géométrie variable ...

Pas obligatoirement erreur, si le règlement prévoit que le trophée reste à la société de chasse, si le tir est effectué même avec accord par un invité, ce qui arrive parfois où pour des raisons divers, cotation exceptionnelle, il y a des présidents qui ne reculent devant rien, d'autres donnent volontiers tout ce qui n'est pas remarquable.

Il faut voir le règlement intérieur, et si ce n'est pas écrit, ne pas hésiter à le mettre à l('ordre du jour à la prochaine AG.

"Par ailleurs, un cas similaire (erreur de tir) s'est produit en décembre 2011 et le trophée n'a pas été saisi."

C'est pour cette raison que j'ai écrit, mon message.

Il semble bien y avoir eu une erreur de tir.

Salut

CATSIA a écrit:

"Pour info, la "confiscation" en cas d'erreur ou non respect est (entre autre)prévue dans le règlement intérieur de l'association".

Donc, soit il entre dans un des cas prévus, erreur, non respect plus les cas prévus "entre autres" que l'on ne connait pas, auquel cas la confiscation prévue au règlement est conforme, soit il n'y entre pas et alors la confiscation est abusive.

Lui seul peut le savoir.

Je serai surpris que l'ONF bailleur se mêle de ce genre de chose.

A mon avis, cela relève exclusivement du règlement de la société.

8)

Bonjour à tous,

j'ai reçu la réponse de l'ONF et effectivement, cela ne les concerne pas.

C'est donc en interne que cela doit se gérer.

J'ai donc la réponse à ma question.

Pour info, techniquement il y a eu erreur mais éthiquement, le tir était parfaitement conforme.

En tout cas, merci pour votre implication.

@[supprimé] wrote😛our info, techniquement il y a eu erreur mais éthiquement, le tir était parfaitement conforme.

En tout cas, merci pour votre implication.

Compte tenu de notre "implication", tu pourrais peut être nous eclairer sur les circonstances exactes ...

@Alain Aubert wrote:@[supprimé] wrote😛our info, techniquement il y a eu erreur mais éthiquement, le tir était parfaitement conforme.

En tout cas, merci pour votre implication.

Compte tenu de notre "implication", tu pourrais peut être nous eclairer sur les circonstances exactes ...

Si techniquement il y a erreur, je pense que l'animal était blessé et que l'éthique veut que les souffrances soient abrégées. Je rejoins Alain Aubert quant à la demande d'explications celles-ci permettraient de mettre en évidence certaines pratiques dans les sociétés de chasse, et pourquoi pas éviter des désagréments.

Pour satisfaire votre curiosité, voici ce qui s'est passé.

Il restait seulement un cerf C2 (cerf de 10 pointes minimum) au plan de chasse et un grand 8 est tombé (absence de surandouillers et chevillures) aux très grands et gros bois avec 3 grands épois au dessus et seulement l'andouiller de massacre. Il s'avère que ce cerf est âgé d'environ 14 (aux dires du naturaliste qui se charge du massacre).

C'est pourquoi d'un point de vue éthique et cynégétique, c'est un cerf que l'on peut considérer comme C2 mais d'un point vu technique c'est une erreur. Il aurait dû être bagué C1 (donc jeune cerf).

En tout cas, pas de bol de tomber sur un tel animal. Il est très beau mais c'est une bête à polémique !!!!!

Voilà les explications.

ouai ils sont un peu lourd dans cette chasse car en general les "erreurs" dans ce sens sont "tolérées" , mais il ne faut pas que ça se generalise.

on peut meme dire que si tu avait fait une approche avec un garde ONF ou un gerant de chasse il t'aurai fait tirer cet animal car il s'agit d'un tir sanitaire qui est prioritaire sur le prélevement de trophé.