Bonjour
J ai cherche mais pas trouvé (je suis pas tres doué) la durée des bails qu une societe fait signer a un agriculteur/proprietaire de terre ... ?
Et si on peut l annuler pour signer avec une autre sociéte avant la fin du dit bail ?
Merci
un bail est a vie! le bail suit le terrain et non le proprio, s iil y a changement de proprio et que celui-ci souhaite le retirer de la société, il faut adresser une lettre 6 mois a l'avance a la société il me semble.. mais pour plus d'infos va voir ta fédé! les baux sont un de leurs plus gros soucis donc ils s'y entendent... :wink:
@[supprimé] wrote:un bail est a vie! le bail suit le terrain et non le proprio, s iil y a changement de proprio et que celui-ci souhaite le retirer de la société, il faut adresser une lettre 6 mois a l'avance a la société il me semble.. mais pour plus d'infos va voir ta fédé! les baux sont un de leurs plus gros soucis donc ils s'y entendent... :wink:
Je pensais qu'il y avait un nombre d années precis. Donc si je comprends bien un gars qui veut changer le terrain de societe doit d abort demander 6mois avant l annulation du bail. puis ressigner avec la nouvelle societe .?
Bref vais tel ma fede du coup .
Merci !!!!!
exact...pour la durée de 6mois c'est peut être plus mais le mieu c'est d'appeler la fédé
