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sanctions ou pas ?

Par cacasse | 16 novembre 2016

bonjour , cela fait un grand moment que je ne suis venu sur le forum :?

Mais voici que je me pose une question qui j'en suis sur aura sa ou ses réponses d'avis éclairés de votre part.

Alors voici ma question , ce weekend un membre de l' ACCA se vois puni pour avoir prélevé en battue deux laies 90 et 106 kg , les consignes de tirs étaient

"sangliers on tire"(on en est envahi comme jamais) sauf que dans le règlement intérieur 2016/2017, il y est stipulé que :

" le chasseur ne pourra prélever qu'un sanglier femelle (+50kg), pour la suite de la saison il ne pourra prélever que les mâles identifier et en dessous de 50kg"

Après moi je me met a la place d'un invité on me dit dans les consignes " sanglier on tire" bah je tire tout puisque je ne sais pas ce qu'il y a dans le règlement intérieur.

Alors est ce le règlement intérieur qui fait fois sur les consignes , cette personne pour vous est-elle sanctionnable ?

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Réponses

  • michel39

    C'est le chef de battue qui est responsable de la battue et qui donne les consignes de tirs.

    S'il ne respecte pas le règlement intérieur, et si sanction il y a, c'est au chef de battue qu'elle devrait être appliquée, pas au tireur qui a suivi les consignes de tirs.

  • Galfa

    Hello !

    Tout à fait d'accord avec Michel. Il me paraît normal de sanctionner le non-respect d'une consigne claire. Dans le cas présent, le chasseur a voulu appliquer la consigne mais il se trouve que c'est cette consigne qui n'était pas claire.

    Faut pas pousser quand même !

  • Niko 63

    Et ben pu.... j'aurais toujours autant de mal à comprendre que dans les secteurs ou il y a invasion de sanglier on puisse encore mettre en place des limitations de tir.

    Il faudrait contacter la fédération pour connaître leur ressenti sur ces limitations et sanctions.

    Chez moi on a un population "normal" de sanglier, l'an passé la plupart des sociétés on arrêté de chassé le sanglier début janvier, fin janvier après quelque coup de fil d'agriculteurs à la fédé plusieurs sociétés on été obligé de se remettre à la chasse aux sangliers sous peine de battue administrative.

    Malheureusement les petits seigneurs locaux utilise le règlement comme bon leur semble, si le responsable est jaloux du tireur ou si il veux se venger d'une vieille querelle de clocher, bim sanctions. Si c'était l'inverse on aurait même pas fait allusion au règlement...

    Chez moi se sont les consignes de début de battue qui prime sur le règlement.

    Niko

  • bof

    salut

    le règlement intérieur s'applique aux membres concernés; pour les invités, si il ne leur est pas remis ce règlement, seul les consignes sont applicables, comment être au courant sinon!

  • Red cloud

    Le genre de consignes débiles des conditions de battues qui me fait tourner les talons direction le petit gibier.... f1ol;

    A l'approche ok, pas de laie suitée ok, pas la bête de tête ok, mais ce genre de consignes alors qu'on est en battue avec des animaux lancés et visibles pas longtemps=connerie ou alors libre à chacun d'aller chasser avec une balance, et d'avoir le plaisir de conclure une journée de chasse par une engueulade pour avoir tiré ou pour ne pas avoir tiré cr1;az

    Mais bon c'est vrai qu'on en manque du sanglier en France...

    Difficile de dire pour la sanction, le responsable de battue a très bien pu dire " on tire" sous entendu selon le règlement intérieur. Qd on est au courant du règlement et qu'il y a une directive bizarre, ce n'est pas interdit de poser la question.

    Moi c'est clair, je ne chasse pas ds ces conditions. Sanction pour la sécurité ok, tir non éthique ok, mais pour favoriser les troupeaux de gorets et payer les dégats...niet!

  • TONIO79

    @Red cloud wrote:

    Moi c'est clair, je ne chasse pas ds ces conditions. Sanction pour la sécurité ok, tir non éthique ok, mais pour favoriser les troupeaux de gorets et payer les dégats...niet!

    +10

    t,1;op

  • michel39

    @[supprimé] wrote: les consignes de tirs étaient "sangliers on tire"

    Perso, comme j'étais chef de battue, si je disais " SANGLIERS ON TIRE", ça veut dire pas de limitation sur le sexe et le poids.

