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Droit de chasse et habitations

Par GONTIER | 11 février 2007 à 18h01

Bonjour,je suis nouvel adherant du forum et nouveau dans la chasse en général.Je me pose la question suivante:je possède derriere la maison ou j' habite deux petites patures de moins d' un hectare et je voudrais y chasser les ramiers bien présents dans les haies.Le problème c' est que les patures sont un peu cernées par des habitations à une cinquantaine de metres autour.Je me demandais si c' était autorisé d' y tirer puisque ce serait en l' air et donc sans aucun danger pour les habitations!Voila merci d' avance de me répondre 🙂

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Réponses

  • GONTIER

    Merci de me saluer.C' est vraiment une question emmerbétante comme dirait boris vian car a la chasse on peu etre a coté des maisons mais de la à en etre cerné enfin c' est particulier ya des grands jardins autour d' une cinquantaine de metres et un coté dégagé avec des patures à vaches ...enfin j' espere que quelqu' un saura me répondre 🙂 salut

  • pan rate pan touche

    bien sur que tu as le droit :!:

    mais fais gaffe 😛 aux premiers plombs sur les maisons ,tu risques quelques petits problèmes :cry:

  • VdbO

    J'espère que ton chien sait escalader les murets pour ramener les ramiers tombés chez les voisins :x :x :idea:

    Sans rire le risque peut être minime mais coté nuisances c'est sur que tes voisins apprécieront surement pas, surtout si ils retrouvent des pigeons sur leur terrain, tu devrais laisser tomber ou demander aux voisins 1 par 1 avant.

    [edit] pas assez rapide Jasonx grillé par un utilisateur de verney cacarron la honte :!: ::arf/

  • jasonx

    ou alorstu aguiches les pigeons en faisant la pigeonne,ils viennent pour te voir ,ils se posent et hop!et pour les femelles ba c'est une autre histoire!

  • GONTIER

    Merci de me répondre c' est bin ce qu' il me semblait j' ai le droit par contre c' est pas pour une utilisation intensive mais la haie entre les deux patures sert de dortoir il y en a toujours un vingtaine de posés!Donc j' en ai déja prélevé deux mais je voulais etre sur!Par contre si je veux les tirer à poste fixe vous savez s'il faut faire une déclaration pour pouvoir tirer jusque six heures ou il suffit d' en construire un?merci

  • jasonx

    tu fais une instalation de la main de l'homme et ca suffit!c a d des caisses en bois jusqu'au filet en passant pas les ballots de paille jusqu'au branches misent dans le sol!

  • GONTIER

    Pas de déclaration à faire alors la c'est impec!merci de vos réponses a+

  • niouf-niouf

    A mon avis, prend contact avec la fédération de chasse de ton département.

    Je ne pense pas que tu puisse tirer même en l'aire a 50 m de chez tes voisins.

    Ce n'est peut etre que départemental, mais, chez moi, je ne peut pas chasser a moins de 150 mètre d'une hatitaion.

    Même si tu ne tire pas dans la direction de ces hatitations . :roll:

  • jasonx

    c'est sur,c'est la honte lol :wink: :lol:

  • GONTIER

    Excuse moi je ne comprend pas ce que tu dis.La honte c' est de chasser à moins de 150m des habitations?Normalement rien n' interdit de chasser à moins de 150m des habitations.D' ailleurs au permis que j' ai passé l' année derniere on apprend que dans une ACCA le droit de chasse appartient au proprio des maisons à moins de 150m!Mais qu'il doit tirer dans la direction opposée des maisons...alors? :shock: :shock:

  • GONTIER

    En fait j' ai donc le droit mais c' est vrai que ça fait beaucoup de bord** pour pas grand chose.Disons qu' ils le savent que c' est moi qui tire et ça n' a pas l' air de les déranger vu que je tire très rarement genre 5 ou 6 cartouches depuis le début de la saison mais comprenez un peu la tentation pour un jeune permi je passe un mur et là :twisted: enfin je vais laisser tomber le truc je pense mais je crois bien que je suis pas en infraction 🙂

  • jasonx

    a non c'est pas pour toi "c'est la honte"lol :lol: :wink:

  • VdbO

    Mais pourquoi la honte en faite? [psyko mode] raconte nous ton désarrois/histoire avec cette marque de fusils [/psyko mode]

    même si c'est un brin hors sujet :p

  • jasonx

    mais non c'est pas la honte lol c'est en férérence a ce que tu as mis!y a pas de honte!

