Quelles peines et/ou amendes a votre avis

Salut,

Une amende, de la prison avec sursis et des indemnités à la FD si partie civile?

Peut être une suspension du permis?

Moi, cela aurait été la suppression du permis à vie, point barre.

@[supprimé] wrote:de la prison avec sursis

Tant que ca tu crois :?:

@[supprimé] wrote😛eut être une suspension du permis?

Il y a 5 ou 6 ans en arrière le père d un copain n avait pas baguer un chevreuil et avait eu une petite amende plus une annulation de permis, je pense que la le permis risque aussi de sauter :!:

@[supprimé] wrote:Moi, cela aurait été la suppression du permis à vie, point barre.

Il fallait de bien que ca s arrête un jour, a chaque fois qu ils tombaient sur un sanglier il prenait du plomb :!:

Salut,

SDI, fr;iend j'ai oublié, moi je leur confisque la totalité des armes qu'ils détiennent...

Je n'ai aucune compassion pour les canards boiteux qui emmerdent tout le monde.

En France comme tu le sais on "négocie" la loi, c'est-à-dire qu'un tribunal décide d'une sanction selon le cas, l'individu, les circonstances etc ...le tout dans le cadre du panel de peines maximum prévues par la loi.

Ce qui fait, pour ne s'en tenir qu'à la chasse, que certains individus dits "insolvables" se sont retrouvés relaxés d'actes de braconnage et pas des petits! f1ol; et d'autres, pour lesquels je cite le juge "vous avez une situation vous pouvez payer" (cas d'une erreur d'identification d'espèce, que je n'excuse pas pour autant), se retrouvent avec les peines au taquet....(vécu!!!! :evil: ).

:arrow: personne ne peut dire à l'avance ce qui sera décidé, cela dépendra de beaucoup de choses (parties civile, avocats etc...). Le seul gars qui connait ses sanctions à l'avance....ben il est au volant de sa bagnole et il n'a pas vu la boîte à image :twisted:

Pour le chef de battue

Amande sur, avertissement morale du préfet sur avec rappel a la loi avec recommandé ect...

partie civile de la FDC donc dédommagement de l'animal tiré (au moins 1000€)selon barème pour l' ACCA

Avertissement pour mon lecture des consignes de battue et responsabilité morale de l'action.( facture a la tète du client de 135 € a 1500 € avec suspension du permis).

Mais en Corrèze plus qu' ailleurs il ont besoins des chasseurs, donc la fdc va mais de l'eau dans son vin, et la montagne risque d'accouchée d'une souris.

j ai un président d'acca proche de chez moi qui c est fait prendre (oncfs) a empoisonner les rapaces, au final 150 € pas de suspension, et un gros pensement sur une jambe de bois.

Il n y a pas d ACCA en Correze. Deja le point possitif c est que cette histoire a calmer pour le reste de la saison quelques psychopates locaux, si le jugement est trop gentil alors les conneries reprendront :cry:

Salut,

Malheureux, ne dis pas que ce sont des psychopathes! Ils vont bénéficier du statut d'irresponsable et seront acquittés!

Non non, ce sont juste des gros cons :oops: qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!

8)

@[supprimé] wrote:Salut,

Malheureux, ne dis pas que ce sont des psychopathes! Ils vont bénéficier du statut d'irresponsable et seront acquittés!

Non non, ce sont juste des gros cons :oops: qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!

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+1 :carton:es

@[supprimé] wrote:

Non non, ce sont juste des gros cons :oops: qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!

