Pensez vous que dans le temps, toutes les societés.... association de chasse communales(acc) puisse passer en ACCA , pour que chacun dispose de meme regles !!! et que l'ont donne des cartes a la tete du client en changeant le statut comme sa les arrangent 🙂
POURQUOI ?
Il y aura toujours des ACC car parmi ces ACC il y des gens qui arriveront a sauvegarder les ACC! Mes je pense que des règles plus stricte devraient exister pour éviter le jugement à la tête du chasseur.
quand ces regles vont elles etres mise en place car ou j'habite ont veut pas me donne la carte parce que ma tete ne revient pas au bureau et en plus il y a du communal et le maire veut rien savoir, j'ai vue un avocat et celui ci ma dit que c'ete pas attaquable, sauf pour de la descrimination et encore fallait il le prouver ...
Bah oui car comme ces une association ils ont le droit de vous refusez!
je vais tout leur faire bruler leur chasse
Le règlement est fait ainsi et ce n'est pas que pour la chasse, ce sont pour toute les associations la possibilité de choisir ces adhérents chose normal!
sauf que la il y a 170 hectares de communal et je paye mes impots a la commune, les etrangers de la societe eux paye rien .. de toute façon je vais saisir le tribunal administratif et ont va voir si le president de la societe et le maire ont le droit de se comporter en PRINCE
Que vous payez des impôts ou non ne changera rien à sa! Si vous voulez faire du foot et que le club de votre club vous refuse pour une raison sauf discriminatoire elle le peut alors que se soit le foot, la chasse ou autres vous ne pouvez pas vous y opposez si ils veulent rester une bande de chasseurs copain ou autres!
j'ai contacte une personne du tribunal avec un numero d'aide jurique et se n'est pas du tout se qui ma dit, dans la vie ont a des droits mais aussi des devoirs, je vais saisir le tribunal il ma fait un brouillon de lettre a envoyer, et un timbre fiscal de 35 euro et je verai bien
Selon la loi sur les associations ces comme sa que sa marche! Allez jusqu'au tribunal pour sa ces chercher la bête!
oui c'est mieux de fermer sa gueule et de plu chasser.. 😃 🙂
Je n'est pas dit sa mais sois il faut trouver un arrangement ou allez chasser ailleurs! Si vos parents ou beaux parents habitent sur une commune à coté vous pouvez profiter de l'ascendance descendance.
et chez moi je dit amen , eh bien non car si tout le monde fait comme sa un jour plu personne chasse
Bah leur choix est de vous refuser tel est la chose après personnellement je ne connais pas grand monde à qui ces arrivé
sa arrive a beaucoup plus de gens que se que tu croie, et regle c'est compte en ne pas donnant une carte de chasse , c'est d'une bassaisse de mange m .....
Engager une procédure avec le tribunal et ensuite vous verrez le résultat mes ce n'est pas après sa que vous chasserez dans votre acca
bien alors quand c'est comme sa d'accors , mais ont prend pas le communal, ont prend aucune subvention, ont prend un garde prive, et ont reste PRIVE ...
Salut,
THIERRY,
L'association dont tu parles relève de quel régime?
ACCA, privée, communale etc?
Je n'ai pas trouvé la réponse en te lisant, mais j'ai peut être mal lu?
c 'est une ACC loi 1901