    Ca veut dire on tire tout...

  • sim09

    Pour moi, je le comprends comme, on a des bracelets, vous pouvez y aller !

    Je le comprends en terme de quantité, et non de taille et de sexe. Chacun signe un règlement en début de saison, donc pour moi le chasseur est fautif.

    Chacun sait que seul les écrits ont une valeur, les paroles restent des paroles.

    Probablement que le chef de battue s'est mal exprimé, mais il n'a forcé personne à tirer.

    Le reste (populations de sangliers et gestion) c'est un autre débat.

  • titou 66

    Je fait partie d'une équipe qui comme toutes respecte un règlement .

    Mis à part une faute grave de sécurité tout se passe bien et les sanctions sont dérisoires et symboliques .

    Si au rond du matin nous avons des invités et si le chef de battue oubli un détail nous sommes là pour compléter .

    Et encore une foie , sauf faute grave sur la sécurité l'invité ne serras pas sanctionné ( mais qu'est qu'il vas prendre comme moqueries )

  • macj

    J'ai un exemple similaire (mais pas dans une acca)

    D'habitude consignes strictes + amendes (en résumé pas de laies >50kg vidées)

    Sauf que cette année ils sont dans le collimateur de tout le monde (onf, agriculteurs voisins etc..) car surpopulation

    Du coup à la dernière battue consignes du chef pour les sangliers : pas de consignes (chacun fait comme il le sent comme ils disent)

    Résultat: évidemment certains n'arrivent pas à se raisonner

    1 laie passe encore

    2 grosses mamans dans la meme battue (donc on parle plus trop d'erreur) ca commence à faire pour un invité

    Dans le cas présent l'invité (ou plutôt son invitant) n'a pas été sanctionné puisque consignes claires au rond...juste petite réprimande orale sous forme de moqueries

    maintenant je suis pas persuadé qu'il sera invité de nouveau...

    bref entre le dit / non dit, le paradoxe de la régulation et de la gestion d'une belle chasse de sangliers....

  • cacasse

    Merci vos avis sont très pertinents et ils ne divergent pas trop sur la base de la question .

    après le chasseur en question , je l'ai vu ce soir et il a demandé a un technicien de la fédé qui lui a dit , déjà un qu'il ne comprenait comment la DDT a pu signer un règlement intérieur pareil , vu ce qu'il y a comme sangliers sur votre territoire f1ol;

    en deux qu'il ne pouvait être puni car le responsable de battue avait dit dans ces consignes "on tire" donc on tire pas de sexe pas de poids , il aurait du mentionner dans ses consignes l'article du règlement intérieur portant sur le tire des sangliers femelles...

    après le chasseur en question lui pour ne pas mettre le brin va se conformer a sa "punition" car il est au bureau et fait parti de ceux qui on suggéré cet article.

    ou celui qui a tirer une laie de +de 50kg ne pourra plus en tirer d'autre.

    Mais il veux que soit dit par le président que normalement il n'est pas sanctionnable.

    je suis également au bureau je suis le seul qui n'était pas d'accord sur ce point , quelques un d'entre vous en avez donner des raisons qui sont les mêmes que les miennes et que j'avais exposé l'or d'une réunion précédente l'assemblé général.

  • michel39

    Le règlement intérieur c'est une chose...

    Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

    La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...

    Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...

  • First58

    Bonsoir,

    Il y a des propos et des consignes que je ne m'explique pas: vous êtes en surpopulation... alors y a t il besoin de se prendre la tête sur le tir de laies de tel ou tel poids ??? Je suis aussi assez préservateur mais il faut pas exagérer: deux ou trois erreurs ne vont pas mettre une population en péril, par contre cela peut détendre certains: notamment des riverains qui voient leurs prés et cultures à l'envers...

    Il y a des régions ou les sangliers sont plus rares et pourtant on se prend pas la tête à 10 kg près...

    Pareil pour une laie gestante, sauf si la mise bas est proche, c'est pas noté dessus...

    Arrêtez donc, enfants gâtés de sangliers ou sinon allez à la pêche...

  • thomas51400

    Les us et coutumes des sociétés sont très différentes d'une région à l'autre... Chaque président décide avec le bureau du règlement intérieur et le fait valider à l'AG.

