Bonjour à tous une question m'a été posé par un membre d'une ACCA voisine, ne sachant pas trop quoi lui répondre je vous pose donc cette question.
Est ce que le président d'une ACCA peu imposer le style de vote lors d'une AG qu'elle soit extraordinaire ou pas genre imposer le vote à main levée alors que plusieurs membres veulent voter à bulletin secret ?
Bonjour
Le Président n'impose rien, c'est le règlement de l'ACCA qui défini cela.
Mais du coup si rien n'est stipulé dans leur régèement intérieur à ce sujet la décision de voter de tel ou tel sorte appartient à qui ? à la majorité de ceux qui désirent tel ou tel vote ?
La c'est le serpent qui se mord la queue... Parce que pour savoir quelle est la majorité..Faut voter... Et alors comment voter comment on va voter....???? icone-gratte icone-gratte icone-gratte
Salut Michel39 , ben oui c'est exactement ça le serpent qui se mord la queue! icone-oui icone-oui
Faut faire la révolution... Et couper des têtes.... icone-happy icone-happy icone-happy
Ouais t'as raison !! icone-good
je crois qu' il va falloir ressortir la guillotine...
Bonjour
Si rien n'est prévu dans le règlement, c'est le Président qui décide la façon de voter.
Un règlement est obligatoire dans une association Loi 1901, il est là pour éviter que le Président décide seul.
Il est là aussi pour concrétiser les responsabilités de l'association 1901, il est communiqué à la Préfecture.
Bonjour ,
Le mieux serait pour vous d'allez en préfecture demander le règlement intérieur ( qui est gratuit et anonyme ) et si rien n'est inscrit sur le mode de votation d'en demander l'inscription à la prochaine AG il y aura la aussi un quota de demandeurs à respecter icone-gratte icone-gratte icone-gratte
