Bonjour à tous,
J'ai hérité d'un fusil de chasse juxtaposé Robuste 222 en calibre 12.
Je voudrais savoir quelle procédure je dois remplir afin d'enregistrer l'arme légalement à mon nom.
Autre question, je pars à la chasse à l'étranger au mois de Novembre, comment faire pour lui permettre de voyager avec moi ?
Par avance merci de vos avis et conseil.
Cdt
RB
Pour l enregistrement il te suffit de te servir de l heritage pour en faire un papier de cession a envoyer a la prefecture,
Si tu n a pas de papier disant que tu a herite du fusil tu fait une declaration de vente avec le nom de l ancien proprio.
Une foi l arme a ton nom pour le faire voyager il te suffit de le signaler avec la compagnie de transport avec la quelle tu quitte le territoire si tu par en voiture prend juste avec toi tout tes papier de chasse dons le papier disant que c est bien a ton nom.
Bonjour à tous,
J'ai donc fais un papier de cession avec le nom de la personne décédée pour faire enregistrer l'arme à mon nom.
J'ai obtenu le récépissé et j'ai tout fais enregistrer sur une Carte Européenne d'Arme à Feu (CEAF) avec ma carabine.
Tout s'est fais en préfecture auprès du service "Direction de la sécurité et de la protection civile".
Ils m'ont guidés par téléphone et m'ont reçu le lendemain.
5 jours plus tard j'ai reçu un email me disant que tout était prêt et que je pouvais passer récupérer le dossier.
J'avais peur que ce soit long et fastidieux (administration française oblige) mais mon interlocuteur a été très pro et rapide.
