injviter des amis

Salut Hector,

Je vais essayer de répondre à ta question sans dire trop de bêtises, mais si c'est le cas d'autres viendront me corriger !

En ce qui concerne la chasse du grand gibier sur ton propre territoire tu ne peux pas chasser sans autorisation ni rien, en effet, il te faut pour cela des bracelets pour les animaux tués ( défini et donné par l'ONCF )

Concernant la chasse en elle même, soit tu contactes la fédé de ton coin et tu leur demande ou sinon tu contactes l'ACCA du coin pour savoir si tu peux faire venir des amis.

Mais au conseil, avant une partie de chasse comme ça, préviens quand même les chasseurs du coin, sinon ils risquent d'être étonnés d'entendre des coups de feu et a tous les coup tu auras le droit à un garde de la fédé à la fin de la chasse.

Voila j'espère t'avoir un peu aidé, n'hésites pas si t'as besoin d'autres conseils

Merci de ta réponse si rapide.

Je vais en effet contacter la fédé.

Je précise tout de même que je ne participerai pas à la chasse n'étant pas titulaire du permis, je n'ai pas le droit d'être armé.

Un de mes amis m'a parlé d'un carnet de battue. C'est le document à demander?

salut,

Faut voir avec la FD, pck on en peut pas chasser le grand gibier comme ça, il te faut un équipage reconnu avec cahier de battu, les colliers... faut te renseigner auprès de la Fédération...

Mince, je viens de les appeler faudra que je rappelle.

Ils m'ont dit que ça ne posait pas de soucis à condition de "respecter la législation", ce qui est très flou pour un noob comme moi.

Pour le sanglier aussi il faut des colliers?

Et qu'est-ce qu'un équipage "reconnu"?

bizarre... appelles l'ONCFS, je trouve ça très louche...

Salut,

Depuis quand il faut un équipage pour chasser le GG?

Le 04 n'est pas un département à ACCA mais il en existe, donc déjà, vérifier si c'est le cas où pas auprès du maire.

Pour le sanglier, les bracelets ne sont pas forcément obligatoires.

Pour le cerf, il doit y avoir un plan de chasse.

Voir auprés de la FD 04.

http://www.fdc04.com/home.html

Ok. Merci pour ces réponses. Je vais directement m'adresser à l'ONCFS après la fête de demain.

Je reviendrais surement vers vous.

Et vous remercie encore d'avoir pris le temps.

Sauf erreur il n'y a pas d'ACCA dans le 04, rien ne t'interdit donc, en principe, de chasser chez toi et d'y inviter qui tu veux.

Par contre, pour les animaux soumis à plan de chasse ( ce qui ne semble pas être le cas du sanglier dans le 04) tu dois faire une demande de plan auprès de la Fédération. Mais à 14 hectares ...

Je crois qu'il y a aussi une question de superficie…Qui doit varier d'un département à l'autre.

Dans le Jura par exemple, il faut un minimum de 40 ha (d'un seul tenant) pour avoir le droit de chasse …

Là encore il faut se renseigner a la fédération ou à l'ONCFS.

@[supprimé] wrote:Je crois qu'il y a aussi une question de superficie…Qui doit varier d'un département à l'autre.

Dans le Jura par exemple, il faut un minimum de 40 ha (d'un seul tenant) pour avoir le droit de chasse …

Là encore il faut se renseigner a la fédération ou à l'ONCFS.

Je n'ai jamais rien lu en matière règlementaire, concernant une taille minimale de territoire pour avoir un plan de chasse.

Par contre les FDC émettent sinon des règles, des critères pour l'obtention, chez moi c'est plutôt 20 hectares pour le chevreuil.

Salut,

Le droit de chasse n'est pas assujetti à une superficie minimale...

Salut Alain, 🙂

Je n'avais pa vu ton post...

La question avait été posée et nous avions fait des recherches sans trouver quoi que ce soit dans la loi.

J'avais alors fait un mail à l'ONCFS qui m'avait confirmé qu'il n'y avait pas de superficie minimale.

Après, effectivement, l'attribution de bracelets, les problèmes inhérents à la proximité des voisins, la sécurité, etc, sont un autre débat!

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Merci, ces messages me simplifient la vie et m'initient un peu à la jungle juridique.

Pour la sécurité et les voisins, il faut rester vigilant mais vue la configuration des lieux et avec des chasseurs expérimentés, ça va le faire.

Il me reste à me mettre au clair avec l'oncfs pour les bracelets et éventuels plans de chasse ou se cantonner au sanglier.

Salut,

Attention quand même parce que en tant que détenteur du droit de chasse, tu es responsable.

@[supprimé] wrote:

Il me reste à me mettre au clair avec l'oncfs pour les bracelets et éventuels plans de chasse ou se cantonner au sanglier.

L'ONCFS n'a rien a voir avec les attributions de plan de chasse ( sauf a avoir un représentant à la CDCFS).

Ce sont les FDC qui instruisent les dossiers et proposent et le préfet qui attribue.

Attention, il y a des dates a respecter pour demander un plan de chasse février/mars.

PS : J'ai cafouillé dans un message précédent : il y a des ACCA dans le 04, vérifie que tu n'est pas dans le périmètre d'une, sinon tes 14 hectares ne suffiront pas.

D'ac. Pour le plan c'est cramé pour cette année.

Je ne pense pas être en acca, je me renseignerai à la mairie pour être sûr.

Si j'ai bien compris en cas d'acca, je perd mon droit de chasse au profit de l'association sauf cas particuliers. Ils sont obligés de me donner une carte, par contre mes amis hors commune sont obligés d'en demander une et ils peuvent refuser.

@[supprimé] wrote😃'ac. Pour le plan c'est cramé pour cette année.

Je ne pense pas être en acca, je me renseignerai à la mairie pour être sûr.

Si j'ai bien compris en cas d'acca, je perd mon droit de chasse au profit de l'association sauf cas particuliers. Ils sont obligés de me donner une carte, par contre mes amis hors commune sont obligés d'en demander une et ils peuvent refuser.

Salut,

20/20 :mrgreen: 🙂

Par contre, il reste la solution des invitations si toi tu es adhérent.

Au cas par cas selon les règlements des ACCA...

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