Bonjour,
Un chasseur mineur peut-il être responsable de son frère mineur (non chasseur) qui l'accompagne ?
Les avis divergent, personnellement je pense que non, puisque ce mineur n'a pas l'autorité parentale.
Qu'en pensez-vous ?
Merci pour vos avis.
Bonjour,
Merci pour l'exposé, mais je doute que ce soit si simple, en effet mon chasseur est MINEUR et je ne crois pas qu'un mineur puisse endosser la responsabilité concernant son petit frère également mineur. Il s'agit d'un gamin de 16 ans avec son frère de 11 ans...
Si c'est un accompagnateur mineur qui va à la chasse avec 1 jeune de 16 ans il n'y aurai pas de raison que ce binôme soit seul vu que le jeune chasseur de 16ans est en chasse accompagnée donc par définition sous la coupe d'un chasseur expérimenté...
Mais si la question que vous posez est une histoire de responsabilité par rapport à des dégâts que le mineur non chasseur pourrai causer à un tiers que ce soit physiquement ou à des biens sont du ressort de la responsabilité civile des parents qu'ils sont présents lors des faits ou pas...
Ce n'est pas parce que le gamin ACCOMPAGNE quelqu'un lors d'une sortie récréative qu'il échappe à la responsabilité de ses parent, peu importe que ce soit la chasse, le vélo ou le ski...
J'espère avoir été clair.
Fratrie ou pas ça ne change rien
