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infraction au plan de chasse

Par loiselle | 31 mars 2008

Bonjour

Voilà, je me pose des questions sur une grosse infraction commise et je n'ai pas trouvé la réponse dans ce forum

Je résume vite fait les faits

Je suis nouveau actionnaire d'une associations de chasseurs de puis cette saison

Sérieuse d'après mes renseignements

10 chasseurs ( 1 président, 1 trésorier, 1 secrétaire, 1 responsable de battue )

Au plan de chasse nous avions droit à 4 chevreuils et un CEM1 ( cerf élaphe mâle jusqu'à huit cors maximum, important pour la suite)

Je chasse depuis 32 ans

Je m'aperçois assez vite que mes "copains de chasse " sont un peu à la rue en ce qui concerne les bois du cerf et la taille de celui-ci

Je leur fourni donc les documents qui vont bien( photos explicatives de trophées et de cerf de differentes tailles )

Mi-novembre( je track avec mon beagle sous bois et en plaine ), il est annoncé cerf à la pibole

Je n'avais rien vu sous bois

Deux coup de fusils claquent, la mort est annoncée

En arrivant sur les lieux, là j'ai commencé à me dire et leur faire comprendre l'erreur, il portait 12 et magnifique comme j'en ai peu vu de corps et de trophé

Que fait-on?

On ne dit surtout rien, on le cache et on viendra le chercher à la nuit ( et là les erreurs s'accumulent )

Je leur fait comprendre que malgré la bourde le mieux serait tout de même de boucler le bracelet

Oui mais......continuons dans l'erreur

Je rentre chez moi après la battue

A la nuit certains récupèrent l'animal, le déplace en 4X4, le dépèce dans un lieu soit disant sur

La semaine d'après je récupère un bout de venaison

Un mois après deus agents de l'ONF viennent nous contrôler( permis et nous demande si nous avons utilisés nos bracelets)

Non il nous reste le CEM1 et 2 chevreuils

BOnsoir messieurs

Un autre mois après, 9h du matin, 3 voitures de l'ONF avec 8 agents plus 2 gendarmes

Encerclés comme de grand malfaiteurs et isolés de façons à ce que l'on puissent se parler le moins possible

Bien sur ils ont débarqués pour le cerf

Confiscation du fusil pour le tireur, remontée de bretelles pour tout le monde après 4 heures d'audition, e normalement convocationb au tribunal

La saison vient de terminé et pas de nouvelles

Ma question, a quand la sentence, et quelles sont les peines encourues en fonction du rôle de chacun?

Cela m'embête énormément car je ne sais si je pourrai chasser la saison prochaine étant donné que l'on ne sais rien pour le moment

Et cela m'embte beaucoup d'être condamné pour une faute que je souhaitais pas, que j'appréhendais, alors que j'avais bien prévenu,et surtout l'on va me punir de n'avoir pas dénoncé le tireur alors qu'il aurait du le faire de lui même voir par le président qui auraut du prendre ses responsabilités

Merci d'apporté des réponses à mon attente

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Réponses

  • chak

    @[supprimé] wrote:

    A la nuit certains récupèrent l'animal, le déplace en 4X4, le dépèce dans un lieu soit disant sur

    La semaine d'après je récupère un bout de venaison

    Et cela m'embte beaucoup d'être condamné pour une faute que je souhaitais pas, que j'appréhendais, alors que j'avais bien prévenu

    que dire. :carton:es

  • besancon

    bonsoir

    tres delicat comme sujet.

    pour etre objectif tu n'aurais pas du accepte un morceau de venaison car la tu te rends coupable de posseder du gibier sans papier tout en sachant que tu connaissais la situation.

    maintenant le president et le chef de traque ainsi que le tireur sont responsable.

    y a t'il des formation sur le grand gibier par chez vous?en avez vous fait la demande?

    Fait tu partis d'une association de grand gibier car quelque fois il propose une aide juridique.

    renseigne toi s'il est plus pertinant de recourir a un seul avocat ou si vous prenez chacun le votre.

    dans le 2 eme cas ne soit pas supris que t'on copain de chasse depuis toujours n'ai pas un comportement tres sympa.

    a ce stade cela devient du chaqu'un pour soi

    bon courage

    cordialement

    B.S

  • predators88

    Tu est tres mal barré complicité de meurtre avec premeditation et circonstances agravantes tel le recel 😐 😐 en plus d'une non denonciation et non assistance a personne en danger ca va chercher dans les 20 ans de prison ferme 😛 😛 un conseil trouve toi un bon avocat ou sauve toi au Panama sinon t'est bon pour perpet 😐 😐

  • Aurelien 85

    Dommage , tu n' aurais pas accèpté la venaison , tu étais bon , là , malgré ta bonne fois apparente , aux yeux de la loi tu es coupable comme les autres :? .

    Bon courage 🙂

    @+

  • loiselle

    Bonjour

    Merci des réponses

    Mais je dirai tout cela je le sais

    Le problème , et c'est ce que j'ai dénoncé aux agents de l'ONF, il n'y a pas ou peu de communication sur les risques et peines encourues dans ce genre de délits

    Pour preuve mon internetion sur ce forum

    Comme je leur ai ditn nous aurions su quelle attitudes tenirs et avoir connaissance des risques peut-être le scénario autait-il été differend

    Et pourquoi autorisé un CEM1 à des petits chasseurs du dimanche?

    Un "indifférencier " n'aurait-il pas été préférable?