8)

:arrow: En l'état actuel des lois, l'infraction à la police de la chasse à ma connaissance le max c'est 5 ans. Au delà c'est si on blesse ou si on tue qq'un (10 ans max) :? ....et le définitif c'est en cas d'homicide avec circonstances aggravantes.

p1;ad Si tu veux être plus sévère pour l'infraction dont il est question, soit faut changer la loi, soit c'est ce dont on a déjà discuté. s,1;op

Le jugement a lieu mi avril, je vous tiendrez au courant mais j espere que ce ne sera pas trop light sinon les tirs a plomb des sangliers et grands cervides risquent de reprendre :cry:

Salut 🙂

Bon ca y est, les gars sont passer au tribunal, 1 an de retrait de permis + 200€ d amende pour le tireur et 150 € d amende pour le chef de battue. C est vraiment light de chez light mais c est comme ca :cry:

Je ne pense pas que ce soit bien dissuasif pour les autres dans le futur mais bon.... 😐

Au moins ils ont étaient condamné!

Tu leurs dira que si sa se renouvelle au même endroit, les autorités vont être de plus en plus dure dans leurs jugement... C'est un avertissement. Et tu affiche en gros à la cabane de chasse le numéro des gardes fédéraux!!!

C est quand meme enorme dans arriver juste parce que l on refusent de mettre des balles pour chasser le grand gibier :? Enfin bref ce qui est fait est fait 🙂

C'est bien une lubie de tiré à plomd, fait leurs essayer la 9.3 sur une grosse bete, quel reste net sur place. Sa les fera peut être changer d'avis!!! Les gardes aime bien suivre les sociétés ou il y a eu des antécédents. Chez moi il n'y a jamais eu de problème s constaté en 10ans on les a vus 4fois. Par contre dans d'autres sociétés c'est toutes les 2 semaines.

@[supprimé] wrote:Salut 🙂

Bon ca y est, les gars sont passer au tribunal, 1 an de retrait de permis + 200€ d amende pour le tireur et 150 € d amende pour le chef de battue. C est vraiment light de chez light mais c est comme ca :cry:

Je ne pense pas que ce soit bien dissuasif pour les autres dans le futur mais bon.... 😐

C'est toujours mieux que rien, mais force est de constater que les bracos connus sont tous des multirécidivistes, ce qui prouve bien que ces peines sont trop faibles.

Il n'y a pas assez de confiscation de véhicules et de retrait de permis (chasse et conduire) à mon gout.

en correze les cerf sont mal vu il veulent en tuer encore plus a ça la pression des sylviculteurs il a eu une sanction pour dire il faut pas le faire car c'est ecrit mais les enjeux economique derrier sont trop fort

L avantage de cette affaire c est que maintenant le tir a plomb c est fini sur cette societe, les gars ce sont saborder d eux memes 🙂

comme ont dit c'est bons ça !!

@OLERON wrote:@[supprimé] wrote:L avantage de cette affaire c est que maintenant le tir a plomb c est fini sur cette societe, les gars ce sont saborder d eux memes 🙂

Alors quand c'est comme ça,ils ne vont plus tirer les renards en battue !!!

quand on est dans le marais (à balle fusil pour la plupart) les gars n'osent pas tirer les renards,comme c'est loupé 9x/10 :lol:

c'est arrivé chez moi il y a 2 ans,un renard sort et longe la ligne à 60m en parallèle.....personne ne tire......

jusqu'à ce qu'il passe en face de moi yah:ou

C'est pas le type de munition qui fait que les gars ne tire pas ...!

Derrière le renard c'est les sangliers qui passent .... coi;k qu'ils vont te dire.

Perso, en quatorze permis, je dois avoir tué une centaine de renards.

75% env à l’affût le reste en battue et tous a balle sauf deux au plomb lors de billebaude au lièvre les autres tués à la carabine soit en 7/64 - 280 rem - 6.5/57 - 9.3/74r.

J'avoue que quand tu double un renard avec des rws ks en 9.3 de 16 grammes tu te dit a un moment qu'a 4 € la mune sur un renard ca fait chère ... :x

mais le renard c'est mon tire préféré et jamais je ne laisse passer si les conditions sont bonne.

Pour ce qui est des la peine, ca me parrait quand même très très léger.

Des gars dans le coins c'était fait prendre avec un chevreuil non bagué, il avaient un retrait de deux ans de permis et 1500 € chacun.

t,1;op