Vente d un fusil
Bonjours voila j ai une petite question j ai vendu mon fusil a pompe canon rayer et je voudrais s avoir si c est au vendeur ou a l acquereur de faire la declaration de vente par cerfa???
Merci d avence
Réponses
- thomas51400
Il faudrait soit appeler ta préfecture pour vérifier que l'arme n'est plus dans le listing d'arme chez toi. Soit appeler préfecture de ton acheteur pour s'assurer que l'arme est bien à son nom.
- joakim02
Donc c est a lui de faire le changement?
- snocxuatrom
Bonsoir,
pour une transaction,perso, 2 exemplaires sont remplis,un signé par le vendeur,et l'autre par l'acheteur,je conserve "l'acheteur" et l'envoie à ma prefecture,avec photocopie de la CNI et du permis de chasser ou licence de tir de l'acheteur!Lui,doit envoyer son exemplaire au bureau armes de sa prefecture!!
Laurent
- totophe14
Salut, il faut faire les papiers avec un armurier sinon la préf va te retourner les papiers sans les valider
j'ai eu la cas avec le fusil de ball tap de mon fils acheté à un particulier nous avons fais les papiers j'ai étais obligé d'allé chez un armurier pour qu'il mette un tampon, je n'ai toujours rien reçu ...
j'ai déclaré 2 autre fusil de chasse depuis (1 semi auto et 1 juxta) qui n'avait jamais était déclaré, je suis passé direct chez mon armurier, j'ai reçu les papiers pour les 2 mais toujours rien pour le superposé de tap
- snocxuatrom
Bonsoir,
pour une categorie D (fusil à canons lisses),l'agent de ta pref n'y connait rien,le passage devant armurier ou OPJ ne s'effectue que pour une categorie B,pour ton semi auto(categorie C) jamais déclaré,là oui il te fallait passer par un armurier qui remplit son registre et te "revends" ton arme.
Laurent