  • JPR20160

    Bonjour à tous,

    il est interdit de chasser dans un rayon de 150 mètres autour d'une habitation, c'est cette meme distance qui doit nous séparer d'une route.

    @+ :wink:

  • GONTIER

    Salut à toi.Désolé mais ce que tu dis est faux dans l'absolu mais peut etre vrai dans le particulier!Je croit que le préfet peut prendre de telles decisions dans le cadre de son département ou alors certaines sociétés...

  • JPR20160

    Bonsoir à toi,

    désolé mais ce que je dis n'est pas faux, c'est ce qu'essayent de faire appliquer les gardes chasses et les services de gendarmerie chez nous.

    Toute personne en action de chasse à moins de 150 mètres d'une habitation ou d'une départementale par exemple est verbalisable, chez vous c'est peut etre différent...

    Après chacun voit midi à sa porte.

    @+

  • VASCO II

    mais c'est quoi ce truc je sais que j'ai du retard pour ce post

    mais les gars vous rêvez ,interdit de chasser a moins de 150 m d'une maison habitée ou pas :!: :!: :!:proprio ou pas point barre, arc fusil missile

    cqfd

  • tartarin75

    Il me semble que l'histoire des 150m est une confusion. Légalement il n'y a pas de limite dès lors que l'on ne tire pas en direction des maisons, du point de vu du respect du voisinage c'est autre chose...

    Les 150m concernet dans une ACCA les terrains qui ne peuvent en faire partie lorsqu'ils sont situé à moins de 150 m des habitations.

    @+

  • JPR20160

    salut tartarin75,

    tu as surement raison, mais chez nous il n'existe pas d'ACCA, et les gardes , les gendarmes veillent, surtout quand il y a des grives, certains chasseurs tirent sous les fenetres, c'est pareil pour les routes, dans ce cas ils sont moins regardants.

    @+ :wink:

  • GONTIER

    Salut. tartarin a raison c' est une confusion tu as pas de distanc elimite....du moins sur le continent 😛 😛 😛 😛 :wink:

  • SEB 19

    Bonsoir,

    La distance des 150m est souvent une close du reglement de la societe de chasse. Le bon sens le veut aussi. Cela evite souvent les problemes avec les neoruraux antichasse.

    Cordialement Seb

  • GONTIER

    La distance des 150m est souvent une close du reglement de la societe de chasse.

    Encore faut-il etre dans une societe, une asso offcieuse de proprio ou un dissident s' en fout 😛 :wink: et on est d' accord c' est pas un texte de loi on a le droit apres les assos font comme elles veulent :roll:

    Cela evite souvent les problemes avec les neoruraux antichasse.

    OUais sauf que vu qu' ils sont deja antichasse tu ne peux les faire changer d' avis j' en connais plein comme ça et de toute façon ils t' emmerderont s' ils ont envie, et s' ils ont pas envie au départ ben tu discute on est d' accord ça dépend du gars aussi :evil: :wink:

  • SEB 19

    Re,

    Et bien, tu es remonté mon amis GONTIER.

    Ce que tu dis est juste mais malheureusement c'est la triste realité.

    Il faut faire avec.

    Cordialement Seb

  • candide

    C'est d'autant plus un faux problème que, déja, en plaine , vu le bruit des fusils, les gens pensent toujours qu'on tire de très près et ne savent pas estimer les distances; combien de fois ai je entendu des gens penser qu'on avait tiré à quelques dizaine de mètres alors qu'on était à plus de 200m d'eux.

    Par contre, bien plus près mais derrière un rideau d'arbre, le bruit est extrèmement atténué et la distance semble plus grande.

    Je crois qu'un grand scientifique ou le webmaster de CP (mes deux idoles!!) l'a dit: "tout est relatif".