    Arrivé à mettre tous le monde d'accord n'est jamais évident...C'est un problème générale de société...

    En général les consignes sont aussi la pour éviter les excès.

    Les consignes doivent être rappelées chaque matin de battue ou au minimum renvoyer au règlement intérieur.

    Si le chasseur est au bureau, le plus sage est de payer l'amende pour ne pas mettre le feu au poudre mais de bien faire rappeler les règles et qu'elles restent identiques sur l'année...

  • sim09

    @[supprimé] wrote:Le règlement intérieur c'est une chose...

    Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

    La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...

    Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...

    C'est toujours comme ça que le bazar commence.

    Tout mettre sur le dos du responsable de battue, c'est un peu facile. Si les chasseurs n'ont pas pris connaissance du règlement intérieur et font de fait des conneries le dimanche, c'est uniquement de leur faute. Quand on porte une carabine, on se renseigne quand même un minimum, on prend des précautions. On m'a toujours dis, dans le doute abstient toi, c'est encore plus vrai une arme à la main, surtout s'il y a contradiction entre RI et consignes de battue.

    On parle sans arrêt d'assistanat dans la vie de tout les jours, mais répéter bêtement des consignes avant chaque battue aux chasseurs, c'est la même chose. Sur les territoires sans cervidés, on ne rabâche pas à chaque battue le non tir de l'espèce cerf.

    Pour moi il y a un règlement intérieur que tout le monde doit connaitre, voir signer, puis les consignes plus spécifique au lieu de chasse et à l'avancement du plan de chasse.

    Le type n'a pas respecter son règlement intérieur, il a merdé.

    Maintenant, est ce que ce règlement est adapté ou pas, c'est un autre débat. Mais à quoi ça sert de mettre en place un RI si c'est pour passer outre en cours de saison ?

  • gui747

    @[supprimé] wrote:Le règlement intérieur c'est une chose...

    Les consignes d'un chef de battue c'est autre chose.... elles peuvent s'écarter du règlement intérieur en cas de besoin....

    La responsabilité de chef de battue est directement attribuée par le Président et les chasseurs doivent respecter les directives du chef de battue...

    Il donne les consignes de tirs, donc c'est lui qui peut être sanctionné... Pas le tireur...

    Tout a fait d'accord avec toi Michel, le fait qu'il y ai un chef de battue qui donne des consignes avant chaque battue est justement fait pour "ajuster" les tirs au long de la saison on ne mets pas la "pression" sur les sangliers toujours de la même façon, on s'adapte a la population, aux dégâts et aux demandes des propriétaires terrien/agriculteurs

    First58 wrote:

    Bonsoir,

    Il y a des propos et des consignes que je ne m'explique pas: vous êtes en surpopulation... alors y a t il besoin de se prendre la tête sur le tir de laies de tel ou tel poids ??? Je suis aussi assez préservateur mais il faut pas exagérer: deux ou trois erreurs ne vont pas mettre une population en péril, par contre cela peut détendre certains: notamment des riverains qui voient leurs prés et cultures à l'envers...

    Il y a des régions ou les sangliers sont plus rares et pourtant on se prend pas la tête à 10 kg près...

    Pareil pour une laie gestante, sauf si la mise bas est proche, c'est pas noté dessus...

    Arrêtez donc, enfants gâtés de sangliers ou sinon allez à la pêche...

    :carton:es

  • playboyjeep

    c'est vraiment du n'importe quoi.... je ne sais pas c'est quoi le pire, les mauvaises consigne du chef de battu ou les mauvaises consigne du règlement inter... :shock: quand on est invités on connaît pas forcément le règlement intérieur, c'est au chef de battue où à l'inviter de le dire...

  • Claude 31

    Pour moi ce PV est caduc car il est impossible de connaitre le poids de l'animal en chasse avant de l'avoir pesé. Ce règlement intérieur vaut des clous.

    Donc si on suis la procedure, le garde particulier établie un pv pour le chasseur puis un pour le chef de battue. Mais vu qu'ils sont contestable pour les raisons décrite l'affaire se finit comme tel.

  • First58

    Bonjour et petit rappel: un garde particulier ne peut pas rédiger un PV pour un manquement (et non une infraction) au règlement intérieur d'une société de chasse...