Le Forum de la chasse

Législation

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  • ChasseLégislation

    coffre

    Par tit0 | 25 février 2009 à 17h25

    Bonjour à tous, Est-ce que le stockage des armes de 5ieme catégorie doit se faire obligatoirement en coffre fort ou est-ce que cette loi ne concerne que les 1ere et 4ieme catégorie ?

  • ChasseLégislation

    validation permis de chasser

    Par jerome0182 | 24 février 2009 à 18h38

    peut on valider son permis pour une duree de 3 jours plusieurs fois par an dans differents departements? sinon quelles sont les limites? merci jerome

  • ChasseLégislation

    ACCA et communes associées

    Par alm | 17 février 2009 à 09h50

    Bonjour, Je me permets de soulever quelques petites questions à nos amis chasseurs juristes. Soit trois communes voisines qui en 1972 décident de fusionner "avec création de communes associées. Cette formule permet aux communes de conserver leur nom, de posséder leur propre section électorale, de garder leur représentation au collège des électeurs sénatoriaux."

  • ChasseLégislation

    association de propriétaires

    Par chni | 10 février 2009 à 14h06

    Actuellement nous chassons dans une chasse communale (loi de 1901) ce n'est donc pas une ACCA. Aprés une saison ou le comité (dont je fais parti) et ou le président ont complètement foirés (chasse au bois du faisan hors des dates (a ma défense j'étais pas là se jour la) non respect des consignes de tir, confli entre tous les membres du comité......)j'envisage de sortir de cette chasse communale comme beaucoup d'autres chasseurs (préavi d'un mois pour réserver ses terres d'après les statuts).

  • ChasseLégislation

    Bois de cerf

    Par brifac | 9 février 2009 à 20h44

    Bonsoir, j'ai une petite question : Es ce que on n'a le droit de vendre des bois de cerfs qu'on trouve en forêt ? merci d'avance

  • ChasseLégislation

    permis gibier d'eau

    Par jo44 | 6 février 2009 à 20h56

    Bonjour, je suis nouveau chasseur en loire-atlantique et je voulais savoir si il fallait avoir un permis en plus du permis normal pour pouvoir chasser le gibier d'eau?

  • ChasseLégislation

    Tir du Pigeon Ramier jusque au 28/02/09

    Par cedivin | 1 février 2009 à 23h07

    Bonsoir, après une journée de chasse avec quelques amis et connaissance, j'ai vu que pas mal de chasseur n'étais pas au courant du tir du pigeon ramier ( avec réglementation ) dans le departement 76 jusque au 28 février , d'après le texte plusieurs départements sont concernés

  • ChasseLégislation

    Faillite ACCA appels d'informations

    Par joh33 | 17 janvier 2009 à 21h37

    Bonjour a tous je me permet de creer un post car j'ai recu un courrier de la part du president de l' ACCA de ma commune ci joint Notre ACCA est en faillite apparemment ! mais le gros soucis c'est que aucun de nos adherents n'etait vraiment au courant de tout cela, là c'est une histoire de corneilles mais le gros soucis c'est que d'autre proces en sont en cours a cause de lievres et sangliers et le tout se chiffrerai a plus de 80 000 euros hors frais, le budget de l'association de chasse etant en moyenne de 4500 euros (ventes des cartes de chasse).

  • ChasseLégislation

    Législation lacher perdrix / faisans

    Par Charles Ingalls | 15 janvier 2009 à 12h47

    Bonjour, j'ai besoin de vos lumières (une fois de plus :roll: ). Je souhaite élever quelques perdrix voire quelques faisans aussi dans le but de les lacher au début de l'été (juin). Quelles sont les obligations reglementaires à remplir pour faire des lachers de gibiers ?

  • ChasseLégislation

    Nouveau droit pour chasseur

    Par famas62 | 8 janvier 2009 à 18h33

    Voila sur quoi je suis tombé sur le site de la prefecture du Tarn Bon déja je pense avoir comprit que la validation de mon permis en 2009/2010 sera diminuer de moitié car ca sera ma premiere année de chasse Mais ils parlent de la redevance chasse. J'ai jamais entendu parlé de ca.

  • ChasseLégislation

    Bracelet !

    Par chasseur69 | 7 janvier 2009 à 20h31

    Bonjour a tous , j'ai lut dans " le chasseur de la loire " que l'on a re le droit de se preter des bracelet de commune a commune est ce que des chasseurs chasse aussi dans la loire ? pour me confirmait sa ? salutations ,

  • ChasseLégislation

    fermeture temporaire

    Par palombeur | 7 janvier 2009 à 11h48

    slt, ce topic pour rassembler tous les départements où la chasse ferme temporairement. Somme (80) bécasse et bécassine pour 10 jours à compter du 5/01/09 Nord (59) limicoles et turdidés du 7/01/09 au 17/01/09 Pas de Calais (62) même arrêté que le 59 en cours de signature.

  • ChasseLégislation

    reglementation

    Par lousse | 7 janvier 2009 à 11h47

    :?: est il vrai qu a partir de janvier la chasse en plaine est interdite et entre 2 bois le fusil doit etre déchargés! :!: deuxième pensez vous que la chasse a la bécasse devrait etre réduite ou mieux controlée :?:

  • ChasseLégislation

    droit de chasse au furet

    Par zef | 23 décembre 2008 à 15h33

    bonjours,j ai une petite question je veut chasse au furet sur un terrain que ma commune loue a plusieur chasseur et se que j ai le droit.merci

  • ChasseLégislation

    Déclassement de la belette et de la martre

    Par polo09 | 11 décembre 2008 à 10h00

    C'est fait, le Ministre a signé l'arrêté de déclassement de la belette et de la martre. C'est au JO d'aujourd'hui. JORF n°0288 du 11 décembre 2008 page 18841 texte n° 15 ARRETE Arrêté du 2 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles

  • ChasseLégislation

    Question juridique concernant les battues

    Par Dombes69 | 9 décembre 2008 à 11h39

    Bonjour à tous, Hier, durant une réunion du bureau de notre société de chasse communale, notre "dévoué" président a voulu nous faire signer une papier dans lequel il se voulait se décharger de sa responsabilité en cas d'accident. En effet nous chassons dans une commune de la commuanuté urbaine de Lyon où les sangliers prolifèrent depuis quelques années. Un des propriétaires de notre commune nous autorise seulement à faire des battues pour les sangliers et les renards chez lui. Notre président a voulu nous interdire d'y aller car un lycée se trouve à 500m et de fait il considère l'acte de chasse trop dangereux dans ce coin. Le problème est que ces sangliers commencent à poser beaucoup de problèmes (accident, dégats...).

  • ChasseLégislation

    création d'une AJC

    Par le_chassouilleur | 29 novembre 2008 à 16h26

    bonjour, Je suis jeune chasseur et je voudrait m'investir plus dans ma passion, j'ai lu que dans certains départements, il exitait des Associations de Jeunes Chasseurs. Je pensait que ceci pourrait-être un bon moyen pour la préservation de l'environnement et la promotion de notre passion. Le problème c'est que j'habite dans le Doubs et qu'aucune AJC n'est crée, alors je souhaiterait savoir comment créer une association comme celle-ci dans mon départemant et à qui dois-je m'adresser?merci de bien vouloir me répondre :?: :idea: