detention et heritage d'une arme de chasse, vos conseils

bonjour aucun souci a avoir tu as rien a declarer pour un juxtapose a+

salut triple b25

en clair un juxtaposé n'a pas besoinn d'etre declaré tandis qu'un juxtaposé doit l'etre?

Peut vaut il mieux que je le déclare quand meme? quand penses tu?

D'autre part, ai-je le droit de transporter cette arme d'un endroit a un autre ou faut il posseder une autoristaion speciale etant donné que je ne suis pas chasseur (et oui personne n'est parfait😉)

Merci de m'apporter tes reponses et pour ton coup de main.

yan

Bonjour!

Je te rassure, tu n'a aucunement besoin de déclarer ton fusil.

Seuls les types d'armes de chasse soumis a déclaration sont les suivants (si je me souviens bien):

-Les fusils de chasse semi-automatique.

-Toutes les carabines de chasse (a canon rayés).

:wink:

EDIT: Pour le transporter dans ta bagnole pas de probleme, mais il est obligatoire de le démonter et de le placer sous étui.

@[supprimé] wrote:salut triple b25

en clair un juxtaposé n'a pas besoinn d'etre declaré tandis qu'un juxtaposé doit l'etre?

Peut vaut il mieux que je le déclare quand meme? quand penses tu?

D'autre part, ai-je le droit de transporter cette arme d'un endroit a un autre ou faut il posseder une autoristaion speciale etant donné que je ne suis pas chasseur (et oui personne n'est parfait😉)

Merci de m'apporter tes reponses et pour ton coup de main.

yan je connais pas la legislation dans ton pays mais en france il faut le permis de chasse ou une licence de ball trap pour transporter une arme il faut te renseigner chez toi au maroc car je ne connais pas les lois au maroc a+

salut,

effectivement si c'est un superposé pas besoin de déclaration mais en revanche je serai moins affirmatif pour le transport, il me semble qu'il faut détenir le permis de chasse ou une licence de tir...

à défaut port d'arme illégal....

a+

Ah, vous avez surement raison pour le transport, autant pour moi...

merci a tous pour votre aide

donc, pus de souis pour mon vieux 12 juxtaposé. tout est legal. je suis rassuré.

connaissez la licence de transport europeenne d'arme. c'est gratuit,suffit d'en faire la demande a la prefecture. Savez vous si ce doument suffit a m'autoriser de transporter mon fusil en france (histoire de pouvoir iruler avec jusqu'a l'embarquement pour le maro a sete).

Ben en voila des questions, je sais je sais, j'en demande des choses mais pardonnez mon innocence.

Je vous le rappel, je ne suis point hasseur enfin pas encore!

merci

yan

Ben on t'a dit, je pense que tu a le droit de le transporter en bagnole (démonté et sous étui), mais il te faut surement un permis ou une liscense de tir, je n'en suis pas sur.

Demande a mon pote google!

:wink:

salut

j'ai entezndu dire que pour toute cessation ou vente de fusil de chasse quelqu'il soit il faut le déclarer...

je ne sait plus ou j'ai lut ca !a vérifier! :wink:

@[supprimé] wrote:salut

j'ai entezndu dire que pour toute cessation ou vente de fusil de chasse quelqu'il soit il faut le déclarer...

je ne sait plus ou j'ai lut ca !a vérifier! :wink: pas sur les superposes et les justaposes a+

Un autre sujet m'a fait pensé aux mémos de l'ANTAC publié chaque mois dans la revue "Cibles", le mensuel du mois de mai ou juin traite justement de ce point.

Et ne jamais oublier que La Loi ne s'invente pas … mais se consulte …

Voire se détourne si elle est idiote!!!!