    Et j'ai accepté de la venaison parce que tout bonnement il fallait bien le partager et tout le monde en as ueu un boutplus ou moins accepté

    Le tireur n'est pas un amis ni un copain, c'est juste une relation de chasse ( je rappelle que je ne suis avec eux que depuis cette saison

    Et si je post sur ce forum, c'est que j'aimerais surout savoir le montant de la sentence en euros et physiquement( suspension ou retrait de permis en autre)

    En effet, je désire monter une autre équipe avec seulement des copains que je connais très bien, mais pourrais-je chasser l'année prochaine?

    Que risquons nous chacun de notre coté?

    En effet deux ou trois de mes copains sur cette chasse sont comme moi, pourrons nous chassser l'année prochaine, Si les dix actionnaires sont sanctionnés au niveau permis qu'advient-il de l'association?

    Quelle connerie tout de même

    Et dire que nous avons été dénoncés, peut-être même par un de nous d'après les dire s de la gendarmerie, et considérés vraiment comme des assassins( certe nous avons, il a tué un animal qui ne devait pas l'être) mais de là

    Enfin bref le coup est parti, la justice est en route et d'honnête chasseurs qui essaient de faire valoir leur bonne foi vont être condamnés

    Merci de m'apporté dans la mesure du possible des réponses sur la sentence, c'est très important car j'ai un autre territoire en vue,et beaucoup plus interressant

    Merci

  • fadboys

    Personnellement, je pense que le président, le chef de battue et le tireur seront les seuls sanctionnés dans cette affaire, parce que ils sont responsables au regard de la loi.

    Pour toi, il me semble que tu ne risques pas grand chose, à part peut être une leçon de morale, mais pour ton permis, à mon avis aucun souci à se faire.

  • pan rate pan touche

    Et dire que nous avons été dénoncés, peut-être même par un de nous d'après les dire s de la gendarmerie

    quand une connerie a été faite ,deux à le savoir ,c'est déjà un de trop :!:

  • gaelledieu

    mais un truc que je comprends pas...meme si vous avez été dénoncé...il y a eu des preuves concretes comme quoi vous aviez tué un 12 cors? vous aurez pu dire non on a rien tué...vu que l'ONF est arrivé un mois aprés.

  • foulque34

    c'est pas clair cette histoire......mefiance

  • loiselle

    Bonjour

    Le problème c'est que l'on a tellement bien été dénoncé que les agents de l'ONF savaient tout dans les moindres détails

    Détails que moi personnellement je n'ai eue connaissance que le jour de leur descente

    Ils étaient d'ailleurs accompagnés des gendarmes pour effectué une perquisition chez l'un d'entre nous

    Ils ont bien sur retrouvés tête et peau

    Enfin bref ils savaient tout à la minute près et jusqu"au petit détail

    Le ou les dénonceurs ont du soucis à se faire

    Enfin passons la connerie est faite

    J'espère seulement que vous avez raison en ce qui concerne le permis pour certains d'entre nous car je n'arrive pas à trouver d'informations sur ce genre de délit

    Car sur les 10 si 7 gardent leur permis ont pourra je pense continuer à chasser en récupérant un ou deux actionnaires supplémentaires

    Merci

  • gaelledieu

    si ils savaient tout dans les moindres détails c'est que quelqu'un vous a vu...(peut etre quelqu'un de l'équipe...) sinon les gardes seraient venus vous prendre en flagrant déli.

  • de la grandiere

    Entre autres je chasse aussi dans une association .

    Bracelets : 11 jcb , 10 biches , 3 Daguets , 20 chevreuils .

    Tous les ans on nous propose 2 ou 3 bracelets de c1 ou c2 . Ce qui est une appellation ONF donc en forêt domanial et nul part ailleurs . Nous refusons ces bracelets c'est déjà une économie . Le tir au saut de l'allée est délicat pour bien identifier l'animal dont le trophée n'est pas toujours symétrique d'où erreurs possible . Nous les avons don remplacés par des daguets

    Ces animaux a trophée potentiel devraient tirés a l'approche ou affût et non a la course

  • dam59530

    salut a tous, toujours pas de nouvelles de notre ami loiselle??? peut etre est -il passé par la chaise electrique 😛 😛 .

    nan mais serieusement ce serait cool quand meme qu'il vienne nous dire ou en est l'affaire.

  • foulque34

    c'est comme beaucoup de nos inscrits

    on est 3500 en gros,mais une trentaine a poster regulierement.....

  • dam59530

    lol..oui je sais, des fois je suis un moment sans venir... :oops: :oops: :oops: lol

  • serge34

    Pas trop d'inquietude la peine de mort est aboli depuis 1977....mais pas tres beau tout cela :evil: :evil:

  • sdi

    mais non il a etait disous a l acide dans une baignoire 😛 😛 😛

  • loiselle

    Bonjour

    Non non je suis là

    Mais étant donné que je n'ai toujours pas de nouvelles et que je n'ai d'autres réponse, je surveille ce forum

    lorsque j'en saurai plus judiciairement je vous le ferai savoir

    Mes autres collègues de chasse sont aussi dans l'attente

    J'éspère que cela na sera pas aussi long que les problèmes judiciaires concernant les infractions au code de la route

    Cela peut demandé un an voir plus

    Par contre si certains ont des réponses ceratines aux risuqes encourus je suis toujours preneur

    Voilà donc je ne suis pas encore passer à la chaise électrique, ni me suis baigner dans l'acide, pas plus que le chagrin d'ailleurs

    Je suis juste en quête d'un territoire ou d'une action

  • dam59530

    lol loiselle, non t'inquiete pas on riait juste :wink: ....finalement c'est peut etre bon signe de ne toujours pas avoir de nouvelles,perso je pense que si ils voulaient vraiment votre peau ca serait deja fait depuis un moment, ne serait ce que les retraits de permis de chasse, mais bon, je prefere ne pas m'avancer et attendre la suite comme toi... 🙂