    Alors plutot que de donner des distances mini ou maxi, une fois de plus, le mieux c'est d'utiliser son bons sens, de ne pas tirer en direction des habitations et d'essayer d'em...der le moins possible les gens.

  • septime

    @[supprimé] wrote:Bonjour,je suis nouvel adherant du forum et nouveau dans la chasse en général.Je me pose la question suivante:je possède derriere la maison ou j' habite deux petites patures de moins d' un hectare et je voudrais y chasser les ramiers bien présents dans les haies.Le problème c' est que les patures sont un peu cernées par des habitations à une cinquantaine de metres autour.Je me demandais si c' était autorisé d' y tirer puisque ce serait en l' air et donc sans aucun danger pour les habitations!Voila merci d' avance de me répondre 🙂

    Tu essaies une saison et si tu la termines dans la pâture plutot qu'en taule, c'est que tu y as droit...ou que les gens sont sourds ou très conciliants.

    Non! Je blaque...soyons sérieux: qui dit maisons, dit aglomération et, dans l'enceinte de celle-ci, pas de chasse (route, cimetière, voies ferrées, stade, etc.) pour cause de sécurité publique, nuisances sonores.

    Le régime des ACCA fixe une distance de 150 m autour des maisons d'habitation, en direction desquelles on ne peut tirer même au-delà des 150 m.

  • septime

    @[supprimé] wrote:Excuse moi je ne comprend pas ce que tu dis.La honte c' est de chasser à moins de 150m des habitations?Normalement rien n' interdit de chasser à moins de 150m des habitations.D' ailleurs au permis que j' ai passé l' année derniere on apprend que dans une ACCA le droit de chasse appartient au proprio des maisons à moins de 150m!Mais qu'il doit tirer dans la direction opposée des maisons...alors? :shock: :shock:

    Je ne connais pas les examinateurs mais, au cas particulier, il faut leur dire d'arrêter de boire.

  • cedric_clt

    http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions06.php

    Je suis chasseur sur un territoire privé de 54 Ha, sans habitations a moins de 300 metres. Donc peu concerné par la question.

    Mais j'ai des amis non chasseurs qui m'ont posé la question sur ce point

    c'est pour ca que j'ai fais une recherche a l'oncfs.

    En revanche je me pose la question des nuisance sonores car mon poste à pigeon est dans un endroit valloné et malgrès la distance les detonations resonnent.

    Peuvent ils porter plainte ?

  • septime

    @[supprimé] wrote:http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions06.php

    Je suis chasseur sur un territoire privé de 54 Ha, sans habitations a moins de 300 metres. Donc peu concerné par la question.

    Mais j'ai des amis non chasseurs qui m'ont posé la question sur ce point

    c'est pour ca que j'ai fais une recherche a l'oncfs.

    En revanche je me pose la question des nuisance sonores car mon poste à pigeon est dans un endroit valloné et malgrès la distance les detonations resonnent.

    Peuvent ils porter plainte ?

    Bonjour,

    On peut toujours porter plainte mais, au cas particulier, il est peu problable qu'elle soit suivie d'effet.

    J'en veux pour preuve que personne n'a jamais pu interdire un ball-trap, pourtant bruyant et souvent proche des agglomérations. A noter cependant qu'il fait l'objet d'une déclaration en préfecture...

    A moins que ton poste fixe soit très proche de tes voisins car,dans ce cas, tout change.

    Comme quoi chaque cas est particulier.

    Note que les nuisances sonores peuvent être considérées comme telles même dans la tranche horaire de 7 à 19 heures.

  • cedric_clt

    Surtout en chassant le dimanche...

    En fait c'est pas la proximité qui est genante mais pluot la vallée qui resonne.

    Enfin d'un autre coté quand on habite à la campagne faut savoir aussi accepter ceux qui y vivent.

    Pas comme les parisiens qui achetent Par chez nous et se plaignent

    du chant du coq, du clocher de l'eglise, des tracteurs et tout ce qui s'en suit.

    Si tout le monde est conciliant ca se passe bien quoi. 🙂